CHAPITRE III

l’assista>ce des eafaats

I. Nombreux abandons d'enfants au xviii' siècle. Législation des bâtards et des filles -mères; recherche de la paternité. 11. Grand nombre des enfants trouvés de province à la charge de l’ilôpital de Paris. - 111. Elevage des enfants, particulièrement des enfants trouvés. Nourrices et lueneurs. Le Bureau général des recommanderesscs et la Direction générale du Bureau des nourrices. — IV. Grande mortalité des enfants trouvés ; ses causes. — - V. Education (placement à la campagne, mise en apprentissage, hospitalisation) ; ses vices. — VL Critiques des contemporains contre le régime des secours aux enfants.

Au xviii'' siècle, la question de l’assistance des enfants passionnait les esprits. C’était là un elfet de l’influence des idées de Rousseau sur le rôle des mères et des nourrices. Mais c’était aussi le résultat de la tradition du siècle précédent ; il avait, depuis Saint Vincent de Paul, montré un grand zèle pour organiser les secours en faveur des enfants abandonnés, et créé pour eux à Paris (1670) un établissement spécial, rilôpital des Enfants-'l’ronvés, dépendance de l’ilopilal Général. Les charges toujours croissantes de cette maison par suite de raugmentation incessante du nombre des sujets imposés à ses soins, l’elfrayante mortalité des nouveaux-nés aggravèrent, au xviiL siècle, le problème de l’assistance infantile. Comment elle fonctionnait au moment où nous nous trouvons placés, c’est-à-dire aux environs de l’année 1760, tel est l’objet du présent chapitre.

Si l’on excepte les enfants moralement abandonnés dont l’ancien régime ne semble pas s’etre soucié, les autres catégories étaient assistées dans une mesure assez large soit par les liôpitaux généraux, soit jnême par certains hôtels-Dieu. 11 y avait aussi des enfants nourris à domicile par leurs mères, à qui les secours de paroisse venaient en aide. L’assistance à domicile devant être étudiée plus loin, on se bornera ici à traiter des enfants trouvés (et des orplielins qu’on leur assimilait) ; ils étaient, d’ailleurs, les plus nombreux et passaient pour les plus intéressanls. Quelques indications seront aussi données sur les enfants de Paris mis en nourrice parleurs parents dans les campagnes, en faveur desquels fonctioimait une sorte de service public.

L ASSISTA^fCE DES EAFAATS

Dans jnotre exposé une part plus grande sera fai te à Paris qu’à la province, parce que l’organisation de l’IIopital des Enfants-Trouvés était alors un véritable modèle.

Un fait très frappant de l’histoire de l’assistance infantile au XVIII® siècle, c’est que les abandons étaient extrêmement nombreux. A Paris, on en comptait environ six mille par an A 11 y avait parmi les enfants délaissés beaucoup d’enfants légitimes, moins pourtant qu’on ne l’a souvent dit^; les enfants naturels formaient le principal contingent, qui se recrutait par l’exposition aux portes des églises, des couvents, des hôtels. Une mère se débarrassait ainsi de son fruit sans le faire disparaître 3.

Cette multiplicité des abandons et des expositions surprend, si l’on songe à certaines particularités de l’ancienne législation : ladéclaration obligatoire de grossesse, la recherche autorisée de la paternité.

Dès le XVI® siècle, le grand nombre des crimes contre les nouveauxnés inquiétait déjà les pouvoirs publics, Henri II avait promulgué (février i556) un édit, demeuré en vigueur jusqu’à la fin de l’ancien régime, qui imposait aux mères la déclaration de leur grossesse. Présumant dans tous les cas l’homicide du moment que la femme avait dissimulé soit qu’elle fût enceinte, soit qu’elle eût accouché, le législateur, l’astreignait à déclarer son état au plus tard après la mise de l’enfant au monde ; un délai était toutefois accordé jusqu’au baptême ou à la sépulture religieuse. Une de ces circonstances étant donnée, il devenait certain que la mère n’avait pas cherché à accoucher clandestinement.

