I. — Dépabtemgnt central (Zentral-Département : ZD (i

— Affaires concernant le personnel des ofBciers et la mobilisation du Ministère de la guerre. Caisse de prêts des ofBciers et employés militaires.

Ce département comprend en outre deux sections :

1® Section ministérielle (Ministerial-Abtheilung : Z i). — Organisation du Ministère de la guerre. Affaires parlementaires en général. Décorations. Admission des ofBciers, employés militaires et médecins, en tant qu'ils n'appartiennent pas à Tarmée prussienne, aux divers services, manœuvres, inspections, etc. Ordonnances des officiers du Ministère de la guerre. Budget de l'impression des documents militaires. Journal militaire officiel. Statistique militaire. Littérature militaire ; bibliothèques militaires et de troupe ; administration des fonds budgétaires y affectés ; allocation d'ouvrages de lecture aux troupes; interdiction du colportage non autorisé de productions littéraires et autres dans les corps de troupe. Sociétés d'anciens militaires. Listes matricules, anniversaires de création de corps de troupe. Drapeaux et étendards. Monuments commémoratifs. Prises. Impressions. Bibliothèque du Ministère. Archives du ministère.

2® Section de / m/^rfrtnce (Intendantur-Abtheilung : Z2).

— Affaires concernant les employés du Ministère de la guerre et des intendances. Fonds de gratifications et de secours du Ministère de la guerre et des intendances. Fonds des frais de bureau et de bibliothèques du Ministère de la guerre et des intendances. Établissement des chapitres 14 et 1 6 du budget (Ministère de la guerre et intendance).

(i) Les indications ZD, Z1, Z2, etc., correspondent aux abréviations par lesquelles les sections et départements ministériels sont généralement désignés.

II. — Département général de la guerre (Allgemeines Kriegs Département : AD). — Il comprend normalement 6 sections ; une 7* section, s'occupant des affaires d'Extrême- Orient lui a été temporairement rattachée.

!• Section de farmée (Armee-Abtheilufig : Al). — Organisation de l'armée sur le pied de guerre et sur le pied de paix. Établissement du chapitre 24 du budget (Solde). Recrutement. Réserves et Landslurm. Grandes manœuvres. Emplacement des troupes. Service des chemins de fer. Ponts et chaussées. Service des étapes. Conventions militaires. Vélocipédie. Affaires générales relatives aux congés et aux nominations. Affaires spéciales du service d'état-major, y compris le service topographique, les troupes de chemin de fer, la section d 'aérostation, les demi-invalides. Troupes coloniales. Champs àe manœuvres (à l'exception de leur création, de leur entretien et de leur administration). Service des postes.

2® Section de Vinfanterie (Infanterie-Abtheilung : ^2). — Affaires spéciales à l'infanterie et aux chasseurs (y compris l'admission dans le service des forêts). Établissements de l'infanterie. Écoles de garnison. Musiques militaires. Instruction scolaire des troupes. Stands pour armes portatives (excepté la création, l'entretien et l'administration). Armes portatives et munitions. Commission d'expérience des fusils. Affaires ressortissant du Feldzeugmeister (inspection des instituts techniques de l'infanterie). Affaires ressortissant de l'armurerie, en tant qu'elles ne sont pas du ressort du Feldzeugmeister. Gendarmerie nationale et de campagne. Service intérieur, service de garnison et affaires de police. Gestion des affaires dans l'armée. Administration des parties des chapitres 33 et 37 du budget, correspondantes à ce qui précède (Établissements d'instruction et armement).

3<> Section de la cavalerie (Kavallerie-Abtheilung : A3). — Affaires de service spéciales à la cavalerie. École de cavalerie. Chasseurs de campagne. Gendarmerie du corps. Service vétérinaire. École vétérinaire. Écoles de maréchalerie. Indem-

nités de monture. Service de l'éducation et de rinstruction militaire. Recrutement des officiers. Commission supérieure d'examens militaires. Académie de guerre. Écoles militaires. Écoles de cadets. Dépenses d'étude des langues étrangères pour officiers. Établissement du chapitre 35 du budget et administration des parties des chapitres 32 et 35, correspondantes aux services qui précèdent (Remonte et établissements d'instruction).

