CONCERNANT LA NOUVELLE CIRCONSCRIPTION DES DIOCÈSES DE FRANCE

Promulgué par arrêté du premier Consul en date du 19 avril 1802 (29 Germinal an X).

Nous, Jean-Baptiste Caprara, Cardinal-Prêtre de la Sainte Église romaine, du titre de Saint-Onuphre, archevêque, évêque d'Ié:si, légat a lalere de notre saint Père le Pape Pie VII, et du Saint-Siège apostolique, auprès du Premier Consul de la République Française.

A tous les Français, salut en notre Seigneur.

Pie VII, par la divine Providence, Souverain Pontife, voulant concourir au rétablissement du culte public de la religion catholique, et conserver Tunité de l'Église en France, a solennellement confirmé par ses lettres apostoliques scellées en plomb, commençant par ces mots, Ecclesla Chrisli^ et données à Rome à Sainte-Marie-Majeure, le 18 des calendes de septembre, l'an de l'incarnation 1801, le second de son pontificat, la Convention conclue entre les Plénipotentiaires de S, S. et ceux du Gouvernement Français; et comme dans ces mêmes lettres S. S. a ordonné qu'il serait fait une nouvelle circonscription des diocèses français^ elle a enfin voulu procéder à cette nouvelle circonscription par les lettres apostoliques scellées en plomb, dont la teneur suit :

Nous donc pour obéir aux ordres de notre très-saint Père, et usant des facultés qu'il nous a spécialement déléguées, les suppressions, extinctions et démembremens respectifs ayant été préalablement faits par les lettres apostoliques précitées, nous procédons par le présent décret à tout ce que notre

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très-saint Père nous a ordonné d'accomplir et qui est encore nécessaire pour quelanouvelle érectionpar lui faite dedixéglises archiépiscopales et de cinquante églises épiscopales dans les pays actuellement soumis à la République Française, soit amenée à son entière exécution; pour que le Gouvernement Français, avec qui Ton a conféré et l'on s'est entendu sur tout ce qui a été fait pour le rétablissement de la Religion Catholique en France, voie ses justes désirs satisfaits, et enfin, pour que la Convention passée entre Sa Sainteté et le même Gouvernetnent reçoive son plein et entier effet, sans préjudice des règlemens et dispositions contenus dans ces lettres, principalement pour ce qui concerne les églises métropolitaines et cathédrales qui ont une partie de leurs diocèses hors du territoire actuel delà République Française, et les droits, privilèges et juridiction de ces églises et de leurs chapitres, comme aussi pour tout ce qui regarde les évêques qui se trouvent hors des limites de ce même territoire, et qui étaient auparavant soumis aux anciens archevêques Français, en qualité de sufi'ragans; sur quoi S. S. décidera et statuera, par son autorité apostolique, ce qu'elle jugera convenable.

Et d'abord. Sa Sainteté, nous ayant laissé entièrement le soin d'assigner à chaque diocèse son arrondissement et ses nouvelles limites, et d'expliquer d'une manière claire et distincte tout ce qui y a rapport, conformément à la pratique constamment observée par le Saint-Siège, nous eussions fait ici une ('numération exacte de tous les lieux et de toutes les paroisses dont chaque diocèse devra être formé pour prévenir les doutes qui pourraient s'élever dans la suite sur les limites ou sur Texereice de la juridiction spirituelle de chaque évêque et pour ôter ainsi toute occasion de litige entre les évêques des diocèses qui seront limitrophes; mais, dans le moment, il est impossible de faire aucune mention des paroisses, attendu que les archevêques et évêques, dès qu'ils auront été canoniquement institués, seront obligés, chacun dans son diocèse, d'en faire une nouvelle érection, une nouvelle division (d'après le pouvoir qui leur est donné par Sa Sainteté dans ses lettres précitées, commençant par ces mots, Ecclcsia C/iristi); et que d'ailleurs, les circonstances impérieuses et la brièveté du temps qui nous pressent, ne permettent pas de nommer en particulier tous les lieux qui devront former le territoire de chaque diocèse.

