NOMINATION DE DUBOIS-CRANCÉ AU CONSEIL MUNICIPAL

Préfecture du département des Ardennes.

LIBERTÉ, ÉGALITÉ

AMPLIATION

(26 juillet 1800.)

Arrêté du 8 thermidor an VIII de la République.

Frain, préfet du départemcQt des Ardcnnes, en vertu de Tarticle 20 de la loi du 28 pluviôse dernier,

Nomme les citoyens dont les noms suivent, pour remplir dans le département des Ardennes, les fonctions ci-après désignées, savoir :

4*" arrondissement, sous-préfecture de Rethel, conseil municipal de la commune de Balham.

Les citoyens Dubois-Crancé; Jean Romagny, charron ; Brébant, maréchal; Lelièvre, manouvrier; Petit fils, bourrelier; Antoine Namur, manouvrier; Nicolas Boulet, tonnelier; Pierre Houpillart, boucher; Joseph Coutier, manouvrier; Gofîart l'aîné, laboureur.

Arrête, en conséquence, qu'ils se rendront à leur poste, lorsqu'ils y seront convoqués ou à l'époque fixée par la loi pour y remplir les fonctions qu'elle leur attribue.

Signé: Frain.

Pour le préfet, Le secrétaire général de la préfecture,