Ibid., p

LES RESSOURCES DE LA CHARITÉ

grains et de farines ; le tiers des amendes corilre les bouchers ; le tiers des biens des duellistes.

Au nombre des revenus casuels des liôpitauv figuraient certains profits de caractère commercial, tels que le produit du travail des hospitalisés b celui de la vente de divers objets (babils des morts, grains, légumes, sons, vieux meubles, vieilles futailles) ^ ; les pots-devin lors de la signature des baux^ ; les journées de soldats admis au traitement dans la maison ^ ; les pensions des individus hospitalisés^ ; les droits pour l’assistance des enfants aux convois funèbres etc.

• Notre actuel a droit des pauvres » a son antécédent dans le droit sur les spectacles que les hôpitaux, notamment les grands hôpitaux parisiens, étaient autorisés à percevoir. C’est en 1699 ^ que le roi eut l’idée de demander à la recette des théâtres une contribution en faveur des maisons de charité. Par ordonnance du 26 février, les opéras et les comédies furent d’abord imposés d’un sixième en sus des sommes reçues à l’entrée. Cette ressource parut assez avantageuse pour que, le nombre des pauvres et des malades s’étant accru par suite de la misère de 1709 et les revenus ayant diminué, les spectacles populaires aux foires de Saint-Germain, Saint-Laurent et autres fussent imposés également du sixième (3o janvier i7i3)- Peu après (5 février 1716), tous les spectacles furent frappés d’un neuvième par augmentation. Les directeurs de théâtres et entrepreneurs de spectacles supportèrent mal les taxes nouvelles. Plus d’une fois ils y résistèrent. En 1720, il fallut faire saisir par la police la recette de l’Opéra. C’était, d’ailleurs, moins contre l’impôt que contre son mode de perception qu’ils s’élevaient. Les taxes atteignaient le quart de la recette brute ^ ; ils n’auraient voulu les payer que sur le

1. Hôpital Saint-Marcoul de Rouen, Arch. nat., M 678 ; hôpital général de Montdidier, Ibid., M 672 ; hôtel-Dieu de Nesle, Ibid., M G79 ; hôpital général de Montargis, Ibid., M 675; hôpital des orphelins de Montreuil, Ibid., M G72, produit du travail des enfants. A Amiens, la maison des filles pénitentes, Ibid., M G72, prélève la moitié du produit du travail des filles, leur laisse l’autre moitié pour s’acheter des douceurs. L’hôtel-Dieu de Sainte-Menehould, Ibid., M G73 ; l’hôpital général de Rouen, celui de Boulogne, Ibid., M G72, vendent les produits de leurs manufactures.

2. La Charité à Paris, vente des dépouilles des morts, des grains, cuirs de bœufs et veaux, tonneaux et vieux fûts. Hôtels-Dieu de Péronne, Clermont, Melun, dépouilles des morts. Hôpital général de Rouen, viexix meubles, levure de bière, sons, fruits, légumes, foin, etc. Hôtel-Dieu d’Etampes, bois, grains, etc. Hôpital Saint-Marcoul à Reims, sons, grains, vieux meubles. Hôpital général de Blois, produits du jardin.

3. La Charité à Paris, hôpital général de Rouen, hôtels-Dieu de Péronne et de Nesle.

l\. Hôtels-Dieu d’Etampes, de Melun ; hôpitaux généraux de Boulogne, de Montargis ; celui-ci jouit aussi des pensions payées pour les ouvriers des canaux et des manufactures. Les administrateurs de l’hôtel-Dieu de Fismes (Arch. nat., M G73) se plaignent d’av oir souvent reçu des soldats pour lesquels le régiment n’a rien payé.

5. Hôtel-Dieu de Montdidier, maison des Pénitentes d’Amiens, hôpital général de Rouen, pensions des imbéciles et autres.

G. Enfants trouvés à Paris, hôpital général de Montdidier, orphelins de Montreuil.

7. Des Essarts, onvr. cité, au mot Hôpital Général. Déjà, le 27 janvier i5/|2, un arrêt du Parlement frappait d’une taxe les entrepreneurs de mystères.

8. On appelait souvent le droit sur les spectacles du nom de ce quart des pauvi*es ».

aSo l’ vssistaxce et l’état a la veille de l\ iiévou tioa

produit net. Mais la perception du droit sur les spectacles finit par s’imposer, et l’on voit, par exemple, (|ue son produit formait une portion importante des revenus de l’Hôpital Général de Paris f

