NATURE DE LA CHOSE ASSURÉE

Pour connaître exactement la chose assurée, il faut pouvoir répondre aux deux questions suivantes : Première question : Quelle est la nature de la

culture ?

Deuxième question : Quelle en est la vulnérabilité ?

(1) Dans les Sociétés Mutuelles, la prime s'appelle cotisation.

REGNAULT DE BEAUCARON

A) Nature de la culture (?).

En France, plus de 33 millions d'hectares font l'objet d'exploitations agricoles ; la production peut se diviser en trois catégories :

1° Les produits de grande culture occupent environ 80 millions d'hectares, soit plus de 80 % de la production nationale. Ce sont principalement : les plantes alimentaires, céréales et légumineuses, soit 14 millions d'hectares, — les plantes fourragères, soit 7 millions d'hectares, — les prairies ou pâturages, soit 10 millions d'hectares.

2° La vigne occupe environ 1 million et demi d’hectares.

3° Les cultures maraîchères et fruitières occupent environ 175.000 hectares.

Il n’y à pas lieu d’étudier ici en détails chaque culture, mais il est indispensable de dire quelques mots de chacune d'elles.

Les céréales, nous l’avons vu, forment le risque le plus répandu. Ce sont des graminées dont les grains servent à la nourriture de l’homme ou des animaux, et elles comprennent plusieurs espèces, dont les principales sont : le froment, l’épeautre, le seigle, l’orge, l’escourgeon ou orge d'hiver, l’avoine, le sarrasin ou blé noir et le méteil, qui est un mélange de céréales diverses.

Les tubercules et racines forment ce qu’on appelle généralement des cultures sarclées. Par exemple, les raves, les légumes, carottes, pommes de terre, betteraves, que l’on peut classer elles-mêmes en fourra-

(2) En dehors des cultures, on peut aussi assurer certains objets matériels tels que vitres, cloches de jardin ou couvertures des bâtiments. Mais alors ce sont des risques permanents, à la différence des risques agricoles qui disparaissent chaque année après la récolte ou leur enlèvement du sol.

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gères, à sucre ou de distillerie, etc... Pour ces dernières, l’assurance est très difficile et, par suite, peu développée ; en effet, la constatation des dégâts est compliquée, ne pouvant être faite exactement au moment même du sinistre, la betterave étant en terre ; par suite, l'expertise doit nécessairement être refaite et contrôlée non seulement au moment de l’enlèvement, mais aussi à la distillerie où les experts sont obligés de procéder à un examen comparatif, minutieux et long, des densités.

Les plantes fourragères sont certaines légumineuses servant à l'alimentation des animaux, par exemple : les raves et betteraves fourragères, la luzerne, le sainfoin, les trèfles, les pois gris, les vesces, les prairies naturelles.

Les plantes textiles et oléagineuses sont définies par leur nom même, exemple : le lin, le chanvre et le colza, qui sont cultivés surtout dans le Nord et l’Ouest de la France.

La vigne, qu’elle produise des raisins destinés à la table ou à la fabrication du vin, est un des risques les plus délicats et dangereux à assurer. La vigne est, en effet, extrêmement fragile, et la moindre grêle détériorera les jeunes sarments si elle tombe au cours de la végétation ou détruira les grappes si la chute se produit avant les vendanges. Il en résulte que dans ce cas les Sociétés d'assurances peuvent être obligées d’avoir des conditions spéciales soit en obligeant le cultivateur à leur assurer également leurs autres risques, soit en limitant la proportion de manière à arriver à un ensemble moins dangereux, soit en appliquant des primes très élevées. Il en est de même du lin, du colza ou des pois, qui sont des cultures très délicates.

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B) Vulnérabilité.

Les cultures ci-dessus énumérées n’ont pas, comme nous l'avons vu, le même degré de vulnérabilité. Aussi les Sociétés d'assurances ont-elles établi des classifications qui, d’une Société à l’autre, présentent de grandes analogies. Nous donnons ci-après la classification généralement adoptée :

— Première classe : Les blés, les prairies naturelles, sainfoins, trèfles et luzernes non destinés pour la graine, les betteraves à sucre et celles cultivées pour fourrages, ainsi que les couvertures des bâtiments.

— Deuxième classe : Les seigles, avoines, orges, méteils, maïs, ainsi que les vitres et cloches.

— Troisième classe : Les haricots, les sarrasins, les navettes, œillettes, moutarde ; les lins, chanvre ; les betteraves, choux, radis, carottes, oignons, poireaux, cultivés pour la graine ; les fèves, lentilles, vesces, gesses, ainsi que les pois destinés à être récoltés en vert, les hivernaches et autres plantes légumineuses lorsqu'elles sont cultivées pour graine.

— Quatrième classe : Les vignes, les houblons.

On peut ajouter une cinquième classe comprenant les arbres fruitiers, oseraies, tabacs et fleurs.

Si la pratique montre, par exemple, qu'une grêle d’une même intensité, tombant sur un champ de blé, un champ d'avoine, un champ de vigne, a occasionné respectivement une perte de 10 % sur le blé, de 15 % sur l’avoine, de 40 % sur la vigne, on peut en déduire que l’avoine est une fois et demie plus dangereuse que le blé, et la vigne quatre fois plus. Ces expériences faites sur tous les produits ont permis d'établir les quatre ou cinq classes précédentes. Quel est le rapport entre celles-ci ? Il varie peu suivant les Compagnies ou Sociétés.

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En règle générale, le tarif du blé qui est la nature de récolte la plus répandue et représente plus de 50 % de l’ensemble de valeur assurée, constitue généralement ce qu'on appelle le tarif de base. Une fois celuiei défini en tenant compte également du facteur géographique, il servira à l'établissement du tarif des autres produits, suivant les proportions établies d’autre part.

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