‹ L'assistance publique sous la Révolution dans le département du Puy-de-DômeChapitre 8 sur 58 · ŒUVRES D’ASSISTANCE · texte numérisé non relu

ŒUVRES D’ASSISTANCE

$ 1. — Tendance à la spécialisation

L’Ancien Régime, si respectueux des libertés privées et de l’indépendance des services d’assistance, vit se développer un grand nombre d’établissements hospitaliers, les uns, d’origine municipale ou royale, comme les trois grands établissements de Paris : l’Hôtel- Dieu, le Grand Bureau des Pauvres et l'Hôpital Général ; les autres, fruit de l’initiative privée. Certains avaient une destination précise, certains assistaient tous les pauvres, mais tous évoluaient selon le principe de la division du travail. (21)

Longtemps l’Hôtel-Dieu, par exemple, reçut tous ceux qui portaient « enseigne de pauvreté et de misère » : (22) puis lentement, une spécialisation s’opéra et l’Hôtel-Dieu, n’hospitalisa plus que les malades. On vit même se créer des hôpitaux réservés à une seule catégorie de malades.

Dès le Bas-Empire Romain d’ailleurs, l'Administration hospitalière avait été divisée en plusieurs services (23).

De tous temps, on distingua les pauvres valides, auxquels on procurait du travail, des malades et des vieillards auxquels on donnait de véritables secours.

Les Lettres Patentes de 1612 divisaient les pauvres en trois catégories :

1° Les hommes valides ;

2° Les femmes et les enfants au-dessous de huit ans ;

3° Les infirmes des deux sexes absolument incapables ; « suivant l’ordre de charité qui est de nourrir les pauvres invalides, et de faire travailler ceux qui peuvent gagner leur vie au labeur de leur corps ». (24)

8 2. — Œuvres d'assistance pour les pauvres valides.

Le XVI: siècle vit le peuple des campagnes, libéré par la disparition du servage et chassé des villages par les guerres, émigrer vers

(21) Parturier, op. cit., p. 48.

(22) Coyecque, op. cit., t. I, p. 63.

(23) L. 17. Code Justinien de sacrosanctis Ecclesfis, lib. I, Tit. IT. (24) Arrêt du Parlement, 12 novembre 1543. Félibien, Preuves,

p. 622. b. Art. 30.

les villes où, sans métier et sans argent, il forma des bandes de gueux, vivant de l’exploitation de la pitié, et troublant la sécurité du pays.

Le Gouvernement s’inquiéta de cette plaie du royaume, et voulut y remédier par la création de services d’hospitalisation et d’assistance par le travail ; mais il introduisit des préoccupations policières qui avaient été jusque là étrangères aux œuvres d’origines privées.

L'assistance donnée aux malheureux au XVI° siècle eut donc un double caractère : charitable et pénal.

Parmi le grand nombre de malheureux, nous devons distinguer les pauvres honteux des vagabonds qui ne désirent nullement vivre honnêtement. Le premier soin doit être de donner à tous ces pauvres valides du travail, car ainsi que l’a si justement dit Montesquieu : « Un homme n’est pas pauvre parce qu’il n’a rien, mais parce qu’il ne travaille pas. Celui qui n’a aucun bien et qui travaille est aussi à son aise que celui qui a cent écus de revenu sans travailler » (25) ; ensuite, il conviendra de donner un gîte aux vagabonds sans feu ni lieu.

Nous allons étudier d’abord les œuvres créées dans un but charitable, puis les moyens utilisés par le Gouvernement dans sa lutte contre la mendicité.

Le besoin le plus immédiat des vagabonds était un abri contre les intempéries. Ils le trouvèrent, à l’origine, dans les hôpitaux ; mais de bonne heure, ceux-ci chassèrent les pauvres qui n’y furent admis qu'aux époques de grandes calamités. Des œuvres diverses les accueillirent ; à la fin du XVII° siècle, il existait encore à Paris deux grands asiles de nuit : l'Hôpital Sainte-Catherine, et l'Hôpital Saint-Gervais.

D'autre part la municipalité de Paris se chargeait de donner du travail aux pauvres qui en cherchaïent.

