vendémiaire an m
COMITÉ DE SÔRETÉ GÉNÉRALE ET DE SURVEILLANCE DE LA CONVENTION NATIONALE.
Du a vendémiaire, Tan 3° de la République française, une et indivisible.
[i] Le Comité de sûreté générale arrête que la Commission exéculive des tr;ivau\ publics rendra compte dans vingt-quatre heures au (ïomité de sûreté générale de l'exécution du décret qui ordonne que la (jrande salle du ci-devant Evecbé sera convertie en hospice d'humanité.
Les membres du Comité de sûreté générale.
(Signé) : Mathieu, Amar, Bourdon (de l'Oise), Claczel, Lesage Senault, Legendre, Levasseur (de la Mcurthc), Monmayod, Louis (du Bas-IUiin), Goupilleau (de Fontenay).
Pour copie conforme :
L'adjoint à la Commission.
RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS POUR LE COMITE DE SÛRETÉ GÉNÉRALE.
Le i? vendémiaire.
[r^] La Commission des travaux publics expose au Comité de sûreté générale, en exécution de son arrêté du 2 vendémiaire, que la grande salle du ci-devant Evêché, qui, en vertu du décret de la Convention, cil (laie du 9 9 fructidor, doit être convertie en hospice d'humanité, a besoin d'être préalablement débarrassée de plusieurs effets qu'elle renferme, et qui appartiennent tant au Département qu'à la section qui y
tient ses séances, qu'il est en outre nécessaire que les scellés apposés sur les"'porles du secrétariat et de la société électorale soient levés.
Le Comité est donc prié de donner les ordres nécessaires, tant pour la levée des scellés, que pour l'enlèvement des effets qui dans le moment actuel s'opposent à l'exécution des travaux nécessaires.
Aussitôt les ordres du Comité, la Commission s'empressera de faire faire les travaux nécessaires pour rendre cette salle, et les appartements qui en dépendent, susceptibles d'être employés à l'usage auquel le décret de la Convention la destine.
RAPPORT A LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS, PAR RENAUD, INSPECTEUR DKS TRAVAUX DE PARIS AU COMPTE DE LA REPUBLIQUE.
Paris, 3 vendémiaire, Van li" de la Républifjue française, une et indivisible. Salle des électeurs de Paris.
[3] La grande salle, dont parle le Comité de siu'elé générale et de surveillance de la Convention nationale, et qui a été par un décret de la Convention nationale convertie en hospice d'humanité, était anciennement et avant la Révolution la salle des ordinations, elle fut convertie en salle d'assemblée des électeurs du Département de Paris, dont elle existe encore en ce moment, une partie des bureaux ont été réunis à l'hospice d'Humanité, ci-devant Hôtel-Dieu de Paris, le i-este de ces bureaux est occupé par le logement du concierge, à côté de ces bureaux est le secrétariat, dont les scellés sont apposés sur les portes d'entrée par ordres du Comité de sûreté générale de la Convention nationale.
Le concierge m'a rapporté qu'il existait dans les pièces dépendantes de la salle des électeurs plusieurs eflfets appartenant au Déparlement de Paris, et aussi plusieurs effets à la section qui tient actuellement ses séances dans cette salle.
Si comme le décret l'ordonne, celle salle est réunie à l'hospice d'Humanité, il est à propos que le Comité de sûreté générale fasse donner des ordres pour que les scellés soient levés des portes du Secrétariat, et pour que le Département, ainsi que la section , fasse enlever les effets à eux appartenant, ainsi que de faire démonter tous les sièges et banquettes qui sont dans celte salle.
11 existait une porte de communication de cette salie aux autres pièces dépendantes du ci-devant logement de l'Kvêché, et dont ses pièces sont maintenant con • vei'ties en maison de détention, celte porte est condamnée et murée.
Au-dessous de la salle des électeurs est un logement très grand , qui est occupé par un ci-devanl vicaire attaché ci-devaiil à Notre-Dame.
(Signé) : Renaud.
La Commission des travaux publics à celle des secours.
Paris, le 6 vendémiaire de i'an 3° de la République française, une et indivisible.
[A] En exécution du décret du 'îa fructidor qui porte cjuo la totalité de la maison ci-devant dite Y Archevêché sera employée à l'usage du Grand Hospice de l'Humanité, à l'exception des pièces qui ne sont pas actuellement à votre disposition, et en vertu de l'arrêté du Comité de sûreté générale, en date du 2 vendémiaire de l'an S" de la Républirpie, nous vous invitons à nommer un agent qui puisse se transporter surle-champ avec le citoyen Renaud, que nous avons nommé à l'effet de prendre les mesures nécessaires afin de mettre des ouvriers sur-lechamp pour supprimer ce qui ne peut pas être utile à la nouvelle destination, tels que les gradins de la salle des électeurs et autres.
