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possède, ou la plus grande part, L'enfant donataire devra bien en payer la valeur à ses cohéritiers, Maïs ceux-ci ne seralent-ils pas en droit de réclamer davantage ? Le père à certainement le droit de dispenser de rapporter en nature, Mais peut-il le faire sur la réserve des héritiers? La règle des dispenses, soit expresses, soit tacites, re au rapport après réduction, comme au rapport ordinaire ?

Le rapport entre héritiers repose sur la même base que la loi générale des suecessions : présomption de volonté ou, selon nous, devoir du défunt. L'égalité en nature paraît désirable parce qu’elle est avantageuse pour les héritiers, qu’elle semble équitable et conforme à la juste volonté d'un bon père de famille. Nous dirions que la loi présume cette volonté, parce que cette volonté doit étre.

Le fondement de la théorie de la réserve est encore l’idée d'un devoir. La loi sanctionne une obligation morale d'affection qui se traduit au point de vue péeuniaire par une limitation de la liberté de l’homme sur une portion de sa succession. Mais cette part successorale, qui doit appartenir au réservataire, ne doit-elle pas être une part en nature ? Nous avons vu que le père de famille devait donner à chacun de ses enfants une part égale dans chaque catégorie différente de biens formant sa succession ; c’est le principe d'égalité en nature que nous voulons maintenir comme tel dans le droit. Le père de famille peut rompre cette égalité, parce que la loi n’en fait pas une obligation rigoureuse et qu'il peut y avoir en fait de bonnes raisons de l’écarter. Mais cette latitude existet-elle dans la théorie de la réserve, où la loi ne se contente plus de poser un desideratum, mais une impérieuse obligation ?

Nous répondrons à cette question que si même on

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maintient, en thèse, une différence à cet égard entre le rapport ordinaire et le rapport après réduction, c'est-àdire si la réduction s'opère en nature, il ne faut pas cependant donner à la règle une portée absolue.

Dans deux cas particuliers, la loi elle-même permet au donataire de ne pas rapporter en nature un bien donné et qui se trouve sous le coup de la réduction. Et nous pouvons croire précisément que l’un de ces textes prévoit le cas d’un bien indivisible.

Citons d’abord l’art. 930 qui permet aux tiers acquéreurs actionnés par les héritiers de demander la discussion des biens du donataire. Les réservataires doivent alors se contenter d’une somme d'argent. Ceci montre bien que le législateur n'a pas voulu à tout prix que la réserve fût le droit de revendiquer en nature les objets donnés. L'expression de « revendication » est cependant employée par la loi dans notre article même. Le texte commence par ces mots : « L'action en réduction ou revendication pourra être exercée, ete. » On voit tout le crédit qu'il faut faire au terme employé dans la loi.

La jurisprudence accentue encore la tendance que nous dégageons de l’art. 930 : elle décide, et à juste titre, que ce texte s'applique encore aux tiers acquéreurs, même dans le cas où la discussion des biens du donataire n'a donné aucun résultat. Les tiers acquéreurs peuvent se libérer en offrant simplement aux réservataires la valeur du bien acquis.

Mais c'est de l’article 866 que nous pouvons essayer de dégager l'exception en faveur des biens indivisibles : « Lorsque, dit le texte, le don d’un immenble fait à un successible avec dispense de rapport excède la portion disponible, le rapport de l’excédent se fait en nature si le retranchement peut s'opérer commodément. »

S'il ny avait que ce passage du texte, dont la rédac-