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Destinations particulières

Reçoit les vieillards, les enfants Lrouvés au-dessus de 7 ans, ne reçoil pas les femmes pour accou

cher.

Maladies passagères.

Infirmes, incurables, estropiés.

Mendiants arrêlés par la maréchaussée.

Vieillards et malades.

Destinés à 42 pauvres de la ville.

Vieillards estropiés ou infirmes, malades, enfants de 7 à 14 ans ; les femmes ne sont pas reçues pour leur couches.

Vieillards, pauvres, enfants trouvés, fous femmes et fillesdétenus par ordre de police.

Malades et femmes enceintes.

Hommes malades.

Femmes malades.

Incurables, enfants teigneux ou galeux.

Malades.

Malades-Enfants trouvés, Malades.

Malades.

Pauvres de toute espèce, enfauts trouves.

Malades curables et incurables, enfants trouvés. Malades.

Malades.

: partienne pas au Puy-de-Dôme, car il faisait partie de la généralité de Riom.

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soire. Ainsi que nous l’avons vu, la plus grande diversité présida à la naissance et au fonctionnement de ces œuvres, dont l’origine était très variée ; certains hôpitaux étaient très anciens, l’on avait vu St-Genest et St-Priest fonder des hôpitaux à Clermont ; l’hôpital de Sauxillanges dut au XVIII° siècle sa naissance au renouveau de charité. Les fondateurs étaient, tantôt des laïques, tel le sieur de Fongiève, fondant en 1682, l'hôpital de la Charité, tels ces notables qui, à la fin du XVII: siècle, décidèrent la création des Incurables ; tantôt et c’’était le plus fréquent des ecclésiastiques, prêtres, évêques ou chanoines, tel le Cardinal évêque d’Ostie, Hugues Aycelin, fondant en 1340 l’hôpital de Billom, ou des congrégations, telle celle des Religieuses de St-Augustin, créant en 1670 la maison des Hospitalières. L'activité des Municipalités se manifesta également mais surtout lors de la création des hôpitaux eo demandé par le Roi.

Ainsi que nous l’avons constaté dans toute la France, la volonté du fondateur était la seule règle des établissements ; on voyait les uns accepter toute catégorie de malades et des pauvres, certains, ne pas recevoir les femmes DOS accoucher, et d’autres refuser les incurables.

A côté des hôpitaux et des hospices, fonctionnaient des services d'assistance à domicile ; l’assistance obligatoire, que tenta d’imposer le Gouvernement échoua, mais des âmes charitables créèrent des organisations de secours. Des confréries existaient très anciennement et, au XVIII* siècle, ce furent les bureaux de charité, dont le fonctionnement est bien mal connu, qui présidèrent à la distribution des aumônes.

Nous aurons à étudier dans un des chapitres suivants le fonctionnement des ateliers de charité qu’on ouvrit à Clermont et à Riom et qui eurent un si grand succès, mais l’assistance médicale laissait fort à désirer faute de médecins et de sages-femmes.

La lecture de l’état de recensement, dressé par les soins de l’Intendant de la généralité de Riom, nous montre d’ailleurs le nombre des établissements hospitaliers du Puy-de- père ainsi que la variété de leur but et de leur importance,

(Voir tableaux pages 30 et 31)

Nous avons vu comment le Gouvernement plaça sous sa lutelle les établissements hospitaliers en interdisant en 1666 et 1749 de fonder un hôpital ou un hospice sans Lettres Patentes. Les hôp.taux reconstruits y étaient eux-mêmes soumis, mais à Chomelis ont vit la paroisse reconstruire l’hôpital, l'ouvrir et seulement alors solliciter les Lettres Patentes. Celles-ci furent parfois refusées, mais lorsque le refus s’adressait à un hôpital déjà construit, il ne contraignait pas à la fermeture, mais privait des privilèges généralement accordés et l’on vit dans le Puy-de-Dôme plusieurs établissements disparaître ainsi par confusion avec d’autres hôpitaux.

Les principaux hôpitaux du Puy-de-Dôme avaient le droit de propriété, ainsi que l'Hôpital Général de Paris. Les droits de recevoir entre vifs et par donations, à cause de mort, avaient été considérablement réduits, comme nous l’avons vu par l’Edit de 1749 qui imposa de solliciter des Lettres Patentes. En 1754 l’hôpital St- Jean de Riom demanda un arrêt du Conseil qui lui permît d’acheter les bâtiments de la Vicairie de Leyrit sans Lettres Patentes, dont il n'aurait pu payer les frais. La Commune de Courpière alla jusqu’à demander d’être dispensée de l’obligation de solliciter chaque fois des Lettres Patentes, faveur qui fut naturellement refusée par le Contrôleur Général. Il est donc naturel qu'après la déclaration interprétative du 20 Juillet 1762 les hôpitaux du Puy-de-Dôme s: réjouirent des nouvelles libertés.

