Parturier, ouvr. cité, p

2. Un mémoire des administrateurs de l’Hôpital Général de Paris (1789) dit que rétablissement a peu de biens-fonds ; « ce n’est que par les octrois qui lui sont accordés sur les denrées et consommations de la capitale qu’il peut subsister ». Joly de Fleury, 128/1, f“ 896.

8. Parturier, loc. cit., voit dans l’octroi une sorte de substitut de la taxe des pauvres qui, après avoir été accordée à l’Hôpital Général de Paris, n’était plus perçue que péniblement au profit du Grand Bureau supplanté lui-même par l’Hôpital Général comme établissement de bienfaisance. 11 cite en particulier une déclaration du II février i658 qui représente l’octroi comme la conséquence d’une aumône générale et universelle établie par les anciens règlements et ordonnances sur le fait des pauvres.

4. On rencontre plusieurs réclamations de ce genre, par exemple de la part de l’hôtel-Dieu de Clermont en Beauvaisis. Arch. nat., M 679.

o.-jS l’assistance et l’état a la veille de la révolution

comme le droi t sur les carrosses, levé par l’Hôpital Général de Paris ; d’autres eu nature, comme le droit de chauffage, sous forme de bois et fagots à prendre dans les forêts royales h Quelques-uns avaient un caractère seigneurial, comme le droit de barrage perçu en nature au profit de riiôpital de Pontoise 2 sur les froments et légumes vendus au marché de la ville ; — ou celui que les hôpitaux de Paris levaient sur les foins tombant dans les ports au déchargement des bateaux ^ ; — ou le droit de minage sur les grains prélevé en argent par la Charité d’Epernay ^ ; — ou le péage sur les bateaux dont jouissait aussi l’hôtel-Dieu de Pontoise L’Hôpital Général de Paris avait une sorte de droit d’aubaine qui le faisait propriétaire des bois repêchés non réclamés Les réceptions de magistrats, le paiement de leurs gages, les admissions des apprentis et des maîtres dans les communautés de métiers étaient également des occasions de profit pour les hôpitaux

C’était un usage constant qu’une portion des amendes et confiscations prononcées judiciairement ou administrativement fût allouée aux établissements de charité. M. Parturier a énuméré en les classant les confiscations régulièrement opérées au profit de l’Hôtel-Dieu de Paris 8. Elles portaient sur le pain n’ayant pas le poids réglementaire ; les pourceaux trouvés dans la rue ; les marchandises de rôtisserie ; les mauvaises chandelles ; la viande, la volaille, le gibier trouvés en temps de carême ; les biens des duellistes ; le matériel des hôpitaux protestants. L’Hôpital Général faisait sur les amendes les prélèvements suivants : totalité de celles qui étaient perçues dans la ville, prévôté et vicomté de Paris ; le quart de celles des eaux et forêts, de celles qui étaient prononcées a l’occasion des confiscalions de marchandises; les amendes pour contraventions aux règlements du Mont de Piété ; partie des confiscations et amendes pour fausses déclarations de

1. Droit de chauffage ; hôtel-Dieu do Pontoise. /|0 cordes de hois dans la forêt do Compiègne. Arch. nat., M G7G ; hôpital général de Blois. ii cordes de bois et [joo fagots ]dans la forêt de Blois. Ibid.. M Gya. L’Hôtel-Dieu de Paris avait droit à ,Sno charretées de bois dans les forêts de Guise et de Bièvre.