RÉPONSES DES COLONIES

À L'ENQUÊTE PRESCRITE PAR LA CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE DU 18 JANVIER 1908 AU SUJET DE LA RÉVISION DOUANIÈRE, RÉUNIES AU MINISTÈRE DES COLONIES.

INpocine. — Rapport du Conseil supérieur de l'Indochine.

Rapport de l'Administration des douanes et régies de FIndochine, par M. Boundal, directeur, 10 juin

Avis du Conseil colonial de la Cochinchine, séance du 17 septembre 1908.

Avis du Lieutenant-Gouverneur de la Cochinchine.

Avis dela Chambre de commerce de Saïgon.

Avis de la Chambre d'agriculture de la Cochinchine.

Avis de la Chambre de commerce de Hanoi.

Avis de la Chambre de commerce de Haïphong.

Avis de la Chambre d’agrieulture du Tonkin.

Avis du Résident supérieur au Tonkin.

Avis de la Chambre mixte de commerce et d'agriculture de l’'Annam.

Avis de la Chambre mixte de commerce et d'agriculture du Cambodge.

Rapport du service commercial et industriel à la Direction

de l’agriculture, des forêts et du commerce de l'Indochine, 21 octobre 1908.

ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS DANS L'INDE. — Avis du Conseil général. (Pondichéry, par M. Gaebelé, séance du 2 avril 1908 ; Karikal et Mahé, 23 mars ; Yanaon, 6 avril ; Chandernagor, 3 avril.)

Vœux de la Chambre de commerce de Pondichéry, 30 mars

MARTINIQUE. — Conseil général, session extraordinaire,1908. Rapport présenté au nom de la commission sur la question du tarif douanier, par M. Adrien Sainte- Luce-Joseph.

Discours prononcé par M. Lepreux, gouverneur de la Martinique, à la session extraordinaire du Conseil général le 12 mars 1908.

Avis de la Chambre de commerce de la Martinique.

GuapsLouPps. — Allocution du gouverneur Victor Ballot au Conseil général, session extraordinaire, 1908.

Rapport présenté par le Conseil général au sujet du régime douanier applicable à la Guadeloupe.

SAINT-PIERRE ET MIQUELON. — Rapport sur le régime douanier et la situation économique de la colonie, par la Chambre de commerce des îles de Saint-Pierre et Miquelon, séance du 50 mars 1908.

Guyane. — Rapport présenté à la Chambre de commerce de Cayenne, par J.-R. Saint-Philippe, au nom de la commission chargée de l'étude du projet de révision du tarif douanier applicable aux colonies, 20 juillet

— Projet de résolution du Conseil général de la Guyane française.

— Avis du Gouverneur de la Guyane.

Réunion. — A vis du Conseil général de la Réunion.

— Avis des Chambres d'agriculture et de commerce de Saint-Denis.

NouvELLE-CALÉDONIE ET DÉPENDANCES. — Rapport de la commission coloniale au sujet du régime douanier applicable aux colonies.

— Extrait des procès-verbaux du Conseil général, 28 avril 1908.

— Rapport de la Chambre de commerce de Nouméa, 19 avril 1908.

ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS DE L'OGcÉANtE. — Rapport du Conseil d'administration.

— Rapports des Chambres de commerce et d’agriculture de Taïti.

MADAGASCAR ET DÉPENDANCES. — Rapport du Conseil d’administration, 18 décembre 1908.

CoTE FRANÇAISE DES SOMALIS. — Rapport du chef du service des douanes.

— Rapport de la Chambre de commerce de Djibouti.

AFRIQUE ÉQUATORIALE FRANÇAISE (Congo). — Rapport du Conseil de gouvernement.

— Rapport du Conseil d'administration du Moyen- Congo.

— Rapport du Comité consultatit du commerce et de l’agriculture.

AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE. — Rapport du Gouverneur Général.

— Rapport du Conseil de gouvernement.

— Rapport du Service des douanes du Sénégal.

— Rapport du Conseil général du Sénégal.

— Rapport de la Chambre de commerce de Saint- Louis.

— Rapport de la Chambre de commerce de Dakar.

— Rapport dela Chambre de commerce deRufisque.

— Rapport du Chef du service des douanes dela Guinée.

— Rapport de la Chambre de commerce de Conakry.

— Rapport du Conseil d'administration de la Côte d'Ivoire.

MORE Peas

Journal officiel. — PARTIÉ GÉNÉRALE.

— Loi du rr janvier 1892 relative à l'établissement du tarif général des douanes.

— Loi du 30 mars 1910 portant révision du tarif géné” ral des douanes.

ANNEXAS

15 février 1909. — Ministère des Colonies. Côte française des Somalis. Rapport de 1907.

7 mars 1909. — Ministère des Colonies. Madagascar et dépendances. Service des douanes. Statistique des importations et exportations (année 1907 et résultats comparés des années 1906-1907.

5 décembre 1909. — Ministère des Colonies. Rapport annuel, situation générale de la Guadeloupe en 1908.

CHAMBRE. /n extenso

Session ordinaire, 1891: Séance du 17 juillet 1891. — Discus. sion du projet de loi relatif à l’établissement du tarif général des douanes (art. 3).

Session ordinaire, 1910. Deuxième séance du 22 février 1910. — Interpellation de M. Gérault-Richard sur la situation économique qui résultera pour les colonies de l’application du nouveau tarif douanier.

Première séance du 29 mars 1910. — Discussion du projet de loi modifié par le Sénat portant révision du tarif général des douanes.