Les hôpitaux possédaient aussi le droit d’aliéner les meubl:s et immeubles après une enquête de commodo et incommodo (53) devant le Sénéchal.

Le Contrôleur Général demanda d’ailleurs en 1779 aux Adntinistrateurs de l’hôpital de Clermont, de profiter de ce droit, pour aliéner les immeubles et les remplacer par des rentes sur l'Hôtel de Ville de Paris, mais les Administrateurs refusèrent, en faisant remarquer que les biens fonds avaient augmenté de valeur et que les rentes avait baissé ; la même scène se reproduisit dans tous les hôpitaux du Puy-de-Dôme. Certains hôpitaux abusèrent de leur droit de faire des emprunts, ce qui leur attira les remontrances de l’Intendant. Le droit de constituer des rentes viagères au proiit des particuliers, privilège très rare qui fut du reste refusé à l’hôpital de Thiers, avait été accordé par Lettres Patentes à l’hôpital Général et à l’Hôtel-Dieu de Clermont ; le Contrôleur Général s’y montra hostile, attribuant à cette pratique la ruine de l'hôpital de Clermont.

Les Lettres Patentes accordaient également des exceptions et privilèges, sources importantes des ressources que nous allons étudier dans les pages suivantes. Les Administrateurs avaient égale-

(53) Lettres Patentes de l'Hôpital Général de Clermont.

ment le droit de défendre les intérêts de l’hôpital et pour cela de transiger et de compromettre ; le Roi leur avait accordé un privilège de juridiction ; toutes leurs causes, quelle qu’en soit la matière, quel que soit le domicile des autres parties, étaient portées devant les Juges de la ville. À Clermont, c'était le Sénéchal et le Juge du présidial qui connaissaient ces cas.

S22, — ReSSOUrTCES:

Nous savons que les particuliers avaient fondé des hôpitaux dans le Puy-de-Dôme et la charité s’exerçait à leur égard par des dons et des legs. Beaucoup d’hôpitaux du Puy-de-Dôme se virent accorder par lettres patentes le privilège de faire des quêtes, chose interdite à tous les autres établissements ; et plusieurs fois, en leur faveur, dans les époques de grande misère, le Gouvernement demanda aux Communautés religieuses de les secourir ; le Clergé s'était toujours montré généreux, et l’Hôtel-Dieu de Clermont fut « fort enrichi par les dons de différents évêques ». (54) Lorsqu’en 1740, l’Hôtel-Dieu de Clermont, complètement ruiné, crût être obligé de fermer ses portes, Massillon lui fit envoyer quatre mille livres, puis, l’année suivante, quinze mille, et passa avec lui, promesse de cinquante deux mille livres sur le Clergé puis, finalement, le fit son légataire universel.

L’Edit de 1749 porta une grave atteinte à l’importante source de revenus que formaient les legs, par l'obligation d’avoir sans cesse recours aux Lettres Patentes ; la déclaration interprétative du 20 Juillet 1762 (55) assimilant les hôpitaux aux œuvres désignées dans l’article 3 de l’Edit de 1749, fut accueillie avec grande joie par les œuvres d’assistance publique du Puy-de-Dôme qui, tels l'Hôpital de St-Jean de Riom, et celui de Courpière avaient sans -cesse tenté d'échapper aux dispositions de l’Edit de 1749, qui fut si rigoureusement appliqué.

Une partie importante des revenus était constituée par les immeubles que possédaient les hôpitaux, ressources si prospères que, malgré les pressions faites à Clermont et à Thiers sur les administrateurs par le contrôleur général, ceux-ci refusèrent, nous avons vu, de remplacer ces immeubles par des rentes sur l’hôtel de ville ; ces derniers étaient d’ailleurs, dans presque tous les cas, dégrevés de la taille au moins en partie.

Dans le second chapitre de notre ouvrage, nous avons constaté le grand nombre de privilèges accordés aux œuvres hospitalières ; nous ne citerons que pour mémoire le privilège accordé à Issoire de construire des Halles et de les affermer, le monopole de

(54) Chabrol, Coutume d'Auvergne, t. IV, v. p. 185. (55) Isambert, t. XXII, p. 123.

la viande pendant le carème, qui, en 1721, rapporta vingt écus à Riom ; la moitié ou le tiers du produit des amendes prononcées par les Juges royaux aussi bien que seigneuriaux. Nous voyons, à Clermont, l'Hôpital Général percevant une taxe sur les magistrats et sur le corps de métiers ; à Riom, une taxe sur les locations de boutiques ; Un peu partout, des droits d'octroi, et, sans cesse, des impôts exceptionnels, levés d’ailleurs tous les ans, accordés au profit des hôpitaux, à la demande des Intendants ou des Evêques, tel Massillon qui obtint si à propos les secours du Cardinal Fleury.

