PREMIER COMPTE RENDU PAR M"" LA TRÉSORIÈBE

Parcourons donc ces titres, nous y reconnoîtrons d'abord que la recette de l'hospice depuis le 1" juillet 1782 au 1" juillet 1783 excède la dépense de 1,020** 3', et que l'hospice a soigné, sçavoir :

ài malades en hommes, et 39 malades en femmes.

Total 80

uon compris les maUides payant pension: (pie la recelte depuis le 1" juillet 1783

au i" juillet 1786 excède la dépense de 786** i5' ô*", que 87 malades ont e'té soignes, sçavoir :

lio hommes, et

4 7 femmes

Comment l'hospice a-t-il été' secouru? les revenus appartenants aux pauvres malades avant l'e'tablissement de l'hospice ont-ils e'té altérés? Et comment les pauvres malades qui n'ont pas été à l'hospice ont-ils été secourus? C'est ce qu'il faut vous démontrer.

L'hospice a existé : 1° par les revenus des pensionnaires, qui produisent à l'hospice un bénéfice certain , mais l'hospice , par la suitte et à mesure que ces revenus augmenteront, fera succéder à ces pensionnaires des vieillards infirmes; 2° par 1,070^ de rente pris sur les revenus anciens des pauvres malades; 3° par une somme de ^,682^, produit des revenus en pleine jouissance afleclés à l'hospice, cette somme a été versée tous les mois à raison de 385*^ 19' 2'' entre les mains de M"" la trésorière par M. le curé ; à" et par le montant des aumônes des assemblées de charité, évaluées, année commune, à 2,700*^.

Il résulle donc de ce calcul que les revenus anciens des pauvres malades ont donné à l'hospice seulement par année 1,070**, mais aussi l'hospice a dépensé pour la première année pour les pauvres malades seulement, sçavoir :

Pour la première année 9,910** 4"

Il a reçu 1 ,070**

Avantage réel 1.1 Zio** 6*

Pour la deuxième année 3,oi5** 1 h' a"*

Il a reçu 1 ,070**

Avantage réel 1 ,965** 1 k' 2'*

Outre cet avantage évident, il faut remarquer que les sœurs de charité dépensoient, année commune, 5 à 6,000**, tant pour le bouillon que pour les autres secours qu'elles portoient aux malades, mais ces malades n'avoient pas la ressource de l'hospice.

Outre les secours administrés aux pauvres malades dans l'hospice, d'autres secours ont été administrés aux autres pauvres malades infirmes qui n'ont point été à l'hospice, on a pourvu à leurs besoins en viande, médicaments, argent, linge, médecins, chirurgiens; on voit par un état de M"" la trésorière que pendant l'année 1783 elle a distribué aux pauvres malades non admis à l'hospice 2,/iG3 livres de viande, et en 178^^, 3,382 (état dressé par M™* la trésorière). La preuve que l'hospice ne les a point fait souffrir, c'est que les revenus et bienfaits des pauvres malades ont excédé la dépense, ce fait est constaté par les registres de M"" la trésorière.

Ce qui vient d'être rapporté prouve évidemment combien l'hospice est avanlapeux aux pauvres malades, puisque tout est dans Tordre primitif et que les bienfaits vont en croissant.

On observera sans doute que la classe des autres pauvres en général souffrira réellement par le fait de l'hospice de la privation des aumônes des assemblées de charité; ce raisonnement seroit sans réplique, mais aujourd'hui il n'est question d'appliquer à l'hospice (pie les biens et revenus fixes, casuels et les quêtes des pauvres malades, les lettres patentes ne demandent rien autre chose, Ihospice existera, la classe des pauvres en général rentrera dans la possession des aumônes des assemblées de charité et jouira d'un revenu considérable, en comparaison de celui de la paroisse de S -Laurent, trois fois plus étendue que celle de S'-Jacques-du- Haut-Pas; un fait attesté par M. le trésorier de la Sainte-Chapelle, ancien curé de S'-Laurent, c'est qu'il est constant que la Charité ne jouit pas de dix niille livres de rente.

Les revenus des pauvres en général de cette paroisse, non compris ceux des malades, toutes déductions faites, montent à 9,029** 17' io\ savoir :

Sur la ViUe 2,329« h' i o'

Sur divers assignats -'«,670" 1 9' 2'

A prendre dans les suppléments 908** lO' h'

Pour mettre en métiers Ooo**

Lits des pauvres honteux 35o**

Kcoles des 2 sexes 7 '18" 'i' (>'

Elles par supplément ' 69** 1 5'

Œuvres pics. .

