‹ L'Ancienne Administration de la Principauté de MontbéliardChapitre 45 sur 46 · PAGES · texte numérisé non relu

PAGES

Ce) [RO

CHapitTREe IV. — La Police

Section I. — (a) Le personnel. Les Neuf-mattres-bourgeois. Le maire. (b) Les agents subalternes. Sergents. Guet. Valets déMIletetCrLU ne

Section I. — (a) Les ordonnances de police, générales et par-

ticulières . 2 (b) Les eaux et forêts CaapitTRe V. — Les institutions militaires Section 1. — La milice bourgeoise. Institution , organisation. Section 11. — Les fortifications.

CaapitTRe VI. — Les institutions de prévoyance Section 1. — L'hôpital. RE LT Section I[. — La mendicité et les lois sur les pauvres. Section III. — La Chambre des tutelles. .

Page 1