Partie antérieure à
AD XIV I. — « Aumônes et quêtes ; enfants trouvés ; hôpitaux civils (1208-1681). »
La date finale est inexacte ; on trouve des pièces du xviip siècle, savoir : plusieurs pièces relatives aux enfants trouvés, dont l’arrêt du Conseil du 10 janvier 1779 ; — plusieurs arrêts du Parlement créant des bureaux de charité dans les paroisses ; f « ordre d’administration pour le soulagement des pauvres de la paroisse de Saiut-Sulpice » (1777) (Voir plus loin, 11° ii4) ; - l’ouvrage précité de Montlinot. (Voir Arch. nat.,
pis 248.
AD XIV 2. — U Hôpitaux civils (1682-1782). »
AD XIV 8. — « Hôpitaux civils (1788-1785). »
La plupart des textes sont des lettres patentes et arrêts du Conseil concernant des concessions ou prorogations d’octrois et de droits fiscaux en faveur des hôpitaux, ou des arrêts du Parlement organisant la charité dans les paroisses entre 1780 et 1788. On y trouve, en outre, les principaux textes législatifs (1778-1785) relatifs aux hôpitaux, aux secours distribués par le roi en 1784, et la brochure suivante: « Détail du succès de l’établissement que la Ville de Paris a fait en faveur des personnes noyées. Premier supplément » (1774)-
AD XIV 4. — Hôpitaux civils (1786-1789). Mendicité (1614-1710).
La date de 1710 est inexacte, puisqu’on trouve dans la liasse la brochure sur les charités des paroisses de Versailles (1789) décrite plus loin, 11“ 119.
Arrêts du Parlement et du Conseil concernant fadministration des hôpitaux et des bureaux de charité. — itivers imprimés cités plus loin.
AD XIV 5. — Mendicité (1710-1789). Mont de Piété.
La date de 1789 est fausse ; il y a plusieurs pièces de 1790 et 1791.
Outre plusieurs imprimés cités plus loin, textes législatifs concernant la mendicité en 1764 et 1767 et en 1777, et les principales lois et instructions de 1790 et 1791 concernant les hôpitaux.
Recueil de lettres patentes, arrêts du Parlement et sentences de police concernant le Mont de Piété (1777-1787) (petit in-8°, relié), et les mêmes pièces détachées (partie).
BIBLIOGRAPHIE