Ecclésiastiques hç^ô^

Catéchismes fondés par feu M. Cochin . . . 9G0" 17' i"*

Pour messes Oo" i5' (

Confrairie de S" Anne ^0**

i,ôôG" i-j' i''

Total ; . . 10,586'* 9' 11

Ces résultais sont incontestables, on peut les vérifier dans un instant sur les livres que feu M. Cochin a laissé en mourant, et qui sont maintenant dans la possession de M. sou successeur, on reconnoitra par ces mêmes livres que, lorsque M. Cochin a pris possession de la cure de S'-Jacques , les revenus des pauvres malades et autres ne montoient pas à 5, 000**; aujourdhuy, en y comprenant ceux affectés à l'hospice, on trouve en pleine jouissance, toutes déductions, en rentes 2o,58o^ 1 a' i""

Plus chargé de l'usufruit réservé aux bienfaiteurs 3,(556** i3' S**

HOSPICK DE SAIM-JACQUES-DU-IIALT-PAS. 535

D'après un pareil exjiosé, dont les faits sont incontestables, peut-on Lalancer un moment à deman^ler des lettres patentes pour l'hospice? Toute la paroisse n'a cessé dy concourir, M. le cure' lui-même a donné des preuves quil reconnoît lufilité et l'avantage de cet établissement , s'il en étoit autrement, auroit-il accepté l'acte de la donation laite à l'hospice par M. l'abbé de Martelle devant Clairet, notaire à Paris, le 96 juin 1788 ''', elle transport de 673** 5' G** de rente sur les tailles, passé devant ledit Clairet, notaire, le 1 3 juillet 1783? auroit-il reçu les revenus aiïectés à l'hospice, sur lesquels il a constamment donné à M'"" la trésorière tous les mois une somme de 385*^ 19' a"*?

En faut-il davanlage, Messiebrs, pour nous décider? voudrions-nous effacer ce beau frontispice de l'hospice tiré du psaume 33? ie pauvre a crié vers le Seigneur el le Seigneur l'a exaucé. JNe seroit-il pas bien flatteur pour nous d'y ajouter? Et kurs frères leur oui tendu une main secourablc.

L'homme vertueux ne délibérât jamais pour faire le bien, banissons donc des formes inutiles qui ne pourroient que relarder le couronnement d'une si belle œuvre, et tous animés d'un zèle charitable, faisons des vœux pour obtenir de la bonté de notre souverain ses lettres patentes sur l'hospice, ces lettres n'engageront point la fabrique, leur enregistrement au Parlement nécessitera un rapport de nosseigneurs du Parlement, c'est alors qu'ils constateront l'état de l'hospice, son ulihté, son avantage ou son inulihté, ou son désavantage pour la paroisse, c'est sur les conclusions de monseigneur le Procureur général que l'arrêt d'homologation sera prononcé. Il est lui-même le chef et le protecteur de toutes les fabric[ues du ressort de la Cour, et que pourroit-on nous opposer, lorsque le maître et le chef d'un corps a prononcé?

Les lettres patentes à obtenir devant former la base générale et permanente de l'administration de l'hospice, il est nécessaire de bien examiner les articles contenus dans le projet qui nous eu a été remis.

Voici, Messieurs, mes observations sur chacun de ces articles.

On ne peut (]u'applaudir à la sagesse et à l'avantage de cet article.

Il est essentiel qu'il y ait un bureau d'administration tenu dans l'hospice, afin que les administrateurs puissent suivre plus particulièrement tous les objets qui composeront leur administration , il me semble de toute justice, même de nécessité, que le marguillier en exercice soit aussi administrateur-né à perpétuité. Il est également comme le marguillier comptable, le député du corps de la fabrique et son représentant, il jouit des mêmes droits que le comptable et ses fonctions ne dif-

''^ Celte donation se Irouye insérée dans le registre des Insinuations du Chàtelet. (Archives nationales, Y .'lOi, fol. 38.)

ferent que dans la recette et la dépense dont ce dernier est chargé; en conse'quencc , je suis d'avis qu'il en soit fait mention dans les lettres patentes.

Cet article confirme un choix pour les administrateurs de l'hospice, qui ne peut être qu'infiniment agréable à tous les paroissiens, témoins depuis longtems du zèle, des soins et de la charité que ces personnes notables n'ont cessé d'exercer envers l'hospice.

Il me semble qu'il seroit juste de leur associer deux des anciens marguilliers, qui ne seroient en exercice que pour doux années seulement, à moins qu'ils ne lussent continués; cette classe de citoyens, ayant toujours montré du zèle pour le bien de cette paroisse, sera sans doute jalouse de coopérer au bien général des pauvres par ses soins et son cxaclilude à remplir des fonctions aussi agréables; en conséquence, je suis d'avis qu'il en soit fait mention dans les lettres patentes, de plus (|ue lesdits anciens marguilliers seront nommés par le bureau de la fabrique dans son assemblée.

ARTICLE f\.