Salut et fraternité.
(Signé) : Rondelet.
Le citoyen Lebrun, architecte du Grand Hospice, se concertera avec le citoyen Renault pour l'objet contenu en la lettre.
(Signé) : Derniead.
(^Le^ Comilé de silrelé générale et de surreillance de la Convention nationale à la Commission des travaux publics.
Du sept vendémiaire, l'an trois de la République française, une et indivisible.
[5] Le Comité a tout lieu d'être étonné, citoyens, que d'après les décrets de la Convention nationale, vous n'ayez pas encore employé des ouvriers à disposer l'hospice qui doit être établi dans les bâtiments du ci-devant Evêché; le Comité fera vérifier demain si les travaux sont commencés; au cas contraire, il vous prévient qu'il prendra des mesures contre vous pour avoir désobéi à la loi.
Les membres du Comité de sûreté générale de la Convention nationale.
(Signé) : Rourdon (de l'Oise), Mathieu, Rernard, Clauzel, CoLLOMBEL (dc la Meurtho), Monmayou, Merlin (de Thionville).
[6] L'an troisième de la République française, une et indivisible, le huit vendémiaire, nous soussignés, Renaud, agent de la Commission des travaux publics, et Lebrun, architecte du Grand Hospice d'Humanité, désignés ensemble, tant par ladite Commission que par celle des secours publics, pour mettre à exécution le décret de la Convention nationale, du 29 fructidor, qui ordonne que la totalité des bâtiments de l'Evêché seront désormais réunis audit hospice, et en vertu de l'ordre du Comité de sûreté générale, à nous notifié par la Commission des travaux publics, du 7 vendémiaire, nous nous sommes transportés sur les lieux pour mettre à exécution le décret de la Convention, avec envii'on 5o ouvriers, de différents genres de bâtiment, que nous avons pu rassembler dans un si court espace pour obéir à l'intention du Comité qui demandait la préparation de la salle de l'Evêché en hospice d'Humanité, dans les vingt-quatre heures de la notification; en coristv quence nous avons fait démolir l'amphilliéâtre de ladite salle, fait enlever tous les bois de menuiserie, charpente, ferrures, toiles et tous les autres objets qui y étaient, dans l'église de l'Archevêché, pour en être ordonné par la Commission des travaux publics ce qu'il apj)aitiendra, de sorte qu'il ne restera plus aucun vestige de l'établissement intérieur de l'amphilhéâtre à neuf heures du soir. La brièveté du temps ne nous a pas permis d'employer moins de monde , et malgré les récriminations de plusieurs citoyens sur la célérité de notre mission, nous avons reconnu une soumission parfaite, lorsque nous leur avons fait connaître l'ordre dont nous étions chargés. A Paris, ce huit vendémiaire, à sept heures du soir, an troisième de la République française, une et indivisible.
(Signé) : Le Brun, Renaud.
La Commission des travaux publics aux membres de la Convention composant le Comité de sûreté générale.
Du 8" vendémiaire, l'an 3^
[7] Citoyens, nous nous empressons de vous envoyer copie du décret pour vous prouver qu'il n'y a aucune négligence de notre part relativement à son exécution, puisque c'est la Commission des secours qui est chargée de son exécution. Cependant nous n'avons pas perdu un instant depuis l'avertissement que vous nous avez donné; nous nous sommes concertés à ce sujet avec la Commission des secours, et déjà les ordres sont donnés à l'architecte de l'hospice de l'Humanité, qui nous a promis qu'il y aurait des ouvriers, aujourd'hui huit vendémiaire. Comme le décret parle de la totalité du ci-devant Archevêché, nous vous prions de nous instruire si d'après ce décret l'hospice des détenus pour les prisons de la Conciergerie, qui vient d'être établi
dans une partie de cette maison, peut rester, ou s'il sera placé ailleurs.
Au citoyen Lebrun, architecte de l'hospice de l' Humanité.
Du 9 vendémiaire, l'an 3° de la République.
[8] Nous nous empressons de t'envoyer copie de la lettre que nous venons de recevoir du Comité de sûreté générale, nous espérons que, d'après sa lecture, tu n'auras pas besoin d'autre stimulant pour faire mettre sur-le-champ des ouvriers pour faire démolir tout de suite ce qui est inutile à l'établissement des nouvelles salles de malades destinées à agrandir l'hospice de l'Humanité.
Aux représentants du peuple composant le Comité de sûreté générale.
Du 1 0 vendémiaire , l'an 3 de la République.