4« Section de tartillerie de campagne (Feldartillerie- Abtheilung : A4). — Affaires de service spéciales à l'artillerie de campagne et au train. Construction, administration el inspection du matériel et des munitions de Tartillerie de campagne. Expériences relatives à rarlillerie de campagne. Polygones de Tartillerie de campagne .(sauf leur création, leur entretien et leur administration). Affaires ressortissant du Feldzeogmeisler (inspection du dépôt du train). Affaires relatives aux armuriers et non du ressort du Feldzeugmeister. Matériel de campagne (sauf pour les pionniers, les troupes de chemins de fer et la section d'aérostiers). Matériel d'exercice du train. Chapitre 30 du budget (Dépôts du train et matériel). Administration des parties du chapitre 37 du budget. afférentes aux services précédents (Armement).

S<* Section de F artillerie à pied (Fussartillerie-Abtheilung: A 5). — Affaires de service spéciales à l'artillerie a pied. Polygones de l'artillerie à pied (sauf leur création, entretien et administration). Défense générale du pays, guerre de forteresse et armement (au point de vue de l'artillerie). École mixte de l'artillerie et du génie. École d'artificiers. Fabrication et entretien des munitions de Tartillerie à pied et des explosifs. Fabrication et entretien du matériel de l'artillerie à pied. Affaires générales ressortissant du Feldzeugmeister, spécialement de l'inspection des dépôts d'artillerie et de l'inspection des établissements techniques de l'artillerie. Personnel d'artificiers. Arsenal de Berlin. Expériences d'artillerie à pied. Commission d'expérience. Polygone de Cummersdorf. Assurances contre la vieillesse et la maladie. Assurance contre

les accidents prévus par la loi du 28 mai 1885, Caisses de maladie pour le personnel d'exploitation de TadministratioD de Tarmée. Fonds de secours pour le personnel non budgétaire (chapitre 43 du budget, titre VU), Loi industrielle. Affaires générales des ouvriers d'exploitation de TadministratioD de Tarmée. Établissement du chapitre 37 du budget et administration des parties de ce chapitre afférentes aux services ci-dessus. Chapitre 38 du budget (Établissements tech-* joiques de Fartillerie).

6<> Service des ingénieurs et des pionniers (Ingénieur und Pionier-Abtheilung : A 6). — Affaires générales du corps des ingénieurs et des pionniers. Affaires du service spéciales aux pionniers, y compris le matériel de campagne. Défense générale du pays, guerre de forteresse et armement, au point de la fortification. Construction et entretien des forteresses. Élec^ tricité. Services des télégraphes et des projecteurs. Disposi^* tifs de mines. Pigeons voyageurs. École de télégraphie. Personnel et École de construction des fortifications. Chapitre 39 du budget. (Fortifications.)

7* Section d'Extrême-Orient (Ostasiatische Abtheilung : A. 0.). — Affaires concernant le corps expéditionnaire, qui sont du ressort de la section de l'armée Al . Troupes de protectorat. Affaires coloniales. Service du chiffre et des renseignements pour le corps expéditionnaire.

Ressortissent au Département général de la guerre : L'Inspection des écoles d'infanterie ; La Commission d'expériences des armes portatives ; La Commission d'expériences de l'artillerie ; L'Administration de Tarsenal de Berlin ; L'Inspecteur des musiques militaires.

Et seulement en ce qui concerne les questions administratives :

L'Institut militaire d'équitation ; La Direction générale du matériel ; L'Inspection du service vétérinaire.

