DES ETUDES
Dans ces réunions, on règle l’ordre général des cours et l’on discute les propositions qui intéressent l’ensemble des études.
Ces propositions, lorsqu’elles sont adoptées par l’assemblée, sont soumises au conseil supérieur.
Le directeur est autorisé à réunir les professeurs soit en conseil et par section , soit en assemblée générale , toutes les fois qu’il le juge convenable.
Le secrétaire et l’inspecteur de l’École font partie de droit des conseils et assemblées des professeurs.
Le secrétaire tient le registre des procès-verbaux des séances.