‹ L'Année politique (volume 2)Chapitre 15 sur 43 · Sénat : Election du bureau · texte numérisé non relu

Sénat : Election du bureau

Distribution du Livre Jaune relatif à la « Revision des traités tunisiens ».

Banquet d'adieu offert à M. Doumer, gouverneur général de rindo-Chine, par le syndicat de la presse coloniale et la société académique indb-chiiioise.

15. — Sénat : Installation du bureau; discours de M. Loubet, président. — Vérification de pouvoirs.

Chambre : Constitution du bureau du groupe de la gauche radicale : Président : M. Dujardin-Beaumetz; viceprésidents : MM. de la Porte et A. Bérard ; secrétaires : MM. Braud et Alasseur; questeur : M. Chandioux.

16. — Chambre : Installation du bureau; discours de M. Brisspn, président. — Interpellation de M. Garnaud, au sujet de la nomination de M. Doumer au gouvernement général de Tlndo-Chioe. — Adoption d'un projet de loi portant ouverture au ministère des colonies d'un crédit de 15,000 francs destiné à célébrer, aux frais de FEtat, les funérailles de M. Rousseau, mort gouverneur général de l'Indo- Ghine.

316 LAXSKE POLITIQLE.

11. — Célébration du bicenteDaire de Dupl présidence de M. André Lebon, ininîitre àr-s col^.. ..<...

Départ de Maraeilte de M. Duumer, gouverneur général de rindo-Chine.

18. — Chambre ; DiscuEsioD et adoption en preniiàre dëlibéntion du projet de loi sur les rêconipeasea nationalea.

Séance ptêntère de la commission eitraparleinentaire île déceutralisation.

19. — .S^nai .■ Vérification de pouvoirs. — Adoption da projet de loi, voté par la Chambre des députés, portant ouverture nu miniAlère des colonies d'un crédit de 13,000 Tr. pour célébrer aux frais de l'Etat les Tu né rai lies da M. Armand Rousseau. — Question adressée p^ M. Maxime Lecomle au ministre de l'intérieur au sujet du remplacement de M. Vel-Durand, préfet du fi-irà, uu Icndeuiain des élections sénatoriales .

Discussion et adoption en première délibération d'un projet de loi tendant à modifier l'article 15 de la loi du 2i juillet IS73, relutive à l'o-rginisation gi'nérale de l'armée.

Chambfe : Vérification de pouvoirs.

Constitution du bureau du groupe des républicains de gouvernement : Présideut : M, Mttrt3'; vice -présidents : MM. De?cbanel et Jonnart; secrétaires: MM. Dejean, OroJce, Vacber, Carnot; questeur: M, Dulau.

ao. — Chambre ; Dépôt et lecture par M. Rouanct d'uoe proposition de loi tendant à l'abrogation de la loi des 24-30 juillet 1813, rpiative à l'église'du Sacré-Cœur à Montmartre; demnuda et rejet de l'urgence.

Démiasioa de tous les rédacteurs de [a Petite Eepiiblique. ~ Conférence de MM. Dejeante et Chauviére à Nice.

21, — Sénat : VériDcation de pouvoirs. — Eleclion de la coianiisssion de la Haute-Cour. Sont élus : M.M. Caïot, Morellet, Isaao, Deveile, Cordel«t, Dussoîier, Demftle, Cbauvet et rranck-Chauveau ; — membres suppléants : MM. Monsservin, Ratier, Tiltaye, Blanc et de Verninac. — M. Béronger est élu vice-pré ai dent de la llaute-Coor. ~ DiscuEjjon et adoption d'un projet de lai relatif aux poaeions des quartiers-maîtres de la flotte.

Ouverture à Alger de 1ft session annuelle du Conseil supérieur de l'Algérie.

Cliumbre : Suite de la discussion sur le régime des sucres.

22. — Sénat : Discussion sur la proposition de loi relative aux droits, des communes en matière d'enseignement.

Chambre : Réunion des groupes de la gauche radicale et des républicains de gouvernement : Discours des présidents, MM. Dujardin-Beaumetz et Marty.

Conférence de M. Deluns-Montaud à Reims sur la situation politique.

23. — Chambre : Validation d'élection. — Suite de la discussion du projet de loi relatif au régime des sucres.

Réunion du cercle républicain de l'Aube sous la présidence de M. Casimir-Perier, qui prononce une allocution.

24. — Election législative dans le Finistère : 3« circonscription de Brest.

Chambre : Validation de Félection de M. le D'' Grenier, élu à Pontarlier.

Suite de la discussion du projet de loi relatif au régime des sucres.

Funérailles aux frais de l'Etat de M. Armand Rousseau, ancien gouverneur général de l'Indo-Chine.

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