Mais la plaie de la mendicité s’étendait malgré toutes ces œuvres et le Gouvernement dut intervenir ; il le fit avec brutalité. L’Ordonnance du Roi Jean, du 27 Février 1350 (26), punit les mendiants de la prison à la première arrestation, du pilori à la première récidive, et, la troisième fois, du fer rouge et du bannissement ; en même temps, on avait invité les gens charitables à ne point donner à ceux « qui puissent besogne faire dont ils puissent gaigner leur vie ; mais à gens aveugles, mehaïignez et autres misérables personnes ». (27) Puis, les Edits devinrent de plus en plus rigoureux. Henri II punit les femmes du fouet et du bannissement, les hommes, des galères, et l’on fit de l’aumône individuelle

(25) Montesquieu, Esprit des Lois, Liv. 23 ; Chap. 29.

(26) Ordonnance des Roys de France de la 3° race. Secousse, t. II, p. 350, 351, Paris, 1729.

(27) Ordonnance du Roi Jean (ut supra).

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un déiit. Les cavaliers de la maréchaussée arrêtèrent tous les suspects de vagabondage (28), ce qui n’alla pas sans entraîner des arrestations arbitraires (29). La police des mendiants, attribution du Grand Bureau des Pauvres, jusqu’à Louis XIV fut confiée à l'Hôpital Général, mais tous les efforts tentés pour supprimer les mendiants échouèrent (30).

Le meilleur moyen de supprimer le vagabondage avait paru tout de suite être l’internement des mendiants, « Le dessein d’enfermer les pauvres mendiants n’est pas une invention de nos jours ; on l'avait projeté autrefois, on l’avait tenté au commencement de ce siècle, mais on n’avait pu l’exécuter pleinement. Cet ouvrage qui, alors, donna tant de peine à ceux qui l’entreprirent ne dura que fort peu de temps ». (31)

Mais les hôpitaux chargés de ce service par le Gouvernement, renvoyèrent les pauvres, après que six millions eurent été dépensés. (32)

Il fallait mettre fin à cette lutte « entre les mendiants auxquels on n’offrait pas de travail, les hôpitaux qui refusaient de les garder, et la loi qui voulait les punir ». (33)

Louis XIV se flatta d’y réussir en créant l'Hôpital Général. St-Vincent de Paul avait souhaité l’ouverture de pareils établissements, mais il eût voulu qu’on y attirât les pauvres sans employer la force ; on préfèra les y contraindre et le Parlement enjoignit aux pauvres de se rendre « dans la cour de Notre-Dame de la Pitié, du Faubourg Saint-Victor, pour être par les Directeurs envoyés et départis aux Maisons dépendantes de l’Hôpital Général, dans lesquelles ils seraient nourris, entretenus, instruits et employés aux ouvrages, manufacture et service de l'Hôpital Général selon qu’il leur sera ordonné ». En province, le Roi créa des Hôpitaux Généraux dans les principales villes et bourgs, où dès lors, les mêmes mesures de « correction administrative » (34) furent appliquées.

(28) Lettre du Vice-Chancelier aux Prévôts Généraux de la Maréchaussée. Bibl. Nationale. Fonds R. F. 8.129, f° 154.

(29) Lettre de M. de Bertrand, Intendant de Rennes, 7 août 1785. Archives Nationales, h. 426.

(30) « La malice des mendiants a surmonté la vigilance des magistnats, aimant mieux vaquer et caimander par les villes que travailler et employer leur force pour gagner leur vie et quelque valides qu’ils soient se donnant licence de remplir les rues, les églises et autres lieux publics, à la honte et très grande incommodité des habitants ». Lettres Patentes de 1612. Prélude cité par Monnier. Histoire de l’Assistance Publique, p. 318.

(31) Histoire de l'Hôpital de Paris, p. 1 et suivantes.

(32) Montlinot, Essai sur la Mendicité, Paris, 1789, p. 52, Arch. Nat. A. D., XIV, 5.

(33) Deuxième rapport du Comité de Mendicité, p. 25.

(34) Réponse d’un Intendant à une personne demandant la liberté pour une personne enfermée.

Le travail y était considéré comme une expiation et, les premiers mois, les pauvres enfermés étaient au régime du pain et de l’eau.

