Jonesco, op. cit., p
tion des titres nominatifs crée un cas d’apparence;.il ‘est cependant impossible d’ÿ retrouver la notion de:simu- ‘lation telle qu’elle est conçue dans Ja techniques ik est impossible de trouver entre le titulaire véritable.et le titulaire. apparent une entente. préalable. Nous. pourrions poursuivre: là même démonstration:en bien d’autres hypothèses : quand il y'a paiement sur chèque faux, il y a bien apparence; il y a certes tromperie, mais comment déeouvrir une simulation; au cas de fraude pure. et simple, .il n’y a certes pas simulation de la situation bien que l’ap- -parence de la situation ne saurait faire de doute... Les auteurs modernes qui se sont, occupés de la ma -ont d’autre part implicitement reconnu que l'Apparence ù ne pouvait être ramenée à une catégorie légale préexistante (1). M. P. Esmein écrivait récemment « L'idée d’Apparence se présente comme un moyen pour protéger contre la rigueur du droit en validant un acte nulune per-
sonne qui s’est trompée de bonne foi. Seulement, pour
qu’une personne soit digne de cette protection, il ne suffit pas qu’elle soit de bonne foi, il faut qu’elle ne soit. pas trompée par négligence. Plus précisément elle doit prouver
pour établir sa bonne foi que les apparences justifiaient -Vopinion qu’elle s’était faite »,(2) C’est en peu de mots.la ‘synthèse de l’étude que nous avons effectuée; l’Apparence ne peut avoir avec aucune autre notion. une commune
mesure; ceci pour la raison extrêmement simple. qu’elles 4. P. Esmein, note au S. 1921.1.313, sous Req., 28 juillet 1919 et
26 avril 1921; Savartrer, note au D. P. 1924.2.9, sous Tri civ. Seine, 8 mai 1922; Vorrin, note au D. P. 1929.2.81, sous Bordeaux, 10 décembre