L'exécution de cet aiiiclc émanera de la sagesse des administralours, on ne j)eiit douter qu'ils les dirigeront du côté du bien et de l'avantage commun, mais je suis d'avis qu'ils soient vus et examinés au bureau de la fabrique avant d'être présente au Parlement.

ARTICLE r>.

Il ne pnroît pas qu'il existe une utilité présente pour la vente de la maison cidevant occupée par les sœurs. L'hos])ice ne doit qu'une somme de 1/1,000*^, il a des fonds ou effets de quoy acquitter cet objet.

Les loyers que cette maison peut produire balanceront le^^ intérêts que ion reîireroit du capital du prix de la vente de cette maison.

Une considération particulière doit décider à ne pas vendre celte maison, c'est qu'elle peut devenir d'un grand secours pour l'école de charité des garçons.

L'endroit oii se tiennent acluellement ces écoles menace une ruine prochaine, le cas arrivant, ces écoles pourroient être transférées dans le rez-de-chaussée de la maison dont est question , et il seroit nalurel de préférer cctie maison à toute autre, avec d autant plus de raison que le petit bâtiment, qui est dans la cour de laditte maison, a été construit pour des écoles et que la dépense en a été acquittée par feu M. Cochin paries secours de ses paroissiens. Les écoles payent 200^ de loyers à la fabrique, elles les payeroient à l'hospice et il y auroit un avantage réciproque. Je suis d'avis de demander par les lettres patentes que les revenus de cette maison seront applicables à l'hospice, l'hospice devenant chargé du logement des sœurs et de l'école des fdles, il est juste qu'il jouisse du revenu de celte maison.

On ne peut rien opposer au contenu de cet article :

1° Paire que les revenus anciens destinés aux pauvres malades ne seionf point

alle'nis par leur réunion à l'hospico. qui jouit d'un revenu plus que suffisant pour faire face aux dépenses domestiques et d'entretien de cet établissement, cet article assure en même tenis aux pauvres, d'une manière satisfaisante, les mêmes revenus, dans le cas où par quelques événements imprévus l'hospice cesseroit d'exister. Je suis d'avis aussi que cet article comprenne les quêtes des pauvres malades, parce qu'on ne peut changer la destination des aumônes. Je suis d'avis aussi d'ajouter aux lettres patentes que les titres, contrats et papiers concernant les biens et revenus dudit hospice soient dêpose's dans une armoire, qui sera à ce destinée dans le bureau de la fabrique , avec autant de clefs qu'il sera nécessaii-e. et qu'il sera fait un inventaire desdits titres et papiers, signé des curé et marguilliers et administrateurs de l'hospice, dont un double sera remis à ces derniers, ensemble un recollement tous les ans, dans lequel seront ajoutés les nouveaux titres et papiers. M. Delacour, qui s'est occupé paiticulièrement de l'examen des lettres patentes et de 1 hospice, m"a fait part d'un avis trop sage pour ne pas le suivre. 11 estime que par les lettres j)alentes ou par une requête particulière, on doit supplier Sa Majesté d'étendre ses bienfaits sur cet établissement, en accordant à un élève en chirurgie le même privilège qu'elle a accordé aux hôpitaux , en fixant le tems qu'elle jugeroit convenable audit élève pour mériter cette grâce. Ce secours seroit d'une grande utilité pour le soulagement des médecins et chirurgiens chargés du soin des malades dudit hospice, les secours seroient plus prompts pour les malades. L'hospice pourroit dans le moment actuel donner un logement à cet élève, par la suitte et à mesura que les fondations s'accroîtroient, on pourroit nourrir cet élève.

A Paris, ce i-i may 1780.

( Signé) : Graffix.

Signé et paraphé au désir de la délibération prise en l'assemblée générale de la fabrique de S'-Jacques-du-Haut-Pas, tenue au bureau de ladite fabrique, ce jourd'huy, vingt-deux may mil sept cent quatrevingt-cinq.

(Signé) : Cossaut, Roubo fils, E. Boitel, Pecqcet, Bernard. Cambault, J.-B. GardiiV, Vaillie', J.-B. Dems, Fauquet, Delacour , JOLY, QuiNTON , GrAFFIN.

Original signé. Archives nationales, L 661.

o38 1;ASSIST\NGE PL'BLlOLi: A l'Al'.IS.

l'j] LETTiiES l'ATEMES APPROUVAM E\ FONDATION D'UN IIOSIMCE POl R LES PAUVRES MALADES DE LA PAROISSE DE SAFM-JACQLES-DL-HAl'T- PAS PAR CLALDE-DEMS COCIIIN, EN VERTU DES DISPOSITIONS TESTA- MENTAIRES DE JEAN-DEMS COCIIIN, ANCIEN CL'RE DE CETTE PAROISSE,