L - SOURCES

Lettres d'érection de F Université de Douai, données par Philippe II, le 19 janvier i562 (n. st.).

Mss. — 1) Marchianus liber statutorum facultatis Artium,fï. 5^ — 13 {Arch. dép. Nord, D. 3).

2) Statuta universitatis duacensis (BibL Douai, ms. i3oi).

3) Discours de la poursuite et érection de l'Université de Douay [par Jérôme de France] (BibL Douai, ms. i3o4), pp. cxxxvii — cl.

4) Liber rerum universitatis duacensis (BibL Douai, ms. i3o3), ff. 3 - 6^

5) Nombreuses copies dans la liasse BibL Douai, ms. i389. Etc., etc.

Imp. — i) à Douay, chez les Bellère, au Compas, 17 17.

2) Lettres | d'érection de l'Université de Douay | Données par Philippe II, Roi d'Espagne, | Du 19 janvier i56i.

A Douay, chez Willerval, Imprimeur du Roi, in-4% 19 pp. (dont les Lettres occupent les 11 premières; le reste, pour la Déclaration des Suppôts) [vers i;;8ol.

Statuta Universitatis diiacensis.

[Reproduisant ceux donnés à FUniversité de Louvain, publiés par Mgr de Ram comme Appendices aux Quatorze livres sur r histoire de la cille de Loui>ain du Dr Jean Molanus, t. II {ColL des Chron, belges inéd.), Bruxelles, 1861, pp. 898 et suiv.)].

Reg. in-4'* carré, xvi' siècle. — Bibl. Douai, ms. i3oi, olim 8093. Reg. in-folio, xviu* siècle. - Arch. dép. Nord, D. 3.

Marchianus Liber statutorum facultatis Artium.

Reg. in-4*, xvi« siècle. — Arch. dép. Nord, D. 3.

Contient principalement (ff. 21 à 55) les Statuta facultatis Artium studii generalis oppidi Duacensis Atrebatensis dioecesis, reproduisant ceux de la Faculté des Arts de Louvain (Mgr. de Ram, loc, cit. II, pp. 1089-1111); au début, quelques pièces d'intérêt général :

ff. 1-5 : Ténor bullarum summi Pontificis Pii quarli pro erectione et înstitutione Universitatis duacensis datarum anno millesimo quingentesimo quinquagesimo nono ;

ff. 5^-i3 : Lettres d'érection, par Philippe II;

ff. 14-16' : Poincts et articles advisés sur le faict de la nouvelle Université de Douai, suivant le pied prins par la fondation dicelle ;

ff. 16-20 : Sequitur descriptio scholse Universitatis studiorum Duaci.

[Jérôme de- France] Discours de la poursuite et érection de FUniversité de Douay.

Ms. in-fol. (daté à la fin du 22 janvier 1590). — Bibl. Douai, ras. i3o4, olim 8096.

Registre de la dot de l'Université commençant en i63ô, finissant au 3o septembre 1664 [coté h h h h h].

Ms. in-4° carré. — Bibl. Douai, ms. i3o2, olim 8094.

Titre : Registres aux conclusions, provisions et résolutions de Messieurs les Recteur et aultres administrateurs du dot de l'Université de Douay. i636 — Note : Le premier Registre des S" Proviseurs de la dot est finy au 16 sept. i6o5 et, par conséquent, il doit avoir un deuxième registre commençant au mois d'octobre de lad. année i6o5 ou 1606 (i).

(1) Le 2* registre était déjà perdu au milieu du xvin» siècle (A. P[reux], Notes pour servir à V histoire de la Faculté de Médecine de V Université de Douai, dansSoiiP. Fland. Wall., VII, 1867, p. 13).

Juramentum professorum universitatis [ou] Registre des souscriptions du formulaire d'Alexandre 7® contre Thoerésie de Jansenius conformément aux bulles des papes Regiminis apostolici et Vineam Domini Sabaoth : comme il a esté résolu par Messieurs les/ Proviseurs de la dot de l'Université de cette ville de Douay, dans leur assamblé du premier octobre i^io et ainsy qu'il est couché au Registre des résolutions desd. srs proviseurs, folio : iio, verso.

Ms. in-fol. — Bibl. Douai, ms. i3o6, olim 8098.

Actes et délibérations des Facultés de Droit [du 4 octobre 1746 au i5 juillet 1791].

Ms. in-fol. — BibL Douai, ms. i3o5, olim 8097.

Déclaration | du Roi | Donnée à Compiègne au mois de

Juillet 1749- I portant règlement | sur la discipline à observer

I dans l'Université de Douay. | Registrée au Parlement de

Flandres le 16 janvier 1760.

chez Jacques - François Willerval, imprimeur du Roi

I M. DCG. L. I Avec privilège de sa Majesté (in-4** carré, 76 pp.).

Autre édition : A Paris, De l'Imprimerie Royale, M. DCG. L. ;

in-4® carré (88 + 27 pp.) : Lettres patentes | en forme d'Édit |

Contenant un Règlement général pour V Université \ de Douay

et les Facultés dont elle est composée \ Données à Compiègne

au mois de Juillet 1749»

Reproduite dans : [Six et Plouvain] Recueil des Édits, etc, enregistrés au Parlement de Flandres, tome VI, Douai,M.DGG.LXXVlI, in-4'î n° 961 (pp. 349-445).

Edit du Roy | Donné à Versailles au mois de Janvier 1760 I Portant création d'une Chaire de Professeur en Droit François dans l'Université de Douay.

Reproduit dans : [Six et Plouvain] Recueil des Édits, etc., enregistrés au Parlement de Flandres, t. VI, n® 966 (pp. 459-463).

Déclaration du Roi | Donnée à Versailles le 3 mai 1752 | En interprétation de TEdit du mois de juillet i749> I concernant l'Université de Douay.

A Douay | Chez Jacques-François Willerval, Imprimeur . du Roi I et de Nosseigneurs de la Cour de Parlement. | Avec privilège de Sa Majesté (in-4<^ carré, 8 pp.).

Repr. dans : [Six et Plouvain] Recueil des Édits, etc , enregistrés

au Parlement de Flandres, t. VI, n' 988 (pp. 5i7-525).

Liber rerum universitatis duacensis.

Ms. in fol. (xvii«-xviii« s.). — Bibl. Douai, ms. i3o3, olini 8096.

Registre aux lettres commençant en 1766 [jusqu'au i3 juin 1790].

Ms. in-fol. — Bibl, Douai, ms. i3o7, olim 8099.