Les mendiants se révoltèrent contre un secours dont la liberté était le prix ; la population ne soutint pas la police, et les mendiants n’ayant pour asile qu’une prison, ne reculèrent ni devant le vol, ni même l’assassinat. (35)

Les secours à domicile d’abord assurés par les particuliers, le furent ensuite par le Grand Bureau des Pauvres, qui, d’ailleurs, ainsi que nous l’avons vu était surtout un service de police. A côté de ces services, les Charités des pauvres honteux, complétant l’œuvre du Grand Bureau des Pauvres, secouraient les pauvres honteux et les Commissaires du Châtelet firent souvent appel en leur faveur à la charité du Roi. (36)

En province, dans des cas de grande disette, des exemptions d'impôts et des distributions de grains, dont nous verrons tout à l’heure le fonctionnement dans le Puy-de-Dôme, aidèrent les paysans à traverser les temps pénibles.

8 3. — Œuvres destinées aux pauvres impuissants et incurables.

On pouvait espérer, par l’offre du travail et par la répression de la mendicité, supprimer ou pour le moins réduire, le nombre des mendiants valides ; seule l’hospitalisation des pauvres impuissants, des infirmes et des incurables était susceptible d’être envisagée.

Les hôpitaux dès le XVI° siècle ne recevaient plus ces miséreux et on les voyait « languissants par les rues et sur les chemins, sans secours ni consolation, au grand regret et déplaisir des âmes chrétiennes ». (37)

Les vieillards, comme les infirmes, étaient divisés par l’Edit de 1547, en vagabonds sans logis et pauvres ayant « maisons, chambre, loges et lieux de retraite ». Ces derniers étaient à la charge du Grand Bureau des Pauvres et des charités paroissiales.

Les services d'assistance durent prendre les autres entièrement à leur charge et assurer en même temps les secours médicaux des incurables, lépreux, et vénériens.

Les vieillards chassés de l’Hôtel-Dieu, dès avant le XVI siècle, furent enfin acceptés, en même temps que les infirmes, par les

(35) Voltaire, Siècle de Louis XIV, chap. II. Force de la France.

(36) « Il s’est souvent vu qu’un secours obtenu des bontés du Roi par le Magistrat de Police ou sur les avis des Commissaires a soutenu des familles considérables qui périssaient et en a relevé nombre d’autres qui étaient déjà tombées ». Delamare, Traité de Police, t. I, p. 227.

(37) Lettres Patentes de Louis XIII, avril 1637, cité par Feulard : « L’Hôpital Laënnec Ancien hospice des incurables, Paris, 1884, p. 64.

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Petites Maisons si bien tenues, où l’on en comptait plus de 500 en

L’Hôpital des Incurables, placés par les Lettres Patentes de 1637 sous la direction de l’Hôtel-Dieu, fut destiné aux infirmes et en 1788, on y comptait 370 lits. Deux dépendances de l'Hôpital général, Bicêtre pour les hommes, dont La Rochefoucauld-Liancourt fit une si triste peinture, la Salpétrière pour les femmes, les acceptaient aussi.

Les lépreux vénériens, teigneux et galeux furent eux aussi exclus des hôpitaux.

Les lépreux, très rares après le Moyen-Age, étaient hospitalisés dans les léproseries.

Les vénériens, exclus bientôt de l’Hôtel-Dieu tombèrent à la charge du Grand Bureau des Pauvres, qui leur distribuait à domicile les secours médicaux. Parmi eux, le Grand Bureau des Pauvres distinguait, selon l’Edit de 1547, ceux qui étaient tombés malades sans qu’il en fût de leur faute « comme une femme de bien à qui son mary, paillard, leur aura donnée ou la femme impudique au mary », et les « caignardiers, caignardières et putains publiques qui ne craignent point d’offenser Dieu ». Le Grand Bureau des Pauvres refusa d’abord à ces derniers « de les faire panser »… pour les abus et inconvénients qui en sont venus et pour servir d'expérience aux autres. » puis les accepta, non sans les avoir fustigés avant même de les soigner, avec les premiers dans l’Hôpital des Petites Maisons, où l’on en comptait 14, en 1790.

Dans les premiers temps de l’Hôpital Général, les vénériens qui, comme les lépreux, en étaient exclus par l’Edit de 1656, restèrent d’abord à la charge du Grand Bureau, mais bientôt ils envahirent l'Hôpital Général qui les plaça dans ses dépendances de Bicêtre et de la Salpétrière où l’on avait — dans l’une comme dans l’autre — institué des Quartiers dits de force, destinés à l’emprisonnement des filles de mauvaises vie et des individus détenus.

