I. — OUVRAGES GÉNÉRAUX

ALLIX (E.) et LECERCLÉ (M.). Les droits d'enregistrement, Paris, Rousseau, 1933.

BAUDRY-LACANTINERIE (G.) et WaHL (A.), De la société, du prêt et du dépôt, 3° éd., 1907.

BEUDANT (Ch.), Cours de droit civil français, 2° éd., publiée par R. BEUDANT et P. LEREBOURS-PIGEONNIÉRE, t. XII : Contrats civils divers, par R. RODIÈRE et A. PERCEROU, Paris, Ed. Rousseau, 1947.

BRUNETTI (A.), Trattato del diritto delle societa, 2° éd., t.. I, Milan, 1948.

COHEN (A.), Traité théorique et pratique des fonds de commerce, 2 Vol, Paris, Sirey, 1948.

COMMISSION DE RÉFORME DU CODE DE COMMERCE ET DU DROIT DES SOCIÉTÉS, Travaux, vol. I, Paris, Librairie générale de Droit et de Jurisprudence.

CoPPpER-ROYER et ses fils, Traité des sociétés, t. I, Historique de la notion de société ; — t. II, Prin£ipes généraux, Paris, Sirey, 1938-1939. |

EscaRRA (J.), Cours de droil commercial, Paris, Sirey, 1952.

ESCARRA (J. et E.) et RAULT (J.), Traité théorique et pratique de droit commercial, Les sociétés commerciales, t. 1 (1950), II (1951) et III (1955), Paris, Sirey.

FRÉDÉRICQ (L), Traité de droit conimercial belge, t. IV, V et VI : Les sociétés commerciales en droit belge, Gand, Ed. Fecheyr, 1950.

HAMEL (J.) et LAGARDE (G.), Traité de droit commercial, t. I, Paris, Dalloz, 1954.

HÉMARD (J.), Traité théorique et pratique des nullités de sociétés et des sociétés de fait, 2° éd., Paris, Sirey, 1926.

Houix (R.), Cours de droit commercial (Licence 3° année) professé à la Faculté de droit de Rennes (polycopié).

Houpix (C.) et BosviEux (H.), Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales et des associations, 3 vol., 7° éd., Paris, Sirey, 1935 (supplément 1937).

JoLY (A.), Dictionnaire du droit des sociétés anonymes, Paris. JURIS-CLASSEUR DES SOCIÉTÉS, Paris, Editions techniques.

Lacour (L) et BOUTERON (J.), Précis de droit commercial, éd 22vol, Paris Dalloz 1925

Lyon-CaEN {Ch.) et RENAULT (L.), Traité de droit commercial, 5° éd., 8 vol. en particulier t. II-1 et II-2, Des sociétés, avec le concours d’A. AMIAUD, Paris, L.G.D.J. 1921-1936.

MAGUERO (E.-A.), Traité alphabétique de l'enregistrement, 3° éd. 1930, avec supplément 1937.

MossaA (L.), Tratiato del nuovo diritto commerciale, t. II, Societa commerciali personali, Padoue, 1951.

Pic (P.), Des sociétés commerciales, t. I et II, 3° éd., avec le concours de J. KRÉHER ; t. II, 2° éd., Paris, Rousseau.

Pic (P.) et BARATIN (F.), Des sociétés à responsabilité limitée, 2° éd., 1929, suppléments 1933 et 1937, Paris, Marchal et Billard.

Pizon (E.), Droits d'enregistrement, t. I, Paris, Dalloz, 1929.

PLANIOL (M.) et RIPERT (G.), Traité pratique de droit civil français, t. XI : Contrats civils, avec le concours d’A. ROUAST, R. SAVATIER, J. LÉPARGNEUR, À. BESSON, 2° éd., Paris, L.G. D.J., 1954.

POTHIER, Traité du contrat de société.

RIPERT (G.), Traité élémentaire de droit commercial, 3° éd. Paris, L'GD JS 195%

ROUSSEAU (J.), Traité des sociétés à responsabilité limitée, Paris, Librairies techniques, 1952.

ROUSSEAU (R.), Traité théorique et pratique des sociétés commerciales françaises et étrangères, 5° éd., 2 vol, Paris, Librairie Rousseau, 1921.

Staub’s Kommentar zum Handelsgesetzbuch, vol. 1 et II, Walter de Gruyter et C°, Berlin et Leipzig, 1926.

THALLER (E.), Traité élémentaire de droit commercial, 8° éd. mise à jour par J. PERCEROU, Paris, 1931.

TROPLONG. Du contrat de société civile et commerciale, 2 vol. Paris, 1843.