360 CHAP. VII. -— LE COMMANDEMErn* ET SES AIDES.

m. — Département de l'administr4tion de l'armée (Armee- Verwaltungs-Departement ; BD). Il comprend 6 sections :

i^ Section des caisses (Kassen-Abtheilung : Bl). — Budget général pour l'administration de l'armée de l'Empire et budget pour le contingent prussien. Solde de l'armée en temps de paix et en temps de guerre. Entrée en solde des capitaines et autres au traitement de i^ classe, des lieutenants en !•' et des lieutenants à la solde de leur grade. Service des caisses, déficits des caisses et fondations charitables des corps de troupe. Affaires relatives à la Caisse militaire générale et aux caisses régionales de corps d'armée. Établissement des chapitres 15, 19 à 23, 40 à 43 du budget. Comptabilité générale. Comptes généraux et des chapitres 14, 15, 16, 19 à 24, 40 à 43. Établissement d'assurances sur la vie pour l'armée et la marine. Affaires relatives aux payeurs. Indemnités de logement. Secours aux officiers et aux sous-officiers. Caisse militaire des veuves pour la Prusse, la Hesse électorale et le Nassau.

2® Section des subsistances (Verpflegungs-Abtheilung : B 2). — Subsistance des troupes en temps de paix et en temps de guerre, particulièrement en ce qui concerne les approvisionnements en nature pour les magasins et la fourniture du pain et des comestibles, la subsistance des troupes en marche et en manœuvres, les mesures préparatoires pour la subsistance de l'armée de campagne et la fabrication des conserves. Approvisionnement des forteresses. Construction d'établissements militaires des subsistances. Étude des questions de subsistances. Exploitation, bâtiments, affaires du personnel des employés des subsistances et des fabriques de conserves. Chapitre 25 du budget (subsistances). Sections de boulangerie militaire. Contrôle de la réception du pain et des fourrages de la troupe.

3*^ Section de f habillement (Bekleidungs-Abtheilung : B3). — Service de l'habillement des troupes (chapitre 26). Inspections administratives. Confection et remise des échan-

tillons-types. Préparation du budget de rhabilleraent. Selliers. Magasins et ateliers d'habillement, y compris les officiers et les employés de ce service. Solde des hommes des réserves (chapitre 26 du budget). Frais de voyage, de déplacement, de convoi et de transport de l'armée (chapitre 34 du budget).

4* Section du logement (Unterkunfts-Abtheilung : B4). — Affaires du personnel des employés des administrations de garnison et de l'administration du ministère de la guerre. Création, entretien et exploitation des établissements de garnison destinés aux troupes et aux bureaux de recrutement (à l'exception de ceux mentionnés à B 5), des casinos d'officiers et des buanderies de garnison. Entretien et administration des bâiiments destinés au^ magasins et ateliers d'habillement, sauf les logements de service et les bureaux. — Chapitre 27 du budget (administration de garnison et indemnités de logement, en partie).

5® Section des camps d'iîistruction. — (Uebungsplatz- Abtheilung : 3 5). — Affaires du personnel des surveillants de champs de tir et de locaux disciplinaires, ainsi que des gardes forestiers, du personnel subalterne des camps d'instruction, polygones d'artillerie, etc. Création, entretien et administration des camps d'instruction, polygones d'artillerie, terrains de manœuvre, places d'exercices de pointage de l'artillerie de campagne, places d'exercices de rarlillerie à pied et des troupes de communications, carrières, pistes de gymnastique, pistes pour voitures lorsque ces terrains sont en dehors des casernes. Idem des baraquenients, camps, stands, cimetières, établissements de bains ou de natation. Idem des bâtiments de service, bureaux, abris pour bureaux de recrutement et revues d'appel en dehors des casernes. Idem des bâtiments de service de la justice militaire et des maisons d'arrêt. Idem des églises de garnison. Administration des indemnités de logement et indemnités de location. Partie militaire du domaine de l'Empire soumise au fisc. Affaires de cadastre et d'impôts. Chapitre 27 du budget (en partie).

362 CHAP. vu. — LE COMMANDEMENT ET SES AIDES.

6® Section des consinictions (Bau-Abtheilung : B6). — Affaires techniques du service des constructions de garnison. Affaires personnelles des conseillers d'intendance et de cons* truclions, * employés de constructions de garnison. Affaires générales du service des constructions de garnison. Chapitre 28 du budget (Constructions de garnison).

