DISCOURS DE MIRABEAU

Pour que la victoire fût remportée dans un sens ou dans l'autre^ il fallut qu'Achille sortît de sa tente. C'est à Mirabeau qu'il appartenait de clore la discussion en entrainant la majorité. On regrette que sa proposition appuyée par deux grands discours ait été si radicale. S'il eût pris l'initiative de la conciliation, que de malheurs n'eût-il pas épargnés à son pays et à la cause qu'il servait ! Son vaste esprit était digne de saisir le droit de la conscience religieuse non-seulement dans sa grandeur, ce qu'il avait déjà fait, mais avec toutes ses conséquences. Il nous en fournira luimême plus d'une preuve, mais il était chef de parti et par conséquent très dépendant. A cette époque il lui fallait marcher à Tavant-garde de la Révolution. Reconnaissons d'ailleurs qu'il garda dans cette discussion une grande modération de forme. Mirabeau résuma tout le débat avec une lucidité merveilleuse. Il prenait ses sujets de trop haut pour se contenter d'un calcul d'intérêt dans unequestion pareille. Jamais d'ailleurs les considérations empruntées à l'ordre moral n'ont été absentes de ses discours. La grande éloquence peut quelquefois déserter la cause de la justice, mais elle doit au moins en évoquer l'image, car pour l'honneur de la nature humaine jamais des pensées basses ne remueront une nombreuse assemblée, c II n'y a d'utile, ditil, que ce qui est juste. Or rien n'est plus juste que de déclarer que les biens de l'Eglise appartiennent a la nation. » Mirabeau l'établit en donnant une clarté et une force nouvelle à l'argument tiré de la différence entre les droits du citoyen et ceux d'un corps qui ne saurait exister que par le bon plaisir de l'Etat. « Puisque les fondations toujours multipliées par les vanités, absorLeraient à la longue tous les fonds et toutes les propriétés particulières, il faut bien qu'on puisse à la fin les détruire. Si tous les hommes qui ont vécu avaient eu un tombeau, il aurait bien fallu pour trouver des terres à cultiver, renverser ces monumenis stériles, et remuer les cendres des morts pour nourrir les vivants. » Mirabeau distingue trois sortes de fonda-

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tioDS, celles qui ont été faites par les rois^ celles qui sont Touvrage des corps et des agrégations politiques et celles des simples particuliers. Or ce qui a été donné par le chef de la nation ou par quelqu'une des agrégations politiques qui la composent, Ta été à la nation elle-même. Il n'y a donc aucune difficulté pour les deux premières espèces de fondations. Quant à la troisième, celle qui provient de la générosité des particuliers, la nation en se les appropriant sous condition d'en remplir les charges ne porte aucune atteinte au droit de propriété, car qu'est-ce qu'une propriété particulière? C'est un bien acquis en vertu des lois. Mais aucune loi formelle n'a constitué le clergé en corps permanent dans l*Etat. Le clergé a donc dû s'attendre en acceptant ces fondations que la nation pourrait un jour détruire cette existence commune et politique, sans laquelle il ne peut rien posséder. On ne peut disconvenir qu*il n'y ait quelque subtilité dans cette argumentation et que la définition de la propriété sur laquelle elle repose ne soit dangereuse. Si c'est la loi seule qui la constitue, comment échapper à la conclusisn que la loi peut défaire ce qu'elle a fait ? Il valait mieux s'en tenir uniquement au caractère spécial de la propriété ecclésiastique. Mirabeau revient aussi avec une fâcheuse insistance sur l'avantage d'avoir un clergé fonctionnaire et salarié. En identifiant la religion aux services publics, à la magistrature, à l'armée, il oublie ses propres principes sur le droit inaliénable de la conscience. Dans son second discours qui emporta le vote, il fut plus précis, il s'attacha avec raison â défendre le droit de l'Etat vis-à-vis des corporations. Evidemment la nation a le droit de décider que le clergé ne peut exister comme agrégation politique, à moins qu^on ne prétende qu'une nation est liée ou par la volonté de quelques-uns de ses membres ou par son ancienne constitution. Si la nation a abrogé l'association politique, les biens possédés par celle-ci ne peuvent revenir ni aux fondations, parce qu'ils ont été donnés sansréversibilitépour le service public, pour l'entretien des aatels on le soulagement des

DISCUSSION SUR LBS BIENS DU CLBRGB 81

pauvres^ ai aux églises particulièrôs» parce que ce serait ressusciter la corporation qu'on veut détruire, ni au clergé qui ne possédait que comme mandataire de l'agrégation politique dissoute. C'est donc à la nation qu'ils reviennent de droit, car c'est pour elle que le clergé avait recueilli ces richesses. U est évident que sans les libéralités des fidèles, lasociété aurait été obligée de donner au clergé des revenus fixes. Les biens de l'Eglise se distinguent des fiefs en ce que ceux-ci ont été donnés non à un corps mais à des individus, mais ils sont en tout point semblables au domaine de la couronne qui est aussi la rétribution d'un grand service public. Les rois n'en sont ni les maîtres ni les détenteurs, c'est le gouvernement qui l'administre au profit de l'Etat. Mirabeau s'excuse de toute cette métaphysique politique. Thouret avait déjà dit avec esprit qu'il était impossible de n*en pas faire quand par le sujet de la discussion on était en pleine métaphysique ; car des corps tels que le clergé, qui n'ont aucune existence réelle, appartiennent de plein droit à ce domaine. La discussion fut fermée après le discours de Mirabeau et sa motion fut votée le 5 novembre sous cette forme amendée : « Tous les biens du clergé sont à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres et au soulagement des pauvres sous la surveillance et d'après les instructions des provinces. Selon les dispositions à faire pour les ministres de la religion, il ne pourra être offert moins de 1^200 livres, non compris le logement et jardin en dépendant. •

