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CHapitTREe IV. — La Police
Section I. — (a) Le personnel. Les Neuf-mattres-bourgeois. Le maire. (b) Les agents subalternes. Sergents. Guet. Valets déMIletetCrLU ne
Section I. — (a) Les ordonnances de police, générales et par-
ticulières . 2 (b) Les eaux et forêts CaapitTRe V. — Les institutions militaires Section 1. — La milice bourgeoise. Institution , organisation. Section 11. — Les fortifications.
CaapitTRe VI. — Les institutions de prévoyance Section 1. — L'hôpital. RE LT Section I[. — La mendicité et les lois sur les pauvres. Section III. — La Chambre des tutelles. .