L'Hôpital Général recueillit également les teigneux qui, longtemps, étaient restés aux Petites Maisons.

Bicêtre pour les hommes, et la vaste Salpétrière pour les femmes réunissaient d’ailleurs, disait La Rochefoucauld, « toutes les misères et les infirmités de la nature humaine », et, entre autres, vieillards, paralytiques, écrouelleux, épileptiques et vénériens.

8 4. — Œuvres destinées aux malades et aux aliénés

Nous avons passé en revue les principales œuvres destinées à l’assistance des pauvres, à la répression de la mendicité et du vagabondage et à l’hospitalisation des pauvres impuissants. Nous allons étudier maintenant, jusqu’à la Révolution, les institutions de bienfaisance qui, en France, eurent pour but l’assistance aux malades. Elles sont de deux sortes : assistance médicale à domi-

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cue, et nôpitaux. Le royaume ne manqua Jamais d’hôpitaux ; selon Necker, il y en avait 700 én 1784, mais le Comité de Mendicité en trouvant 2185, il est difficile d’en connaître le chiffre exact.

Nous avons vu la diversité d’origine des établissements d’assistance ; elle provoqua la dispersion géographique et l’objet propre de chaque établissement varia de l’un à l’autre.

Il est dans notre dessein de parcourir dans ce paragraphe, les œuvres destinées aux malades, à l’exclusion des vieillards, des enufants et des incurables.

Le plus ancien Hôpital de Paris, était l’Hôtel-Dieu, qui pouvait contenir jusqu’à 3418 personnes.

De nombreuses œuvres privées, et en temps d’épidémie, St- Louis, Ste-Anne, recueillaient aussi les malades.

Nous ne reviendrons pas sur le régime administratif des Hôpitaux soumis, ainsi que nous l’avons dit, aux autorités ecclésiastiques d’abord, communales ensuite, royales enfin.

Tout a été dit sur la détestable hygiène des hôpitaux ; toutes les maladies se trouvaient réunies dans les mêmes salles : Tenon rapporte les progrès effrayants de la gale. (38) Le linge et les vêtements des malades étaient entassés dans deux « pouilleries » sans avoir été désinfectés, les opérations se faisaient devant tous les malades, et opéré « tourmentait, par le spectacle qu'il offrait, par ses cris, les malades qui bientôt seraient soumis aux mêmes douleurs ». (39)

Dans un même lit, on entassait plusieurs malades : « Deux ou trois à la tête et deux ou trois aux pieds, de sorte que les pieds des uns répondent aux épaules des autres et RÉCIDLONNEERT » ; (40) aussi, la mortalité était-elle grande.

L’Aumône Générale et le Grand Bureau assuraient la distribution à domicile des secours médicaux. Ils étaient aidés par les bureaux de charité, ceux-ci envoyaient des sœurs de charité qui visitaient et soignaient le malade... « sur le champ, une d'elles se détache va voir le malade. elle en rend compte au médecin s’il est nécessaire, ou au chirurgien, si la chose le regarde et le malade est promptement secouru ». (41)

$ 5. — Œuvres destinées aux enfants, aux accouchées et aux nourrices

Un des services les plus utiles au bien d’un pays est certainement celui qui s'occupe de l’enfance abandonnée. Alors que les enfants vagabonds sont naturellement destinés à grossir la troupe

(38) Tenon, IV° Mémoire, Description de la Maison des malades de l’'Hôtel-Dieu de Paris, p. 197.

(39) Tenon, op cit. p. 225.

(40) Tenon, ut supra, p. 165.

(41) Tableau d’Humanité, p. 254.

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des mendiants et des brigands, des œuvres d'éducation bien dirigées peuvent en faire des travailleurs instruits et honnêtes.

Sous la Féodalité, les enfants trouvés étaient serfs des seigneurs justiciers, mais ceux-ci se désintéressaient du sort de ces pauvres êtres. Rapidement, furent créés des œuvres privées et des services publics d’assistance aux femmes en couches, hospices d’enfants abandonnés, surveillance des nourrices, écoles professionnelles.