Ressortissent au Département de radministration de l'armée :

La Commission d'examens des employés supérieurs de

l'Intendance ; La Caisse générale militaire.

IV. — Département des pensions et secours et de la justice (Versorgungs und Justit-Departement : CD).

Il comprend trois sections, plus le service du contentieux :

\^ Section des pensions (Pensions-Abtheilung : C l). — Pensions des officiers et des médecins. Pensions des employés. Pensions des hommes retraités comme invalides. Règlement de la situation des pensions par suite de Tadmission dans le service civil. Saisies-arrêts de pensions.

2* Section des secours (Versorgungs-Abtheilung : C2). — Secours. Budget et caisses des invaUdes. Indemnités dues aux employés et aux divers personnels militaires pour accidents dans le service. Indemnités aux veuves et aux orphelins de militaires. Administration des fonds de secours des invalides et des dons faits au Ministère de la guerre. Secours impériaux concédés aux officiers, fonctionnaires, veuves et enfants. Admission des survivants à l'assistance légale de TÉtat. Concession de secours aux militaires et fonctionnaires non pensionnés, ainsi qu'à leurs survivants. Tribunaux d'honneur. Discipline, réclamations et mariages. Concessions de places aux officiers retraités et aux hommes de troupe. Concession gracieuse d'emplois. Recrutement du personnel des forêts. Condamnés, sections de travailleurs et prisonniers de forte-

resse. lavalides et gardiens de monuments. Chapitre 36 du budget (Prisons militaires).

3<» Section de la justice (insiiz^Xhiheïïiiïig : C3). — Service de la justice militaire (chapitre 18 du budget). Églises militaires (chapitre 17). Grâces et libérations. Élections, impositions et assurances.

Ctmientie^jtx (Justitiare : J. I, II, III). — Affaires du Ministère de la guerre relatives aux questions de droit. Affaires de droit public, de droit privé litigieux, de juridiction arbitrale, de conflits en matière de compétence. Questions concernant les déficits, les revenus, etc.

Ressortissent à ce département :

L'Inspection des établissements pénitentiaires ; La Direction de l'orphelinat de Potsdara ; L'Aumônerie catholique et protestante.

Les bureaux indépendants comprennent :

f • V Inspection des remontes (Remonte-Inspektion : R, I.). — Achat et répartition des chevaux de remonte. Entretien des chevaux de remonte dans les dépôts. Chevaux d'officiers délivrés à titre gratuit ou supplémentaire. Réforme des chevaux de troupe. Fonds d'amélioration des chevaux. États d'effectifs des chevaux. Indemnités aux payeurs de la cavalerie pour achat d'une monture. Statistique des courses de fond. Élevage des chevaux. Administration des dépôts de remonte, employés des dépôts de remonte, comptabilité, etc. Chapitre 33 du budget (Dépôts de remonte). Établissement du chapitre 32 (Achat des chevaux) et administration des parties de ce chapitre afférentes aux services ci-dessus.

Ressortissent à cette inspection :

Les Commissions de remonte ; Les dépôts de remonte.

2* La Section du service de santé (Medizinal-Abtheilung :

MA). — Personnel des médecins de l'armée active et des réserves, des médecins auxiliaires, des médecins volontaires d'un an, des aides-infirmiers et des gardes-malades militaires. Service de santé en temps de paix, en campagne et dans les sièges. Médicaments, objets de pansement et instruments de chirurgie. Pharmaciens militaires. Questions de recrutement, de revision et de réformes au point de vue médical. Hygiène militaire, médecine et chirurgie militaires, publications scientifiques relatives au service de santé militaire. Rapports sur l'état sanitaire et comptes rendus médicaux. Police sanitaire. Statistique du recrutement et de Téta^ sanitaire de l'armée. Études sur les malades, les blessés et les tués pendant les dernières guerres. Objets des militaires décédés en campagne ou dans les hôpitaux. Secours accordés conformément au Règlement du service de santé en temps de paix. Sociétés volontaires de secours aux blessés. Transports des malades. Académie de médecine militaire Empereur-Guillaume. Affaires militaires de l'hôpital de la Charité. Cours d'application pour les médecins militaires du service actif et des réserves. Examens. Établissements thermaux et sanatoria hospitaliers militaires. Admission aux eaux, bains, etc. Personnel des hôpitaux. Chapitre 29 du budget (Service de santé).