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Nous sommes donc forcés, pour ne pas laisser plus longtemps sans secours les églises de France dans les nécessités urgentes où elles se trouvent, pour accélérer l'accomplissement des vœux de Sa Sainteté, des demandes réitérées du Gouvernement Français, des prières et des désirs de tous les Catholiques; nous sommes, dis-je, forcés par tant de raisons à chercher le moyen le plus court de fixer et d'expliquer toutes choses, sans nous écarter entièrement des règles et des coutumes observées par le Saint-Siège.

Nous avons donc résolu de déterminer l'arrondissement et les nouvelles limites de chaque diocèse de la manière que nous allons l'expliquer. Comme l'étendue de chaque diocèse de la nouvelle circonscription doit comprendre un ou plusieurs départemens de la France, nous emploierons la dénomination des mêmes départemens pour désigner le territoire dans lequel chaque église métropolitaine et cathédrale, ainsi que leurs évêques titulaires, devront restreindre leur juridiction.

Nous donnerons ensuite à cet acte toute la perfection dont il est susceptible, lorsque nous aurons connaissance des paroisses et de tous les lieux contenus dans chaque diocèse, et que les nouvea .x évêques pourront nous prêter leur secours, et nous procurer, sur la demande que nous ne manquerons pas de leur faire, tous les moyens de rendre ce même acte aussi régulier et aussi parfait qu'il peut l êrre.

Mais afin de nous exprimer en peu de mots et avec clarté, nous assignerons respectivement aux métropoles et cathédrales érigées par les lettres apostoliques ci-dessus , une église métropolitaine et cathé Irale qui leur soit propre, et les titres des Saints Patrons sous le nom desquels elles sont désignées; et nous y joindrons les noms des départemens que nous avons intention d'assigner en entier pour diocèse auxdites métropoles ou cathédrales, outre la ville où l'église cathédrale ou métropolitaine sera érigée.

En conséquence, pour la plus grande gloire de Dieu, pour rhormeur de la bienheureuse Vierge Marie, que l'illustre nation Française révère comme sa principale Patronne, et de tous les Saints qui seront également donnés pour Patrons à chaque diocèse, et en même temps pour la conservation et Taccroissement de la religion Catholique, usant des facultés ci-dessus accordées, nous traçons et nous déterminons dans le tableau qui suit, les titres des églises métropolitaines et

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cathédrales, et les limites des nouveaux diocèses de France^ dans le même ordre que Sa Sainteté a suivi en désignant les nouvelles églises métropolitaines avec leurs évêchés suffragans.

Tableau des Métropoles et Catliédrales, avec les noms des Saints Patrons titulaires soais lesquels TÉglise principale de chacune d'elles est dédiée, et avec les noms des départements qui sont compris dans les limites de cliaque diocèse.

METRO POLES tt

CATHÉDRALES

Métropole de Paris

/Versailles .

i Meaux

c. tm 'Amiens ,

Su£fragans.<A,.,,,, .

iCHMibrai f Soissoiis OrléHQS . ,

\Troyes.

Métropole de Bourges , LiinOf^es. . .

S"ff^'^ga°s-iciprmont...

Saint-Fiour.

Métropole de Lyon . . .

/Mende . . .

c„m™-««„„ iGrenoble .

Suffragans.j^.^,^,^^^

f Ghaïubjri

Métropole de Rouen..

( Evrcux. . .

Suffragans.Jf,tTe:ni:::

(Coutauces .

Métropole de Tours .

Le Mans. .

Angers. . .

^Reii es.., Siiflragans.<''N.intes . . , er .

i Q 11 i m I f Van NCî 1 Saini I

Brieuc. .

Métropole de Bordeaux .

Aiigoulème .