Nous allons d’abord passer en revue les services qui prenaient soin des femmes en couche :

Les femmes grosses étaient admises à l'Hôpital Général, par transfert de l’Hôtel-Dieu. Elles attendaient leurs couches à la Salpétrière, mais elles retournaient les faire à l’'Hôtel-Dieu, et passaient leur convalescence dans les maisons de l'Hôpital Général. A l’Hôtel- Dieu, une salle leur était particulièrement réservée pour « faire leur gésine ». (42) L’Hôtel-Dieu devint une école d’accouchement ; alors qu’au Moyen-Age, la sage-femme, « ventrière des accouchées » ne venait que lorsqu'elle était appelée, elle fut désormais logée à l'Hôpital, et on lui adjoignit des « apprentisses » ; c’est parmi celles-ci que l’Hôpital Général recrutait ses sages-femmes. Des œuvres se chargeaient aussi d’élever des enfants abandonnés.

Longtemps, les enfants qui étaient nés à l’Hôtel-Dieu, entrés avec la mère malade, ou recueillis à la porte, étaient nourris et instruits dans l’hôpital mais ils étaient rapidement décimés par la maladie.

Marguerite de Navarre intervint auprès de son frère, qui, par lettres patentes de Janvier 1530, créa les « Enfants-Dieu » aussi appelés : « Enfants-Rouges » ; ceux-ci destinés d’abord à hospitaliser les enfants étrangers, recueillirent, dès 1541, tous les enfants. (43). Les bourgeois de la Ville de Paris qui, depuis longtemps recueillaient les enfants, se lassèrent de cette charitable coutume ; les enfants surchargèrent l’Hôtel-Dieu qui s’en débarrassa tant qu’il put sur les Enfants-Rouges, qui furent réunis, le 20 Mai 1780 aux Enfants Trouvés, sous la direction de l'Hôpital Général.

L'Hôpital Général recueillait tous les enfants : les garçons de moins de quinze ans, et les filles de moins de treize. Il hospitalisait à la Pitié, les enfants de quatre à douze ans, venant des Enfants Trouvés ou des Paroisses de Paris, et cela jusqu’à un nombre de mille à douze cents, jusqu’en 1396, comme le constata La Rochefoucauld. (44)

L'Hôpital Général hospitalisait aussi les enfants « gastez » ; les enfants vénériens étaient admis à Bicêtre et à la Salpétrière, où on ne leur donnait aucun soin. En 1786, sur l'initiative du Lieute-

(42) Brièle, op. cit. I, p. 62, 47 et 128. A

(43) L'Hôpital du Saint-Esprit était en effet, chargé de recueillir tous les enfants légitimes nés à Paris. É

(44) La Rochefoucauld, Rapport, p. 10.

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nant de Police Lenoir, soutenu par le Roi Louis XVI, fut ouverte la Maison de Vaugirard où les « enfants gastez » furent élevés avec tous les soins nécessaires ; rapidement, le nombre des enfants hospitalisés passa de trois cent douze en 1640 à onze cent quatre-vingt dix-huit en 1699 ; on en compta jusqu’à sept mille en 1771-72. (45)

Une réaction s’imposait : en effet, un tiers des enfants de la province était envoyé à Paris ; « L’abus grossit chaque jour, écrivait Necker, et ces pratiques embarrasseront un jour le Gouvernement ». (46)

Des mesures furent prises et le nombre des enfants hospitalisés tomba à cinq mille neuf-cent-quatre-vingt-neuf en 1773.

L'Hôpital Général se chargeait aussi de l’instruction des enfants. Jusqu'à seize ans, ils étaient élevés dans ses Maisons, puis placés chez des maîtres ouvriers après qu’on leur eût fourni un trousseau et payé les frais du brevet. Ceux qui faisaient preuve de mauvaise volonté étaient repris à la Pitié, et les incorrigibles envoyés à Bicêtre. La maison de la Couche devint un hospice dépositaire qui recueillit un grand nombre d’enfants ; « aucun renseignement n’est demandé à ceux ou celles qui apportent des enfants, aucune condition n’est imposée pour les admissions », disait La Rochefoucauld.

