S V RÉSUMÉ
Nous conciuons donc au système de la prime fixe, avec une indemnité fractionnaire calculée sur la différence entre la valeur de la bête et le prix fractionnaire des dépouilles, et avec absence de réserve.
Ce n’est évidemment là qu'un organisme incomplet et qui en attend un autre. Mais étant donné son but propre, il ne paraît pas possible de le concevoir autrement. Nous n'avons pas cru devoir donner des monographies de caisses d’assurances-bétail. Précisément parce que ces sociétés ne peuvent fonctionner isolées, nous n’aurions pu exposer que des exemples invariablement défectueux, ou impossibles à comprendre sans la connaissance de la Réassurance. Toute l’observation des faits, et toute la discussion se trouvent par là même reportés à la deuxième partie.
Avant de clore ce chapitre consacré aux sociétés d’assurances-bétail à petit rayon, mentionnons quelques dispositions de détail que le bon sens réclame
et que l'expérience a éprouvées.
Il est prudent de limiter chaque risque en fixant une valeur maxima aux animaux assurés : 5 à 600 francs pour les bovins, 7 à 900 pour les chevaux. Il faut exclure de l'assurance les animaux trop jeunes et trop âgés; les sociétés assurent ordinairement les bêtes chevalines de 6 mois à 20 ans, les bêtes bovines de 1 an à 12 ans, et les bêtes asines de { an à 20 ans. Il est prudent de ne pas assurer la race porcine. 5
Il faut réaliser complètement la spécialité du risque et, par exemple, distinguer les vaches laitières des bêtes à l'engrais et les étalons reproducteurs des chevaux de travail. Il est nécessaire d’obliger chaque sociétaire à assurer l’ensemble des animaux d’une même race qu'il possède, cela évite la fraude qui consisterait à ne déclarer que la moitié ou le tiers de son étable et à doubler ou tripler le risque de la société. Le procédé du marquage assure en outre l'identité des animaux assurés.
L’estimation devra être faite par des experts pris parmi les sociétaires et être souvent renouvelée. L'expérience prouve que leur décision est toujours équitable et facilement acceptée. La surveillance et le service sanitaire seront organisés sérieusement selon les ressources et les habitudes.
