CHAPITRE I

L’automobilisme aux Etats-Unis

au point de vue juridique et réglementaire

Les dangers et les abus de l’automobilisme ont amené nécessairement une réglementation de la circulation et de la vitesse et fait naître des problèmes nouveaux de responsabilité pénale et civile. La législation et la réglementation actuelles aux États-Unis sont loin d’être parfaites, sur bien des points elles n'existent pas ou sont manifestement incomplètes. Il est vrai queles routes de certains États étant plutôt des fondrières ou des marécages,bien hardi serait le chauffeur qui oserait s’y risquer : à quoi donc serviraient des règlements dans ces États ; leurs routes sont une sauvegarde contre les excès de vitesse! Sur d’autres points où cette réglementation existe,elle se complique du fait de la coexistence des législations diverses des différents États et de l'esprit différent dans lequel cette législation est appliquée. Nous verrons dans un chapitre spécial les efforts que l’on fait actuellement pour aboutir à une législation fédérale

unique que Lout le monde désire, mais à laquelle

io s’opposent des difficultés d'ordre économiqueetconstitutionnel.

Quoi qu’il en soit, nous devons dans ce chapitre faire connaître l’état actuel de la législation américaine au point de vue réglementaire, pénal et civil, en ce qui concernelesautomobiles.Nous commencerons par définir certains termes courammentemployés par la pratique ou par les règlements ; nous préciserons ensuite les coutumes généralement suivies en l’absence de législation expresse; nous essaierons enfin de présenter la synthèse de la législation écrite des

différents États sur cette matière (1).

SECTION I