CHEVAUX DE CORVÉE

être remplacé dans Teffectif par un cheval de corvée qui a alors droit à la ration, tout en continuaoi à assurer le service des corvées.

Réforme des chevaux de remonte, — S'il se trouve, parmi les chevaux de remonte reçus depuis moins de deux ans par les corps des chevaux inutilisables pour le service ils peuvent, après avis de la commission du corps et Tautorisation du général de brigade, être vendus à Tenchère publique/

Le prix que le corps retire de celte vente et le montant de la ration de fourrages des chevaux vendus, calculée pour une année à partir du jour de la vente, sont versés au fonds d'amélioration des chevaux du corps.

Fonds d^ amélioration des chevaux {Pferdeverbesserungs fonds). — Dans chaque régiment de cavalerie et d'artillerie de campagne et dans chaque bataillon du train existe un fonds d'amélioration des chevaux qui s'alimente par :

a) Le prix de vente des chevaux de remonte réformés ;

b) Le montant des rations de ces chevaux ;

c) Une partie de l'indemnité versée pour leur cheval par les engagés volontaires d'un an (i).

Le fonds sert à acheter des chevaux en remplacement des chevaux de remonte réformés; les recettes portées sous les rubriques a et A doivent y être consacrées obligatoirement, les fonds c sont à la disposition du chef de corps, pour le même but ou pour acheter directement des chevaux lorsque les ressources le permettent; il lui est interdit de laisser

(1) La répartition de rindemnité versée par les volontaires d'un an varie suivant les armes :

Pour les engagés voJoiitaires de la cavakrie, le régiment oà ils serveBt a droit au quart de cette indemnité, le reste est réparti eolre tous ks régimoats de cavalerie du corps d'armée.

Pour les engagés volontaires de Tartitlerie, leur corps a droit à la moitié et le reste est réparti entre les régiments d'artillerie du corps d'armée.

Dans le train, les corps ont droit à la totalité de rindenuiîté.

s'accumuler les recettes sans les utiliser à améliorer les chevaux de troupe de son corps.

C'est le seul cas où le règlement autorise les corps de troupe à acheter directement des chevaux.

Chevaux d'officiers.

Les ofBciers (sauf les exceptions dont il a été question plus haut) doivent acheter leurs chevaux avec leurs propres ressources et en temps de paix, TÉlat ne s'occupe pas de leur fournir des montures; ces chevaux, achetés généralement dans le commerce, constituent la catégorie des Offizierp' ferde.

Le nombre de ceux que doit posséder chaque ofBcier est fixé par le nombre de rations auxquelles il a droit en temps de paix ; le règlement sur l'alimentation des troupes en temps de paix du 3 avril 1902 contient le tarif des rations qui leur sont allouées.

Les rations sont allouées pour les chevaux réellement entretenus ; toutefois, les officiers qui ne touchent pas l'indemnité de remonte {Pferdegeld) et qui possèdent un cheval, reçoivent en argent la valeur des autres rations auxquelles ils ont droit; ils peuvent employer les sommes ainsi perçues à l'achat de leurs chevaux. S'ils ne possèdent pas de cheval du tout, ils ne peuvent pas toucher la valeur représentative de plus de deux rations.

Indemnités de remonte et de monture. — Le montant de ces indemnités a déjà été donné au chapitre de la solde (1), nous rappellerons seulement que l'indemnité de remonte {Pferdegeld) est allouée aux officiers à partir du grade de colonel et au-dessous, par mensualités de 19 fr. 50, calculées de manière à amortir en 8 ans l'achat d'un cheval de 187S francs. L'indemnité de monture {fur Pferdehaltuny) est allouée aux officiers qui, d'après le règlement, n'ont pas

(1) Voir chapitre IX, S H (Solde).