De là, les enfants étaient envoyés en nourrice ou en sevrage en province, A trois ans, et après 1696, à cinq ans, ils étaient ramenés à la Salpétrière et à la Maison du Faubourg Saint-Antoine, puis à la Pitié et à la Salpétrière. A partir de 1761, on préféra en laisser quelques-uns à la campagne et confier aux paysans ceux de six à vingt-cinq ans, limite qui fut ramenée à vingt ans seulement dès 1772. Ce système donna les meilleurs résultats. Des rapports disent que « le plus grand nombre tourne bien et deviennent de bons habitants de campagnes ». (47)

Les autres enfants étaient ramenés à la Maison du Faubourg St-Antoine, instruits, puis mis en apprentissage chez les Maîtres ouvriers de la Ville, ce qui donna de mauvais résultats ; « le nombre de ceux des deux sexes qui, mis en métiers, deviennent de bons ouvriers et bons sujets est bien peu considérable » disait La Rochefoucauld. (48)

L’inspection des enfants et des nourrices laissa beaucoup à désirer. Elle fut d’abord confiée à deux sœurs de Charité, puis, en 1765, aux meneurs qui devaient faire des tournées semestrielles (49) et, qui selon la délibération du 7 Juin 1773, devaient aussi visiter tous les enfants, même ceux mis en nourrice par les bourgeois de

(45) Lallemand, Histoire des Enfants abandonnés, Annexe III, p. 741.

(46) Necker, de l'Administration des Finances de la France, t. II, chap. XIV.

(47) Rapport du Comité de Mendicité, 1790, p. 25.

(48) La Rochefoucault, ut-supra.

(49) Art. 24, Règl. Sept. 1765. Code, p. 350.

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Paris ; cette dernière méthode ne donna aucun résultat et causa de grosses dépenses. On revint donc au système des sœurs de Cha- RITES

Ce fut toujours un gros problème que l’éducation et la mise en apprentissage de tous ces enfants vagabonds ou fils de pauvres mendiants. Un arrêt du Parlement de 1535 ordonnait que les enfants de l’'Aumône Générale, soient placés chez des maîtres de métiers, ce qui ne donna que de piètres résultats. Comme nous l’apprend Félibien en 1555, les mesures contre les pauvres valides « laissaient sur le pavé une infinité d’enfants dont les père et mère se trouvaient hors d'état de les assister ». (50)

Ce fût l’Hôpital de la Trinité, encore appelé « les Enfants Bleus », destiné aux enfants d’au moins cinq ans « pris et segregez des Maisons des pauvres de la ville et faubourgs de Paris », qui s’en chargea ; on leur apprit à lire et à écrire, et on les plaça en apprentissage chez des maîtres de Paris ; toutefois, « du nombre de trois cents à quatre cents enfants qui ont été mis apprentis et à métiers, se sont départis les 2/3 des services de leurs maistres, les uns par le mauvais traitement de leur dit maistre et aucun par suscitation des père, mère et aultres parents ».

Malgré le Parlement qui tenta de s’y opposer, les enfants étaient retirés d'apprentissage ou s’enfuyaient d'eux-mêmes. (51)

On décida de créer une école d’apprentissage, un terrain fut acquis, (52) par les administrateurs de l'Hôpital des « Enfants Bleus ». Ceux-ci poursuivaient également un but de charité sociale et d'économie politique. Ils créèrent des ateliers de divers métiers ; l’hôpital éut alors à lutter contre l'hostilité des corporations, contre lesquelles il fut défendu par un Arrêt du Parlement du 12 Mars 1552. Pour éviter la lutte contre les corps de Métiers, on apprenait surtout aux enfants des professions non encore pratiquées en France. D’excellents résultats furent obtenus et en 1554, le Roi Henri II déclara les Enfants Bleus susceptibles de devenir maîtres sur le simple contrôle des administrateurs de l’hôpital, sans avoir besoin de faire un chef-d'œuvre.

Malheureusement, l’hôpital de la Trinité était très pauvre ; il fut d’abord limité à cent garçons et trente six filles par les art. 13 et 14 du règlement de 1676, puis la pemsion devint payante ; mais, à la fin du XVIII: Siècle, les bâtiments tombaient en ruine et ils furent démolis en 1789. Les résultats n’avaient d’ailleurs pas été aussi bons que l’on avait espéré, on pensait donner aux enfants des habitudes d’austérité, on les lassa seulement par ce régime de prisonniers : et ils tentèrent de recouvrer leur liberté par le vagabon-

(50) Félibien, t. IT, p. 1.018.

(51) Inventaire sommaire, T. III, p. 353, n° 3. (52) 1bidem.

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