‹ L'Année politique (volume 2)Chapitre 16 sur 43 · Sénat : Validation d'élection · texte numérisé non relu

Sénat : Validation d'élection

Interpellation de M. Le Provostde Launay sur des fraudes qui auraient été commises, en juillet 1896, devant la Faculté des lettres de Lille pour les examens du baccalauréat et sur les mesures prises pour en empêcher le renouvellement. — Discussion et adoption en première délibération d'un projet de loi tendant à autoriser la caisse d'assurances en cas de décès à faire des assurances mixtes.

Chambre : Suite de la discussion du projet de loi relatif au régime de*» sucres.

Inauguration de l'Université de Bordeaux.

28. — Sénat : Vérification des pouvoirs iJes sénateurs élus dans la Mayenne. — Discussion et adoption du projet de loi relatif aux récompenses nationales.

Chambre : Validation de l'élection de M. Girault, élu à Paris. — Question adressée au ministre' de l'intérieur par M. Antide Boyer, sur les mesures à prendre relativement à l'envahissement des maladies épidémiques. — Suite de la discussion du projet de loi relatif au régime des sucres.

Arrivée à Paris et réception par le Président de la République de M. le comte Mouravief, ministre des atf aires étrangères de Russie.

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