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général pour tous les bienfaiteurs de l’Hôtel-Dieu. Des indulgences plénières récompensaient la charité, à laquelle des prédicateurs excitaient les fidèles. (16) Des quêtes étaient faites chaque Dimanche dans les Eglises de Paris au profit de l'Hôtel-Dieu.

Au surplus, le Gouvernement savait rappeler à l'Eglise ses devoirs et c’est ainsi que les moindres bénéfices de celle-ci durent subvenir aux frais de l’établissement de Bicêtre. (17)

$ 3. — Ressources publiques

Lorsque l’Assistance intéressa les Services Publics, la Royauté fut naturellement amenée à ajouter aux ressources que nous avons indiquées dans les paragraphes précédents, les taxes, bete et privilèges royaux.

Ce fut par une évolution insensible que ion passa de l’aumône volontaire, soumise aux seules sanctions spirituelles de l'Eglise, dont se contente le Parlement dans son Ordonnance de 1532, à la taxe des pauvres, prévue sous peine de contraintes judiciaires. C’est la Déclaration du Roi Henri II datée du 13 Février 1551 (18), et l’art. 73 de l’Ordonnance de Moulins (Mars 1556) (19), qui fixèrent définitivement le principe de cette taxe ; elle fut universelle, tous y étaient contraints « manants et habitants, en quelque qualité qu’ils soient ».

Les particuliers et les communautés déclaraient le montant de leurs cotisations aux commissaires du quartier ; si celles-ci étaient jugées insuffisantes, le Grand Bureau des Pauvres les augmentait ; le refus de payer entraînait double taxe (20), et les rôles étaient rendus exécutoires par le Parlement ; on rencontrait d’ailleurs de grosses difficultés de perception, ces dernières se faisant à domicile.

La taxe des pauvres resta jusqu’à Louis XIV la principale ressource des services d’assistance. Insuffisante, on voulut la remplacer par des impôts indirects, et, lorsque l’on créa l'Hôpital Général, on préféra lui verser les recettes des Octrois ; cependant, la taxe des pauvres fut toujours « une aumône générale et universelle de laquelle personne ne pouvait et ne devait être exempt, selon les anciens règlements et Ordonnances sur le fait des pauvres... et devait être payée. généralement par toutes sortes de personnes exemptes ou non exemptes ». Elle demeure donc MORE une aumône, et les privilèges accordés quant aux impôts n’en déchargeaient personne.

(16) Parturier, op. cit., p. 40.

(17) Edit d’Institution à Bicêtre pour l'entretien des soldats invalides.

(18) Isambert, Recueil Gal. des anciennes lois françaises, t. XII, D. 202-

(19) Zbidem, t. XIV, p. 209.

(20) Arrêt du Parlement du 17 août 1577.

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Le droit sur les spectacles, créé par une Ordonnance du 25 Février 1699, fixé d’abord au sixième des sommes perçues à l’entrée des théâtres, puis au neuvième par l’'Ordonnance du 25 Février 1716 s’appela le « quart des pauvres » et contribua ainsi aux œuvres de charité. Il ne fut supprimé qu’en 1790. Les confiscations et les amendes apportaient également leur contribution au Trésor des œuvres d’assistance. Enfin, l’on avait déjà donné depuis longtemps, de nombreux privilèges aux établissements hospitaliers, surtout à l’Hôtel-Dieu de Paris, notamment l’exemption d'impôts et le monopole du commerce de boucherie et de « poulaillerie » pendant le carème.