Ressortissent à cette section :

L'Académie Empereur-Guillaume ; La Commission d*examens pour les médecins militaires supérieurs.

Personnel du Ministère de la guêtre prussien. — D'après le budget de la guerre pour l'exercice 1902, le Ministère de la guerre proprement dit comprend, en Prusse :

a) Comme officiers du cadre du ministère :

Le Ministre de la guerre et ses 2 adjudants ;

4 généraux-majors, « directeurs des Départements »,

et leurs 4 adjudants ; 4 généraux-majors, chefs de section ; a colonels ou lieutenants-colonels, chefs de section

(parmi ces derniers, l'inspecteur des remontes a droit à un adjudant).

33 majors | . , j.«., 8 capitaines | dans les différentes sections ;

Soit un total de 67 officiers.

b) Comme fonctionnaires supérieurs du cadre :

5 chefs de section ; 23 conseillers rapporteurs.

c) Comme médecins du cadre :

1 médecin inspecteur, chef de section ;

1 médecin principal de 1" classe ;

2 médecins-majors de 1" classe.

d) Comme officiers retraités, rapporteurs auxiliaires , etc. :

4 officiers en retraite (dont 1 major et 3 capitaines) ;

2 conseillers d'intendance ;

1 conseiller d'intendance et de construction ; 1 ingénieur;

3 médecins-majors de 2® classe ; 1 capitaine d'artificiers ;

1 pharmacien principal.

Soit un total de 5 officiers (dont 4 en retraite) ;

— 3 médecins;

— 5 fonctionnaires.

e) Comme employés de bureau :

143 rédacteurs ; 80 archivistes; 3 chefs de chancellerie ; 26 calculateurs ; 72 secrétaires de chancellerie.

/} Comme employés subalternes :

l chef des messageries ; 47 commis; 7 concierges ;

366 CHAP. VII. — LE COaiMANDEMENT ET SES AIDES.

26 garçoQS ;

\ mécanicien-chauffeur ; i 1 employés à la presse.

En résumé, le Ministère de la guerre prussien compte :

1 Officiers généraux 9 Officiers supérieurs ou capitaines. 59 Officiers en retraite 4

I Médecin inspecteur 1 Médecin principal { Médecins-majors 5

Comme fonctionnaires et employés supérieurs 357

Comme personnel subalterne 93

II. — Les ministères de la guerre saxon, wurtembergeois et bavarois.

L'administration des contingents saxoiv et wurtembergeois est assurée par des ministères de la guerre autonomes ; leur rôle est cependant moins important que celui du Ministère prussien, car d'après la loi sur la Constitution de l'Empire, ils n'ont qu'à assurer les prescriptions édictées pour l'armée prussienne en matière d'organisation et d'administration.

Le Ministère de la guerre saxon comprend ;

5 sections (sections générale de l'armée, de l'administration, de la justice et des pensions, du personnel, du service de santé).

L'inspecteur des remontes lui est également rattaché. Le Ministère de la guerre wurtembergeois comprend : 1 bureau central ;

5 sections (sections militaire, de l'armemeoi, de l'administration, de la justice, du service de santé).

Le Ministère de la guerre bavarois, de plus que les précédents, doit assurer, entre îes diverses branches de Tadministration de l'armée, la répartition des crédits votés en bloc par le Parlement pour l'armée bavaroise.

H comprend :

6 sections (sections centrale, du personnel, des affaires générales de l'armée, de l'administration, des pensions, du service de santé).

Un bureau du contentieux, un bureau de vérification de ia comptabilité lui sont également rattachés.

Le personnel employé dans ces ministères comprend, d'après les budgets de 1 902 :