[9] Je vous adresse, citoyens, les observations du citoyen Varin sur le refus qu'il a fait (de) donner les clefs de la salle électorale et l'extrait du procès-verbal de l'Assemblée électorale, du 7 vendémiaire de l'an 3" de la République. Il m'a paru que l'espèce d'opposition du citoyen Varin n'a eu lieu que parce qu'il croyait que la Convention avait suspendu l'effet du décret du 22 fructidor; sitôt qu'on lui a eu expliqué qu'il n'y avait pas de suspension , il s'est empressé à rendre les clefs et s'est prêté à tout ce qui en pouvait faciliter l'exécution.
DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE, PORTANT QU'IL SERA SURSIS À LA DEMOLITION DE LA SALLE DE LA SOCIETE POPULAIRE DE LA SECTION DE LA CITE.
1 1 vendémiaire an m.
Du 1 1 vendémiaire.
[10] La section de la Cité dénonce que la salle dans laquelle la Société populaire de cette section tenait ses séances a été démolie, et elle sollicite son rétablissement pour y tenir elle-même ses séances. La Convention renvoie cette pétition aux Comités des finances, section
des domaines, et des secours publics, et les charge de faire leur rapport sous trois jours; elle décrète qu'il sera sursis provisoirement à la démolition de la salle dont est cjuestion.
(Signé) : Lozkau.
Les Commissaires aux secours publics à la Commission nationale des travaux publics.
Le 1 3. vendémiaire, lo heures du matin, l'an 3" de la République, luio et indivisible.
[il] Nous venons d'être instruits par les papiers publics, citoyens collègues, du décret de la Convention nationale rendu dans la séance d'hier, qui ordonne la suspension de la démolition de la salle électorale. Nous vous invitons en conséquence à donner les ordres les plus j)rompls pour faire retirer les ouvriers, si fait n'a été, et à faire cesser Ions les travaux jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné.
Salut et fraternité.
(Signé) : Dernieau.
La Commission des travaux publics à la Commission des secours publics. Paris, le i *? vendémiaire an 3° do la Répidillque, une et indivisible.
[12] Nous nous empressons de vous prévenir, citoyens collègues, que dès l'instant que nous avons eu connaissance du nouveau décret, nous avons donné des ordres pour faire suspendre la démolition de la salle électorale et pour faire cesser tous les travaux qui s'exécutaient au ci-devant Archevêché pour augmenter le Grand Hospice d'Humanité de Paris, et remplir les intentions de la loi du 22 fructidor dernier.
Salut et fraternité.
RAPPORT DE LEBRUN, ARCHITECTE DU GRAND HOSPICE D'HUMANITe', SUR LA CON- DUITE QU'IL A TENUE DEPUIS LE '7 VENDEMIAIRE RELATIVEMENT AUX ORDRES QU'IL A REÇUS DES COMMISSIONS DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SECOURS.
[ 1 3] La Commission des travaux publics , en m'onvoyant l'ordre de de'molir tout ce qui était inutile et nuisible à i'établissenient des salles des malades du Grand Hospice d'Humanité, m'avait adjoint le citoyen Renaud, agent de sa commission,
pour aviser aux moyens les jilus prompts pour accélërer la dëmolition de l'ampliithëâtre du club électoral , suivant l'intention du Comité de sûreté g-ént^rale.
En conséquence nous nous rendîmes, le 8 dudit mois, à la salle électorale avec ouvriers pour mettre à exécution Tordre qui nous avait été transmis, nous demandâmes les clefs de la salle au concierge , qui se crut en droit de nous les refuser en s'appuyant sur le renvoi à divers Comités d'une pétition qui demandait la conservation de la salle pour en être fait un rapport sous trois jours, nous lui demandâmes acte de son refus, il y consentit, le motiva et le signa. Nous crûmes devoir en référer à la Commission des travaux publics avant de {)asser outre, les commissaires nous ayant communi([ué un second ordre du Comilé de sûreté gtiuérale, qui enjoignait de mettre ouvriers sur-le-cbamp, de démolir les objets déjà mentionnés, sous peine d'être regardés comme désobéissants h la loi. Nous nous sommes rendus sur les lieux et, après avoir communiqué ce second ordre au concierge, il ne s'y opposa plus, et nous procédâmes aux travaux demandés. Près de 60 ouvriers travaillèrent même une partie de la nuit, pour parvenir à celte démolition , et ne quittèrent l'ouvrage qu'après avoir entièrement terminé.
Pour détruire les propos avancés par des malintentionnés ou mal instruits, que les matériaux en provenant avaient été détruits par plaisir et par des maçons, c'est qu'il y avait 18 menuisiers employés à cette besogne et le reste occupés à porter dans l'église Notre-Dame tous les effets qui en sont provenus.
