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scientifiques sont illusoires, mais que la doctrine s'efforce ensuite de justifier et de rattacher aux l>rincipes en raison des ])récieux l'ésultats pratiques obtenus. [1 y a bi (]uelque clioso connue une force créatrice du fait dans le droit. Assurément ici la justification n'est i)as facile, et malgré les efforts de MM. Planiol et Esniein (1), la majorité de la doctrine reste nettement liostile à une voie de contrainte qui, spécialement dans notre matière, porte ime grave atteinte à ces droits de libre disposition de la personne que l'on tend de plus en plus à l'heure actuelle à reconnaître et à affirmer.

, Cette idée de la recherche d'un moyen pratique et efficace domine l'aspect général de l'évolution de la jurisprudence. Posant en principe que le devoir de la femme de suivre son mari ne peut être dépourvu de sanction, elle a voulu réaliser cette idée. Ses hésitations, assurément influencées par les incertitudes doctrinales, l 'ont été aussi par des difficultés pratiques, des considérations d'espèces, l'impossibilité de reconnaître à l'un quelconque des moyens proposés une efficacité générale, de bien adapter chacun aux circonstances. Dès que l'évolution juridique générale a conduit à appliquer à notre matière le système des astreintes, ses qualités pratiques et son efficacité devaient l'imposer. Assurément cela n 'enlève rien à la valeur des critiques doctrinales dirigées contre ce moyen, particulière-

(l) Planiol. Droit civil II. 207. Esraein. L'origine et la logique des astreintes. Rtv. trim. de droit civil, 1903.

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meut contre son enijjloi dans les relations familiales. Mais c'est lUi t'ait: la jurisi)rudence voulait un résultat i>ositif, elle a pris les moyens pratiques de l'obtenir. T^a sanction ainsi attribuée au principe de l'article 214 est un résultat bien acquis à l'heure actuelle dans la jurisprudence et conforme à l'as- ])ect g'énéral de ses tendances.

00. Est-ce là le dernier terme de l'évolution. 11 est difficile de le dire. Le contact de la pratique fait ap[>araître combien on peut être sceptique sur l 'efficacité réelle de la contrainte en pareille matière. Ce lourd mécanisme juridique de sanctions doit agir bien souvent clans le vide et la rupture légale peut être considérée comme la seule issue vraiment normale de ces situations particulières. Le Tribunal de Quimper a vu les choses avec un sens très net des réalités lorsqu'il a fait entrer dans ses motifs le fait que la déterminatiori de la femme de ne pas rentrer au domicile conjugal paraissait irréductible. La femme qu'une poursuite judiciaire peut seule ramener au respect de ses devoirs n'agit pas par caprice passager, et tout fait croire que si la. contrainte physique ou la crainte de la ruine la ramènent auprès de son mari, elle n'aura plus que l'idée de s'affranchir légalement de cette obligation contre laquelle elle a protesté par tous les moyens. Les procès sur les questions d'astreintes sont interminables, le règlement définitif du litige et les voies d'exécution nécessitent des procédures longues et coûteuses, et peuvent même aboutir à ce résultat

extraordinaire acquis dans l'affaire Beauffremont, les eufants communs trouvant dans la succession de leur père une créance de somme d'argent ])rovenant d'une condanmation contre leur mère qui s'était refusée à se séparer d'eux. Dans la i)lupart des cas, il est permis d'avoir des doutes sur la nécessité des moyens coercitifs. Sur le terrain juridique pur, l'interprète est très libre : on est ])articulièrement tenté dans ces questions touchant au droit de famille, où la réglementation positive est fragmentaire et négligée, de faire appel aux principes d 'interprétation posés par M. Gény. Seules les dispositions formulées dans un texte jouissent de l'autorité formelle attachée à la loi, les principes obtenus par la comparaison des textes et les déductions qu'on en tire sont de simples hypothèses qui ne doivent être admises que si leurs résultats concordent avec ceux de la libre recherche scientifique. Dans l'ordre de la famille et des devoirs moraux, celle-ci conduit à s'inspirer des nécessités sociales, seules susceptibles de justifier ou de proscrire les solutions litigieuses. Il n'est pas sûr que la solution uniforme de la jurisprudence corresponde à autre chose qu'à i;n examen superficiel de ces nécessités. Si l'on va plus au fond des choses, on peut, en réservant le pouvoir d'appréciation de la justice, pour lui perniettre d'intervenir dans les cas assez exceptionnels oîi la contrainte pou.-rait répondre h une utilité sociale, admettre cette absence normale de sanctions particul'èies à l'obli^atii n «le la femme que MM Colin

et Capitant su^roiv^iil dans If^ui- Traité ;in ''hnil civil (1).

(1) Colin et (^apilanl. I. p. 6l0 el s. Au cours des travaux préparatoires du Code civil, comme on parlait des sanctions possibles, Regnault de Saint Jean d'Angél} , indiqua en réponse à une question de Real, que le mari ferait une sommation de le suivre à la femme, ainsi que l'usage la consacré, et que si elle persistait à sv refuser elle serait réputée lavoir abandonné. Boulay ajouta que ces <lifficullés devaient être abandonnées aux mœurs et aux circonstances. (^Fenet T. IX p. 73),