ORDRE ET DISCIPLINE

Il est tenu, tous les jours, à l’École, un conseil d’ordre. Ce conseil est composé du directeur, du secrétaire et de l’inspecteur.

Le conseil statue immédiatement sur les infractions qui lui sont signalées par l’inspecteur.

Les peines qui peuvent être prononcées sont :

La réprimande ;

L’interdiction temporaire d’étudier, interdiction dont la durée ne peut dépasser un mois ;

La mise hors de concours ;

Le renvoi au conseil supérieur.

Les infractions graves à l’ordre général et à la sincérité des concours sont déférées au conseil supérieur.

Les peines qui peuvent être prononcées par le conseil supérieur sont les suivantes :

1° L’interdiction temporaire d’étudier à l’École;

2° La mise à l’ordre de l’École;

3° L’exclusion de l’École.

Cette dernière peine doit être confirmée par un arrêté du ministre, sur la proposition du directeur des Beaux-Arts.