‹ L'Édit perpétuel, restitué et commentéChapitre 39 sur 176 · DE 118 PEB QU08 AQERE POSSUMUS · texte numérisé non relu

DE 118 PEB QU08 AQERE POSSUMUS

l'exception cognUoriay et il perdait son procès. Les femmes pouvaient dans certains cas suscipere cognitoriam opérant^. Le fils de famille et Tesclave pouvaient avoir des cognitores : l'un pour l'action d'injure ; tous deux pour les affaires de leur pécule*".

77. Le co^/ii^ pouvait être changé en tout état de cause. Si le dominus avait commencé le procès, il pouvait le continuer par cognitor ; ou, s'il avait d'abord constitué un cognitoTy il était libre d'en constituer un autre ou de reprendre personnellement le procès. Mais cela n'était possible qu'avec cette distinction : Avant la litis-conte^atio, le dominus pouvait révoquer le cognUor ou le changer, ou suivre lui-même le procès. Après la lUis-contestatiOy il n'avait plus cette faculté : il devait s'adresser au Préteur qui statuait catisà cognitày parce qu'il était nécessaire de délivrer une nouvelle action'*.

L. 3. Ei qui cognitoreno dederit, A celui qui a constitué un Cocausâ cognitâ, permittam judicium. gniior, je permettrai, après exatransferre. men, de faire passer Tinstance de

Vat. frag., 341. ce Cognitor à un autre ou au con-

stituant.

78. Cette disposition était applicable non seulement au demandeur et au défendeur, mais encore à leurs héritiers".

79. Le cognUor ne pouvait pas abandonner son mandat, sans de graves motifs que le Préteur avait à apprécier**.

• Paul, I, 2.2. Paul (Lii). 9, ad Ed), L. 41, 54, pr. D. de procur. (3.3) '^ Ulpieiu L. 8, 3o, 1 1, D. dé? procur. (3.3). Infra, t. II, no- 820.821. »» Paul, L. 16. Ulpien, L. 17, pr. D. de procur, (3.3). Voir infrà, n© 81. " Vat. frag. 3W.

»* Ulpien, Gaius, Paul, L. 8 à 15, D. de procur. (3.3).

§ 2. DE PROCURATORIBU8 (8.3). 67

§ 2. De procuratorlbus.

80. La nécessité de la présence du constituant devant le magistrat pour constituer le cognitor rendait impossible ce mode d'agir en justice , précisément dans les cas où il avait le plus d'utilité, par exemple en cas d'absence du ilomimis. Cette difficulté eut pour conséquence de faire appliquer aux actions judiciaires les principes du mandat. Mais le mandat ne pouvait être donné que dans les causes où il eût été possible de constituer un cognitor.

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