POUVOIR ROYAL POUR TRAITER AVEC LE GÉNÉRAL MOREAU

Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à notre aimé et cher cousin.

Prince de notre sang, salut.

— ... A ces causes, nous vous avons autorisé et autorisons par ces présentes :

A déclarer que notre intention est de laisser provisoirement subsister le mode d'organisation civile dans les difi'érentes provinces, tel qu'il existe présentement;

A faire connaître de nouveau la résolution que nous

avons prise d'accorder une amnistie que nous vous laissons la faculté d'étendre indéfiniment à tous ceux qui seront jugés par vous, s'être rendus utiles au rétablissement de la monarchie et de l'ordre public.

A promettre en notre nom au S' Moreau, commandant les armées sur le Rhin que dès qu'à la réquisition que vous lui ferez en notre nom, il nous aura fait proclamer et exécuter les ordres que vous jugerez nécessaires de lui donner, nous le maintiendrons, sous les ordres d'un prince de notre sang, dans le commandement des diverses armées, ainsi que dansle grade tont il jouit et que tous les officiers généraux, supérieurs et particuliers, imitant son exemple, se rallieront à lui, seront conservés également dans leurs grades et emploi.

Donné à Blenkenbourg, sous notre seing et notre scel ordinaire et sous le contreseing de notre cousin le duc de La Vauguyon, pair de France, ministre d'État, le cinq décembre de Tan de grâce, mil sept cent quatre-vingt-seize et de notre règne, le deuxième.