La transgression de la loi entraînait comme pénalité la mort. Par

1. Le Comité de Mendicité dit 5 à 6.000 ; un prospectus en faveur de la Société de Charité maternelle (Des Essarts, ouvr. cité, au mot nourrice), G à 7.000.

2. Le Comité de Mendicité dit que le nombre des enfants légitimes atteint la moitié du nombre total. Mais Lallemand, Un chapitre de Vhistoire des enfants trouvés. La Maison de la Couche à Paris, p. 87, produit des chiffres d’où résulte seulement la proportion du 7”. Montlinot, dans ses Observations sur les enfants trouvés, donne, pour la généralité de Soissons, la même proportion. — Les parents qui avaient abandonné leurs enfants à rhôpital de Paris pouvaient toujours les réclamer, s’ils étaient mariés et payaient un droit do recherche de 12 1. 10 s. et une indemnité de 100 1. pour la nourriture. Les recherches aboutissaient rarement : une trentaine sur G à 700 (Tuetey, ouvr. cité, I, n” to8). On se rappelle l'anecdote rapportée par Rousseau (Confessions, partie 11, livre XI) de la vaine recherche de ses enfants par la maréchale de Luxembourg (1761) munie du double du chiffre .inscrit sur les langes de l’aîné.

3. Les infanticides étaient cependant nombreux. En 1781 parut une brochure intitulée : Moyens proposés pour prévenir l’infanticide.

lOO L’ASSlSTArvCE ET l’ÉTAT A LA VEILLE DE LA RÉVOLLTiOA

iTiie singularité qui semble unique, alors que les lois une fois promulguées passaient pour connues de tous, des mesures spéciales de publicité furent prises à propos de l’édit de i556; les curés reçurent l’ordre de le lire tous les trois mois au prone et d’adresser aux procureurs de leurs bailliages un certificat de cette lecture. L’usage demeura obligatoire jusqu’à la fin de l’ancien régime L

Les infractions semblent pourtant avoir été fréquentes. Mercier raconte qu’à Paris les filles enceintes n’informaient nullement la justice, mais se réfugiaient chez des sages-femmes et y faisaient leurs couches. Les enfants étaient ensuite mis en nourrice ou abandonnés, suivant les ressources des mères En province comme à Paris, il se commettait de nombreux crimes de u recel de grossesse ^ ». L’extrême sévérité de la loi faisait d’ailleurs obstacle à son application et à son efficacité L

Au crime de recel était connexe celui d’exposition. Les mères qui s’en rendaient couj:>ables croyaient, il est vrai, assurer le salut de leur fruit par un appel anonyme à la compassion publique. Mais le juriste de Eréminville faisait observer cpie (( c’est un crime d’exposer un enfant, parce qu’il peut [être dévoré par des cochons ou autres animaux, mourir dans des convulsions et autres accidents ^ » ; il y avait là nn infanticide indirect. La loi était cependant moins sévère contre

î, Ces dispositions furent plusieurs fois renouvelées au cours du xvni' siècle, notamment par une déclaration royale de 1708 et un arrêt du Parlement du 17 juin 17/10.

a. Mercier, ch. cgclxxv. (( Quand une fdle est devenue mère, elle n’avertit personne, malgré l'édit d’Henri 11. Elle dit ([u’elle va à la campagne ; mais (‘lie n'a pas besoin de sortir de la ville, même du quartier, pour se cacher et faire ses couches. Ctuuiue rue offre une sage-femme qui reçoit les fdles grosses. Un même appartemeid est divisé en cpiatre chambres au moyen de cloisons, et chacune habite sa cellide, et n’est point vue de sa voisine. L’appartement est distribué de manière qu elles deme.urent inconnues Lune à l'autre pendant deux à trois mois ; elles sortent sans se voir. On no peut forcer la porte d’une sage-femme que par des ordres supérieurs. La tille attend là le moment de sa délivrance ; un mois ou six semaines, selon (pi’elle a bien ou mal calculé. Elle sort après la (juinzaine et rentre dans sa famille ou dans la société. Elle a pu accoucher dans ime rue voisine, voyant do sa fenêtre celle de son père sans t[ue celui-ci s’en doute; et voilà ce que la i^rovince no pourrait concevoir. La sage-femme se charge de tout, présente l'enfant au bajitême, le met en nourrice ou aux Enfants-Trouvés, selon la fortune du père ou les craintes do la mère. »