Nous constatons aussi dans le Puy-de-Dôme l’augmentation des ressources de certains hôpitaux, par la confusion, à leur profit faite par diverses œuvres ; ainsi l'hôpital St-Joseph de Clermont recevait les revenus des léproseries de Cébazat et de Vic le Comte, l’hôpital de Riom recevait l’aumône de l’Abbaye de Manzat, celui d’Issoire, les biens de la léproserie de St-Lazare, et les aumônes publiques faites à la maison de ville ainsi que celles dues par les Bénédictins. Naturellement les Administrateurs demandaient sans cesse de pareilles faveurs.

8 3. — Administration des œuvres d'assistance.

Le Clergé, en sa qualité de fondateur de la plupart des œuvres d’assistance, était souvent seul administrateur de la plupart des hôpitaux et hospices, mais au XVIII siècle, dans le Puy-de-Dôme, la situation avait changé. A côté des ecclésiastiques, on trouvait toujours des officiers royaux ou seigneuriaux ou des délégués des municipalités. Le bureau, chargé par l’Edit du 12 Décembre 1698, d’administrer les hôpitaux avait délégué dans les plus importants, comme l'hôpital général de Clermont, des administrateurs à chaque service intérieur. (56)

(56) Services intérieurs de l'Hôpital Général

1° Département « le soin des âmes, les mœurs et la discipline de toute la maison ».

2° Département « les loges et maisons de force ».

3° Département « les enfants trouvés ».

4° Département « le dénombrement de toute la maison tous les mois par des appels sur des cahiers de chaque classe et la salle ».

5° Département « la dépense de bouche ».

6° Département « le profit des biens fonds, réparation des bâtiments, achat et entretien des bestiaux et ustensiles d'exploitation ».

7° Département « les réparations et entretien tant dela maison de l'hôpital que des maisons de la ville données à loyer ».

8° Département « la culture de la vigne et la récolte des vins ».

9° Département « étoffes, toiles et autres ouvrages, habillement blanchissage des pauvres ».

10° Département « tenue des livres et ordre des archives ».

11° Département « procès et instances ».

12° Département « recettes des deniers ».

Règlement général pour la direction et l’économie de Ihôpital gé-

néral de Clermont-Ferrand, p. 95).

Dans presque toutes les villes du Puy-de-Dôme les fonctions d’'Administrateur étaient peu recherchées en raison des charges et responsabilités qu’elles entraînaient. A l'Hôpital général de Clermont, on lutta contre cette désertion du Bureau de l'Hôpital en accordant, par les Lettres Patentes de fondation, des exceptions de tutelle, de curatelle, collecte, « paiement de deniers » et toute charge publique quelle qu’elle fût. Dans d’autres villes, par contre, la fonction d’Administrateur était recherchée : à Thiers, où l’on évitait de cette façon les fonctions de Consul et de Collecteur, ce qui obligea l’Intendant Rossignol à interdire, en 1735, l’entrée au Bureau de l'Hôpital, de plus d’un habitant n’ayant pas encore été collecteur. Souvent les fonctions étaient bien remplies et, en 1785, l’Inspecteur Général des Hôpitaux, Colombier, pouvait se déclarer satisfait quoiqu'il eût trouvé quelques désordres dans les campagnes, ainsi que nous le montrent les procès-verbaux des visites des Evêques de Clermont, et la plainte formulée en 1751 par Monsieur de Moras, qui trouve que les curés se conduisent parfois en maîtres absolus.

Les comptes de gestion étaient partout rendus tardivement ; seuls, les hôpitaux de Riom et Clermont rendaient leurs comptes régulièrement et nous verrons les cahiers se plaindre de ce désordre.

Nous avons admiré combien le Gouvernement central avait laissé d'autonomie au service hospitalier ; en 1742 le Contrôleur Général Orry écrivit à Trudaine qu'il n’avait pas l'intention de modifier l’administration dans les hôpitaux de Riom, Clermont, Issoire, se reposant sur les Administrateurs du soin de toutes les réformes (57) ; mais beaucoup d’intendants tentèrent de mettre en tutelle les œuvres d’assistance, Amelot de Chaïllou, blâmé d’ailleurs par le contrôleur pour avoir nommé lui-même des administrateurs, exprimait l’opinion des agents royaux lorsqu'il se demandait si l’on « peut douter que le Roi, présumé fondateur de tous les hôpitaux, qui a une attention particulière à ce qu’ils soient bien administrés, puisse dans un cas particulier nommer de nouveaux administrateurs ? Et celui qui est chargé des ordres du Roi dans la province n’est présumé agir que par ses ordres — Ne peutil pas faire un pareil changement lorsqu'il y a une subtilité si manifeste ? » (58)

On les vit d’ailleurs intervenir soit par la transformation d’anciennes œuvres en hôpitaux généraux, soit, surtout, dans ce qui se rapportait aux mendiants et aux enfants trouvés.

(57) Arch. Départ., Puy-de-Dôme, Série C. c. 1.332. (58) Arch. Départ., Puy-de-Dôme, Série C. ec. 997.