I. — L'ASSISTANCE AVANT LA RÉVOLUTION

L'histoire de l'Orient, de l'Egypte, comme aussi celle de la Grèce et de l'Italie, nous montre qu’il n’est pas un peuple chez lequel la question de l'assistance n'ait été posée. Cependant tant que la famille reste un groupement nombreux et uni, particulièrement à Rome, c'est à elle qu'incombaient les charges d'assistance.

Avec le christianisme, l'assistance subit une autre inspiration elle apparaît comme un devoir religieux. La nouvelle religion poussa le devoir impérial à prendre des édits pour remplacer les liens familiaux rompus. Constantin et Justinien fondèrent des asiies d’hospilalisation.

Jusqu'au XV* siècle, les soins de l'assistance incombaient au clergé. Ge sont les conciles qui légifèrent, et l'autorité ecclésiastique seule applique leurs décisions. L'autorité royale n'intervient que pour consacrer les décisions des conciles et prendre des dispositions répressives contre les mendiants valides, qui, par leur nombre, deviennent un danger social. Charlemagne, cependant, essaie, dans ses capitulaires, d'imposer des obligations d'assistance aux seigneurs.

Les croisades, evec leur mouvement continuel de pèlerins, entraînaient la création de nombreux asiles, en même temps que devaient être aussi ouvertes les léproseries pour combattre le terrible fléau qui venait d'apparaître,

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La fin des croisades et la disparition de la lèpre ayant entraîné la fermeture de la plupart de ces établissements, la plus grande partie de leurs biens fut transformée en bénéfices plus ou moins ecclésiastiques, qui ne touchaient en rien à l'assistance.

L'Eglise, en confondant ses propres biens avec ceux qui lui étaient donnés pour les pauvres, appelait l'intervention du pouvoir laïque. Aussi, sous François I et ses successeurs, se multiplient les édits qui tendent à substituer l'autorité laïque à l'autorité ecclésiastique, jusqu'à l'ordonnance de Moulins, de 1556, et l'ordonnance de 1561, de Charles IX, toutes deux inspirées par le Chancelr de l'Hôpital, ces ordonnances enlèvent d’une façon définitive, au clergé et à ia noblesse, la direction des établissements hospitaliers, pour les confier aux bourgeois, marchands ou laboureurs, mais non à des personnes ecclésiastiques, gentilshommes, archers, officiers publics, leurs serviteurs, Où personnes interposées.

Mais au fond ces édits n'étaient guère que de vagues formules peu appliquées.

Avec Henri IV, le pouvoir royal devient plus puissant, ses ordonnances seront mieux respectées. Elles créent une Chambre de charité chrétienne qui essaie de centraliser les services d'assistance. Henri IV et Louis XTIT essaient, vainement, d’ailleurs, de faire rendre aux grands seigneurs et hauts personnages ecclésiastiques les biens des maladreries qui leur avaient été confisqués. Colbert, lui, crée l'Hôpital Général, à Paris, et de nombreux hôpitaux en province : il réglemente l'assistance aux enfants. |

Le pouvoir royal avait donc peu à peu enlevé la direction de l'assistance à l'Eglise, malgré le rôle important qu'elle joue dans la distribution des secours ; mais c’est l’'Edit de 1698 qui a sérvi de base à l'assistance jusqu'à la Révolution. Il paraît constituer une législation complète et a ainsi permis à certains historiens ou hommes politiques de soutenir que la monarchie avait depuis longtemps créé l'assistance obligatoire, qui n'au-

rait disparu de la iégislation qu'avec la réaction qui suivit la Révolution.

Cette théorie est absolument fausse. Il ne suffit pas d'édicter des lois, il faut encore créer des moyens d'en assurer lapplication. Or, aucune dépense n'était obligatoire, aucun moyen n’était accordé à l’indigent, pour réclamer sa part d'assistance si elle lui était refusée.

L'assistance a gardé le caractère qu’elle avait au début du christianisme ; eile n’est que l’accomplissement d’un simple devoir moral, né de l'idée religieuse et imposé par elle sans reconnaissance d'un droit pour les malheureux.

Mais à ce caractère a toujours été mêlé l’idée de répression du vagabondage, véritable fléau de l’ancien régime. L'assistance que les monastères offraient à tout venant était, en effet, de nature à encourager le vagabondage et la mendicité, et appelait nécessairement l'intervention de l'Etat Et bien des. fois, le souci d'assurer la sécurité publique a dominé l'esprit de charité dans le choix des movens. Aussi, l’assistance est plus nominale que réelle; les seules parties qui ont un semblant d'organisation sont les établissements dans lesquels on donne aux malades une hospitalisation qui ressemble fort, par sa dureté, à un emprisonnement. Les vieillards et les infirmes sont assimilés aux mendiants, on les enferme de force dans les maisons. Un rapport du grand chirurgien Ténon, au roi, nous fait de ces établissements le plus noir tableau, mais qui ne doit pas nous faire oublier les efforts de quelques généreux philanthropes, Gochin, Beaujois, Viennet et autres.

Les philosophes précurseurs de la Révolution cherchent à l'assistance des bases plus solides que le bon vouloir : une autre conception va naître tant sur le caractère de l'assistance que sur la manière de l'appliquer,