Avant de donner une appréciation définitive sur ce débat et de soulever de nou\eau la grave question si brusquement tranchée, et qui est bien loin d'être vidée aujourd'hui, il est bon de rappeler aux détracteurs de la Révolution française que l'Assemblée nationale n'a fait dans cette mesure si radicale que s'inspirer des principes de l'ancienne monarchie française. Nous en avons la preuve dans un livre très remarquable composé par un maître des requêtes sur la de-

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mande expresse de Louis XIV pour connaître l'étendue des prérogatives de la couronne en matière ecclésiastique. Nous voulons parler du Traité de l'autorité des rois, touchant V administration de l'Eglise^. Ecrit dans la belle langue limpide et précise du dix-septième siècle, avec cette logique naturelle^ cet art du raisonnement bien lié qui est une des meilleures qualités de l'esprit français, ce traité auquel nous aurons à revenir plus d'une fois^ réunit et enchaîne toutes les maximes du despotisme civil et religieux que les légistes avaient formuléesau bénéfice du pouvoir royal. Sur la ques* tion des biens ecclésiastiques, l'auteur» après avoir examiné les ordonnances qui en réglaient sévèrement l'acquisition ou l'usage, examine jusqu'où s'étendent les droits de la royauté en ce qui concerne leur aliénation. Il déclare d'abord que TËglise ne peut aliéner ses biens que par la permission du prince, parce qu^eUe est sous la protection des rois comme un mineur soucia garde de son tuteur. Au contraire il y a des cas où le roi peut ordonner de son autorité absolue l'aliénation des biens d'Eglise. Gela ne souffre pas de difficulté quand il s'agit soit des biens d'Eglise dont il est le seigneur féodal, soit de ceux dont il a été le fondateur. Mais il a des pouvoirs étendus sur les autres biens, d'abord comme protecteur de TEglise appelé à prendre soin de ses intérêts de toute nature, et ensuite comme magistrat politique responsable de la prospérité de l'Etal, c On ne peut nier que les biens de l'Eglise ne soient tenus à contribuer à la dépense de l'Etat. » Or c'est au magistrat politique seul qu'il appartient de fixer les obligations civiles et politiques de l'Eglise, parce que tout ce qui est du ressort du gouvernement politique lui est« soumis. C'est à lui déjuger des temps et de la quotité des termes. Le souverain ne saurait à cet égard dépendre d'une puissance étrangère comma la cour de Rome qui peut ignorer ou feindre d'ignorer les besoins pressants de l'Etat. » Je dis plus, ajoute le zélé lé-

1. Ce livre ne fut livré à la publicité qu'au siècle suivant.

giste, on ne peut pas douter que ce ne soit au prince d'exiger de plein droit ce qui est nécessaire à TEtut ; autremeut ce serait lui donner une autorité tronquée, et pour mieux dire ce serait imaginer une souveraineté ridicule que de se figurer un magistrat politique assez puissant pour juger de ses nécessités et de ses besoins, et trop faible pour y suppléer^. » Le conseiller de Louis XIY reconnaît que hors du cas de pressante nécessité^ les édits qui vont jusqu'à l'aliénation des fonds de l'Eglise ne peuvent être rendus sans la participation de la puissance spirituelle, tandis que le prince a le droit de fixer les revenus de ces biens qui lui paraissent exigés par les besoins de l'Etat. Mais toutes les restrictions tombent en cas de nécessité urgente, a Par exemple, quand il s'agit de repousser une invasion des ennemis^ on ne peut pas nier que le roi ne puisse d'autorité absolue user des biens de l'Eglise comme des autres, pour la défense de l'Etat *. » On comprend très bien qu'en partant de ces principes Machault ait en 1749 proposé l'aliénation d'une partie des biens de l'Eglise. La constituante n'a fait qu'en tirer les conséquences naturelles dans ses décrets les plus hardis sur les biens d'Eglise, car héritière de la souveraineté po« litique qui appartenait au prince sous l'ancien régime, elle avait d'après les maximes des juristes monarchiques le droit et le devoir d'apprécier les besoins de l'Etat et de leur appliquer les biens de l'Eglise en cas d'urgente nécessité. Or, quelle nécessité plus urgente que le danger de la banqueroute? Nous sommes donc entièrement dans la tradition du règne de Louis XIV ; Talleyrand et Mirabeau n'ont fait en cette matière que s'inspirer de ses maximes de gouverment. Cela ne laisse pas que d'inquiéter sur le caractère libéral des mesures auxquelles ils entraînèrent de prime abord l'Assemblée nationale. Il est possible aujourd'hui de les apprécier avec plus d'impartialité.