TITRES
CRÉDITS ALLOUAS POUR
TOTAL
LA PSDStB (a).
BAZB.
LB
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SBSO.
LA BâVIKSB.
§ 1 et 2. — Pertonnel....
§ 3 et 4. — Achat dfs céréales et do fonmge. — Frais de transformation par lai magasins
S 6. - Nourrilare des hommes (ration d'entre- Xi^a) ,
francs.
franc*.
francs.
francs.
§ 5 et 7. — LÔcaUons. - ËotreUen des établissements et du matériel..
Total
(a) T compris to«te« les dépcaiet poar tontes les fsralsoBs d*Als«ee-Lorrsiao.
eatier àce service, contient les crédits nécessaires pour toutes les dépenses concernant le personnel, l'achat des denrées par les magasins ou les corps de troupe et l'entretien des établissements et du matériel.
Après la promulgation de la loi de Gnances, les crédits votés par le Parlement sont, comme il a été dit pour la solde, mis à la disposition du Ministre de la guerre qui en fait la répartition entre les corps d'armée.
Les intendants de corps d'armée, ordonnateurs secondaires, connaissant les existants d'après les situations mensuelles fournies par tous les magasins de leur région, déterminent la quotité des approvisionnements à réunir par chacun des gestionnaires placés sous leurs ordres, Bxent les prix-limites d'achat des différentes denrées et font aux directeurs ou comptables des magasins les avances en deniers nécessaires pour le payement immédiat des fournisseurs.
Ces payements ont d'ailleurs lieu sur simple facture, à la caisse même du gestionnaire.
Formation des approvisionnements. — Les gestionnaires des magasins . peuvent porter leurs approvisionnements au complet : 1« par des achats directs, 2" par des cessions faites par d'autres magasins ou d'autres administrations de l'État (grains et fourrages provenant de l'exploitation des dépôts de remonte), 3* par des marchés ou des achats à commission.
En principe, les achats directs sont la règle, les autres procédés ne sont employés qu'exceptionnellement avec l'autorisation de l'Intendance.
Les achats doivent, autant que possible, être effectués directement auprès du producteur (ce sont les achats dits de première main); si ce dernier ne pouvait fournir aux prixlimites fixés, ou si les approvisionnements ne pouvaient être réunis en temps voulu, on emploierait le mode d'achat dit de seconde main, en s'adressant à des marchands.
Il est prescrit aux gestionnaires de ne pas attendre les offres des producteurs : ils doivent, avant le début des transactions, parcourir leur ressort de fournitures, et provoquer
la concurrence en employant tous les moyens de publicité et en réclamant au besoin l'aide des syndicats agricoles et des sociétés coopératives.
Les meilleures époques indiquées pour faire les achats, sont : jusqu'à fin septembre pour le foin, jusqu'à fin décembre pour la paille, jusqu'à fin mars de Tannée suivante pour les grains.
En général, les achats directs suffisent pour procurer tous les approvisionnements en grains et fourrages nécessaires aux magasins, seules les conserves leur sont envoyées par les fabriques de conserves de l'État.
Toutefois, lorsque les transactions directes ont pour résultat une hausse de prix, les gestionnaires ont recours aux achats à commission. Ils choisissent eux-mêmes les commissionnaires après un examen attentif des soumissions, et une enquête approfondie sur la moralité des concurrents. Les livraisons sont ensuite effectuées aux prix fixés et aux dates déterminées.
Tous les achats ainsi effectués servent à constituer : Les approvisionnements du service courant ; Les approvisionnements de forteresse et ceux destinés à l'armée mobilisée (service de réserve).
Les approvisionnements du service courant, plus ou moins considérables suivant l'époque de l'année, comprennent des céréales, seigle et avoine, de la farine, du foin et de la paille, et en outre, mais en quantités moins grandes, des petits vivres, liquides et conserves à distribuer.
Les approvisionnements du service de réserve se composent de farine et biscuit, de conserves de viande et de légumes. Leur quotité est déterminée par le Ministre de la guerre, qui fixe également le mode de renouvellement des denrées et le nombre des rations à consommer annuellement.
Ce sont en principe les approvisionnements de date la plus ancienne qui doivent être distribués en premier lieu.
Renseignements sur les quantités de céréales et fourrages achetées^ sur les frais d'achat, rendement en pain^ etc. — Le budget de 1902 fixait aux chiffres suivants, les quantités de céréales et fourrages à acheter, poids en tonnes.
Froment
PRUSSE
WURTEM- BERG.
BAYIÂRE.
Seigle
Afoine
Foin ^
Paille
Les prix budgétaires étaient fixés ainsi qu'il suit par tonne :
Froment
PRUSSE
SAXE
WURTEM- BERG.
