P. Esmein, note précitée, ny

ont June et l’autre des buts différents et qu’elles font appel à des moyens sans aucune analogie. Il ne nous paraît pas inutile de rappeler à ce propos que la stipulation pour autrui avant de devenir une notion première fut expliquée, «encadrée » par plusieurs autres notions, successiyement abandonnées. Nous ne pensons pas qu’en matière d'apparence l’évolution sait aussi lente.

La tentative d'explication de M. Jonesco restera sans doute isolée. Les études qui, par la suite, dégageront plus complètement la notion d'apparence en feront, vraisemblablement, une théorie indépendante et se suffisant à elle-même.

120. — Bien souvent, des exposés, ayant trait à des questions aussi controversées que celle que nous avons étudiée, se terminent par un appel au législateur. Nous ne nous conformerons pas à cette tradition pour plusieurs raisons, dont l’une suffira à elle seule. Si le législateur intervenait, ce serait sans doute pour consacrer Apparence. Mais, 1l ne pourrait qu’énoncer le prineipe en des termes aussi généraux que ceux qui se rapportent à la notion de faute civile. Seul, serait résolu un problème théorique de moins en moins discuté. Aussi le travail d'interprétation ne serait-il pas changé; il resterait à déterminer dans la pratique ce qu’est l'Apparence, tout comme 1l faut préciser ce qu’est la faute civile en chaque cas particulier.

C'est ce que nous nous sommes attaché à faire pour le moment présent. Nous avons, d’ailleurs, la ferme conviction que notre travail ne représente qu’un instant nes (

être très court de la théorie de l’Apparence; à certains indices, nous discernons que l’évolution va se précipiter et entraîner, sans doute, des modifications sensibles. Peut-être, les cadres que nous avons élaborés sont-ils assez généraux pour ne pas être brisés dès la première extension, S'il pouvait en être ainsi, notre effort n’aurait pas été vain et aurait reçu sa plus belle récompense.

Vu : le Professeur, Président de la thèse