CHAPITRE PREMIER. — L'attitude des colonies soumises

au sénatns-cogsulte de 1866............:....

La situation du commerce français dans ces colonies/dé 1000 421992. -e2.:..:. VASTES

CuapiTRe II. — La campagne protectionniste en France: La réaction contre l'autonomie douanière colo- DM dre RE UE Sir RTE CHAPITRE III. — L'action du gouvernement sur les Conseils généraux des colonies et les mesures par-

tielles prises en matière douanière........... Les travaux préparatoires de la loi et les débats devant les Chambres législatives............

TITRE II. — La loi des douanes du 11 pat

TOUT REC ei LP Di Tee Re. Ne RER En

Valeur de ses rs au point de vue de r assimilation -.....:. RÉ SUUE ten idae dae Sites CHAPITRE PREMIER. — Le régime applicable aux Pole, DICS ASSIMNIÉES SNS TN EE PR CHaPirRE II. — Le régime applicable aux colonies non assimilées Re r Ne A its s

CHAPITRE III. — Le régime spécial des autres colonies et pays de protectorat non compris dans Cette lOLR ee MERE RE RE RE

APPENDICE. — Le régime des sucres, commun à toutes les colonies et le régime des denrées coloniales de consommation..... ME A CE Le Fee

TITRE III. — Les résultats de la loi de 1892...... L'évolution et les variations des échanges depuis cette date : nature et quantité des transactions,

leur évaluation.

CHAPITRE PREMIER. — Le commerce entre la France et ses colonies er RE RE

CHAPITRE LI. — La part de l'étranger dans le commerce des colonies françaises

CuapirTRe III — Le développement du commerce général colonial: totalisation des résultats... 279