O. On en trouve dos exemples partout. Bailliage de Mario : information contre Nicolle Chedaille, veuve d’Antoine ^larcoth', pour avoir célé sa grossesse jusqu’à ses couches. Arch. Aisne, B 63:2. — Arrêt du Parlement (3 février 17,31) qui condamne Anne Landouze, servante à Pont-du-(diàteau, à être battue de verges, fustigée nue et maixpiée de deux tleurs de lys sur les épaules, pour h' même crime Arch. Seine-et-Marne, supplément à la série, B. 70G. — Arrêt du Parlement (iG mars 1731) qui condamne Françoise Boche à être pendue. Arch. Loiret, B 2G22. — Bailliage de Guise : information (1733) contre Marie-Anne VAiiart, servante du curé, qui voulait quitter le pays sans avoir déclaré sa grossesse, Arch. Aisne, B 2/128. — Mairie de Loens : procès fait (17G3) à Alarie-Jeanne Labourier pour n’avoir pas fait sa déclaration. Arcli. Eure-et-Loir, B i5/|8. — Bailliage de Miermaigne : procès contre la veuve Des Graviers pour avoir dissimulé un nouveau-né en le faisant porter à l’hospice de Nogent-le-Rotrou. Ibid., B 3o65.

4. Voir à ce propos V oltaire. Diclionnaire philosophique, art. siq)plices, section HL

5. De Eréminville, Dictionnaire ou Traité de la police, au mot enfcmls exposés.

l’assistance des enfants

lOI

l’exposition que contre le recel. Elle ne la punissait pas de la peine capitale sauf si l’abandon avait pu entraîner la mort 2. Dans les cas ordinaires, elle se bornait au fouet, à l’amende honorable, au bannissement 3.

Ce qui permettait à l’ancien droit d’être sévère pour la maternité illégitime, de l’obliger à se déclarer et à se rendre publique, c’est qu’il autorisait la recherche de la paternité. 11 existait une procédure en séduction et en déclaration de paternité, dont les archives des anciennes juridictions nous ont conservé 'des traces nombreuses Les juges pouvaient forcer tel homme à se reconnaître le père de tel enfant, du moins à agir en cette qualité dans une certaine mesure et dans des conditions déterminées. La charge de paternité ne résultait pas contre quelqu’un du simple fait de la déclaration de grossesse par une femme, puisqu’elle n’était pas obligée de donner le nom du séducteur Mais elle avait le droit de désigner au juge celui qu’elle prétendait être le père de son enfante! de l’assigner en paiement d’une pension alimentaire, de dommages-intérêts, des frais de l’élevage et de l’éducation du nouveau-né.

Des distinctions étaient faites parmi les peines L’une était presque de style : les frais de gésine, c’est-à-dire le paiement des dépenses exigées par les soins à donner à l’accouchée et par les premiers secours que l’enfant réclamait. Le père prétendu pouvait être aussi tenu des dépenses provisoires pour la nourriture du nouveau-né. Ce n’était là que des mesures de précaution. La fille enceinte n’avait pas besoin, le. jour de sa déclaration, de démontrer la paternité ; il suffisait qu’elle attribuât les œuvres à X... pour que le juge le condamnât par une sentence qui n’était que de forme et réservait tous les droits futurs du défendeur. Celui-ci pouvait toujours être mis hors de cause lorsque, après une enquête, la preuve juridique de la paternité dénoncée n’était pas faite par la mère. Si, au cours de l’instance, la mère succombait, elle pouvait être tenue de lui restituer les sommes reçues. Mais, dans le cas contraire, le père démontré était passible d’une condamnation

1. En général, ce n’était pas la mère, mais un tiers, notamment la sage-femme qui se chargeait de l’exposition. Fournel, Traité de la séduction, 3' partie, chap. iii.