La protection royale s’exerçait encore vis-à-vis des hôpitaux par l’octroi d’exemptions qui, sans constituer pour eux une ressource sous forme de recette, leur étaient une atténuation de certaines dépenses généralement assez lourdes. 11 s’agit des franchises d’impôts et de droits. Ainsi l’Ilôtel-Dieu de Paris ne payait aucun droit d’entrée pour les denrées de sa consommation, était exempt du franc-salé,* des droits de domaine, barrage, pêche et autres, d’aides sur les boissons et eaux-de-vie, de francs-fiefs et nouveaux acquêts, amortissements, quints et requints, lods et ventes et autres droits seigneuriaux, des droits de sceau et d’insinuation, de la taxe sur les acquisitions et effets légués, du logement et de la taxe des gens de guerre, du ban et arrière-ban, de la visite et recherche des sels de salpêtre, de la taille pour ses fermiers ; il jouissait d’une remise sur le pied fourché. L’Hôpital Général bénéficiait des mêmes exemptions (aides, domaines, banalités, amortissements, mutations logement des gens de guerre, etc.). H était, de plus, exonéré du droit pour le rachat des boues et lanternes, des décimes, dons gratuits et emprunts sur le clergé, de la retenue du dixième, du vingtième et du quinzième ordonné par l’édit de décembre 1764. H n’avait pas non plus à supporter le franc-salé. Des exemptions et privilèges analogues avaient été concédés aux maisons de province 2,

Plusieurs hôpitaux jouissaient du monopole de la vente de la viande pendant le carême : par exemple, les hôtels-Dieu de Paris. Orléans, Meulan, Pontoise, Sedan, Sully-sur-Loire. A Paris, pendant la durée du carême, aucun boucher ni charcutier ne pouvait exercer son commerce, qui était alors exclusivement réservé à l’Hôtel-Dieu.

1. Revenus de l’IIopital (iénéral de Paris en 176/1: Opéra, 386. /(19 livres; — Comédie française, /|68.368 ; — Comédie italienne, 286.79^1 ; — Foire Saint-Cermain, 101.238 ; — Foire Saint-LaTirent, 110.224. — D’après Brièle, Documents, II, 112, sont compris en 1781 parmi les spectacles imposés le VVauxhall, le Colisée, le Cirque Royal, la Redoute Cliinoise. — Au sujet du droit sur les spectacles, Aoir Arch. Iiosp. Paris, Hôtel-Dieu, inventaire, n°® 4999 et suiv., et 6203-4 ; et Partnrier, ouvr. cité, p. i5o.

2. Hôpital général de Alontdidier, exemption de droits pour l’entrée de douze muids de vin par an. llôtel-Dieii de Pontoise, exemption des droits d’entrée pour 4o muids de vin, du franc-salé jusqu’à concurrence de deux setiers de sel. Hôpital général de Blois, exemption de droits d’entrée, du franc-salé jusqu’à concurrence de huit minots. Hôtel-Dieu d’Orléans (d’après un mémoire consultatif, Arch. hosp., A 5), exemption des droits de relevoison à plaisir, des francs-fiefs et amortissements, des droits d’entrée sur les vins et boissons, des droits d’inspecteurs aux boucheries ; il ne jouit pas directement du franc-salé, mais d’une rente équivalente de i.3oo livres sur les gabelles. Les hôtels-Dieu de Clermont et de Magny, en 1764, demandent à jouir du franc-salé et des francliises usuellement concédées aux hôpitaux. En 177/1, même demande pour l’hôpital général de Châlons. Arch. Marne, C 1940. En 1765, pour l’hôtel-Dieu d’Alençon, demande que L’Averdy repousse. Arch. Orne, C 270 (lettre de L’Averdy à l’intendant, 6 février).

LES RESSOUHCES DE LA CHARÎTÉ

Au xviii*^ siècle, ce privilège était vivement discuté. Voltaire ^ le déclarait ridicule parce que riiôpital y perdait, affirmation que les comptes de la maison paraissent corroborer On lui reprochait aussi de priver les malades de la viande nécessaire à leur santé, de les obliger à la payer trop cher ; les hôpitaux monopoleurs ne fournissaient qu'une viande malsaine et d’un prix excessif*"^. En outre, la fraude diminuait les avantages du monopole. Pour ces diverses raisons, sa suppression était désirée. Turgot abolit (déclaration du 25 décembre 1775) le privilège de la viande de carême, qu’il remplaça par une indemnité de 5o.ooo livres à prendre sur la caisse de Poissy '

§ I. — Si l’on se demande, comme il est naturel, à combien s’élevaient les revenus provenant d’une telle variété de sources, il est assez difficile de répondre exactement à la question. Les contemporains eux-mêmes ne pouvaient la résoudre d’une manière satisfaisante. De sérieuses enquêtes administratives auraient seules permis de se procurer des données certaines. Mais celles qui eurént lieu étaient bien imparfaites Les administrations hospitalières, auxquelles il fallait nécessairement s’adresser puisque leurs comptes n’étaient pas publics, fournissaient des évaluations peu concordantes avec la réalité. On ne peut donc accueillir les chiffres ainsi établis qu’avec beaucoup de scepticisme, et simplement à titre d’indication.

On constate qu’à une distance de douze ans (1752-1764), les états des revenus hospitaliers font ressortir une différence du simple au double : en 1752, 7 millions ; en 1764, i4- Necker disait : 18 à 20 millions ; le Comité de Mendicité dira : 3o à 82. Au commencement de la Révolution (1790), les déclarations des municipalités accuseront plus