Dans cet intervalle sont comparus quelques citoyens , qui se sont récriés contre cette opération et voulaient en arrêter les mouvements; sur ma représentation et d'après l'ordre que je leur ai présenté, ils se sont retirés et sont revenus en mon absence, ils ont dressé un procès-verbal à ce qu'on m'a dit, j'en ignore le contenu. Je fis, ce même jour, buit, un rapport à la Commission des travaux publics pour l'instruire de l'état des cboses. Je puis assurer que la totalité des objets démolis a été ménagée autant comme le permettait un si coiu"t espace.
Le jour de la décade, et le précédent, beaucoup de rumeur parut dans la section, on se récria contre cette opération qu'on traita de dévastation. La section nomma des commissaires pour en examiner et faire un rapport. Deux citoyens. Tua nommé Vanek, commandant du bataillon, et l'autre, Boisselle, commissaire aux accaparements, se permirent des diatribes contre moi, ils m'accusèrent d'avoir sollicité le décret auprès de la Convention nationale, d'en avoir pressé l'exécution et enfin de n'avoir agi que par vengeance contre la section. Je fus traité de scélérat, de contre-révolutionnaire, pom- avoir obéi et fait mon devoir. Depuis longtemps j'ai à me plaindre de l'acbarneraent de ces deux personnes, mais ils ne me feront jamais composer avec mes devoirs. La section de la Cité ayant ari-êté de se présenter^à la Convention pour faire connaître ces faits , a avancé qu'on faisait un tort de plus de 3o,ooo livres à la République. Comment une démolition de planches , qui n'a coûté dans son origine que 11,000 livres d'établissement, pouiTait-elle coûter par sa suppression une somme triple de sa valeur, et qui n'a demandé que quinze heures de temps pour 60 ouvriers? Après la pétition de la section de la Cité, la Convention ayant décrété la suspension des démolitions jusqu'après le lapport, les citoyens Vanek, Boisselle et Rousseau sont venus dans la salle, ont renvoyé les
ouvriers par des pro|)os menaçants, ont ferm(i les portes, nns des cadenas, ont avancé que sous peu ils seraient vengés de tous les scélérats qui avaient participé à la dëmolition de ia salle, et notamment de moi, qui leur paraissait le principal objet de leur vengeance. Le 12, j'ai reçu un ordre de la Commission des secours de suspendre les travaux, j'ai répondu de suite que j'y avais été forcé la veille par le renvoi des ouvriers, qui avait été fait par les personnes ci-dessus nommées, et qu'en conséquence j'attendrai des ordres nouveaux avant de rien faire. A Paris, ce 12 vendémiaire an 3" de la République française, une et indivisible.
(Signé) : Lebrun.
Approuvé le présent rapport, suivant les ordres qui ont été transmis par les Commissions.
(Signé) : Renaud.
Originaux signés et minutes (i3 p.). Archives nationales, F" 1167, C.Sao, n° i33o.
LETTRE DES ADMINISTRATEURS DES HÔPITAUX À LA COMMISSION DES SECOURS , PROPOSANT DE FAIRE ADJUGER AU RABAIS LES TRAVAUX DE REMBLAI NE- CESSITES PAR L'ENLÈVEMENT DES TERRES SALPÊTRÉES DE LA BERGERIE DE L'IIÔTEL-DIEU À AUBERVILLIERS.
5 vendémiaire an in.
Les citoyens ayant la surveillance des hôpitaux de Pans aux citoyens composant la Commission des secours.
Paris, ce 5 vendémiaire, i'an 3° de la République française, une et indivisible,
Citoyens,
Les officiers municipaux de la commune d'Aubervilliers, district de Franciade, ont fait enlever les terres salpêtrées de la bergerie du Grand Hospice d'Humanité, sise audit lieu. Il s'agit de réparer promplement le dommage en faisant faire le remblai. Les officiers municipaux proposent de s'en charger et d'y occuper les indigents de leur commune; ils demandent d'être autorisés à faire toutes les avances nécessaires, avances que la Commission remboursera. Nous pensons qu'une telle mesure pourrait jeter dans des dépenses trop considérables et qu'il serait préférable de proposer le travail au rabais. Si vous le jugez
ainsi, vous voudrez bion autoriser l'architecte du Grand Hospice à se transporter sur les lieux pour y procéder de suite à cette opération, le moindre retard pouvant avoir des suites fâcheuses. Vous pourriez décider qu'il n'est pas avantageux à l'hospice de nourrir des moutons; alors, la bergerie rentrant dans la classe des domaines nationaux, tout se réduirait à renvoyer la commune d'Aubervilliers au directoire de son district.
Salut et fraternité.
(Signé) : Thouret, Cousin.
Original signé, Archives nationales, F'^aSS.
RÉCLAMATION DU SIEUR DESAULT, CHIRURGIEN EN CHEF DU GRAND HOSPICE D'HUMANITÉ, CONTRE L'ORDRE DE DÉPART DONNÉ À SIX DES ELEVES
