‹ L'Appel dans la Procédure de l'Ordo JudiciorumChapitre 1 sur 84 · PRÉFACE · texte numérisé non relu

PRÉFACE

Un appel était-il admis à l'encontre des sentences des jurés de l’ordo judiciorum ? — Ce point de procédure romaine est d'une importance plus considérable qu'on ne pourrait supposer à voir la place très réduite qui lui revient, en toute justice d’ailleurs, dans les traités récents de droit romain. À y bien réfléchir, il y a quelque chose de dur à constater notre ignorance d'un point aussi capital de la procédure. Certains autres détails qui importent moins à la physionomie générale des institutions romaines peuvent rester dans l'ombre sans que ceux qui s'intéressent à celles-ci en ressentent trop de dépit ; mais qu'un moyen de procédure aussi fréquemment employé que l'appel, quand il existe, ait pu fonctionner pendant deux ou trois siècles sans laisser de traces décisives au premier examen ; ou à l'inverse qu'une telle institution ait pu ne pas exister dans la procédure ordinaire et exister dans la procédure extraordinaire sans qu'un seul texte juridique, littéraire ou épigraphique ait signalé clairement cette différence, c'est ce qui semble inconcevable. C’est cependant la réalité.

Il faut un examen minutieux de toutes les sources

connues pour arriver à une conclusion ferme : posi-

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