CHAPITRE PREMIER

Théorie générale de la Réassurance

D'une façon générale, la réassurance implique la notion d’un fonds de secours commun formé par les versements des sociétés fédérées et destiné à permettre aux sociétés malheureuses de payer les indemnités encourues. Il est important de faire remarquer que cette notion de la réassurance mutuelle agricole est un peu différente du sens attribué plus communément au mot réassurance. € Bien qu'on désigne le plus souvent cette opération du nom de réassurance, dit M. de Rocquigny, elle se distingue absolument de la réassurance proprement dite, telle qu'elle est pratiquée dans l’industrie des assurances pour éviter l’agglomération des risques et qui consiste, de la part de l'assureur au prernier degré, à céder À son réassureur une quotité déterminée, ordinairement la moitié, de la prime afférente à un

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risque quelconque, sous la condition qu'il contribuera, pour la même quotité, au réglement des indemnités de sinistre qui pourront être dues sur ce risque. Les institutions organisées par le groupement des sociétés d’assurance mutuelle du bétail ne font rien de tel ; elles ne sont réellement que des caisses de compensation ou de secours : il est nécessaire d’en faire l'observation avant de leur donner cette désignation de « caisses de réassurances » sous laquelle elles sont généralement connues » (1).

Ce n’est là, au fond, qu’une question de mots, mais qui a toutefois son intérêt, car les définitions exactes sont indispensables pour éviter toute équivoque. Or, la distinction établie par le théoricien de la mutualité agricole a été souvent reprise et souvent répétée. Exacte sans doute au début de l'institution, elle nous semble, aujourd hui, trop absolue. La réassurance mutuelle agricole ne répugne pas essentiellement au fractionnement égal et réciproque de la prime et de lindemnité et nous trouverons ce procédé employé dans l'incendie et dans la mortalité du bétail. Il convient donc d'élargir cette notion de la réassurance.

La réassurance implique trois idées : d’abord, idée de groupement des sociétés affiliées : ensuite, idée de contribution de la caisse d'assurance à celle de réassurance, et enfin idée de contribution de la caisse de réassurance à celle d'assurance.

(1) De Rocquigny, Des Assurances muluelles agricoles, p.13.