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Recoanaissons d'abord le droit spécial du pouvoir civil sur les biens de TËglise. Il est inconlestable que nulle corporation ne saurait être aboolument indépendante dans un Etat bien ordonné ; dès qu'elle cesse d*ètre une simple association dès qu'elle possède et devient un corps véritable, il faut bien qu'elle soit placée sous le contrôle du pouvoir civil, à moins que Ton n'admette plusieurs Etats ayant des droits égaux dans le même pays, ce qui équivaudrait à lanarchie. Si les corporations obtenaient pour leurs propriétés les mêmes immunités que les individus, elles seraient bientôt plus fortes que TEiat par la raison que leurs biens n'étant pas soumis aux fluctuations des héritages, s'accumulent dans leurs mains avec une incroyable rapidité et pourraient finir par absorber la meilleure partie de la richesse publique en la stérilisant. Aussi de tout temps dans l'ancienne France les corporations religieuses ont été sévèrement subordonnées au pouvoir civil. Elles n'ont vécu que grâce à bon autorisation expresse et à la condition de se réformer à la législation du pays pour l'acquisition ou l'aliénation de leurs biens* Maintenons toutefois qu'il n'a jamais le droit de suspendre une liberté essentielle ; le bien général ne permet pas de porter atteinte en quoi que ce soit à la conscience des citoyens, et de gêner la manifestation individuelle ou collective de leurs croyances. C'est ainsi que la religion dans aucune de ses formes ne saurait dépendre du bon plaisir de l'Etat, tant qu'elle ne sort pas de ses attributions. Il n'appartient au pouvoir civil ni de l'autoriser, ni de l'interdire, car il se heurte ici à un droit primordial de l'individu. Les représentants de la religion qui s'indignent à grand fracas de l'alié'^ nation des biens du clergé par la Constituante^ devraient réserver leur indignation pour l'aliénation par l'Etat d'un domaine bien autrement sacré, celui de la conscience religieuse honteusement foulée aux pieds par l'ancienne monarchie. Si la religion en soi est inviolable, elle ne l'est plus quand elle a abouti à une véritable société politique, à une corporation qui est propriétaire d'une portion du sol. Par ce

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noté elle tombe sous le pouvoir de l'Etat comme nousTdvons établi, et son indépendance décroît dans la proportion de son importance politique, sinon le gouvernement de la société passerait promptement entre ses mains. Ce qu'il y a de politique dans sa constitution la soumet natururellement aux fluctuations de Topinion sur la meilleure organisation de l'Etat. Quand tout est réformé autour d*elle, elle ne saurait demeurer immobile^ sinon il se trouverait qu*une génération aurait pu d'avance par ses pieuses fondations river à tout jamais une grande nation aux institutions du passé et que, comme l'a très bien dit M. Laboulaye, la terre n'appartien-> drait plus aux vivants mais aux morts ^. Il n'est pas moins évident qu'une seule génération ne saurait payer pour les autres et porter tout le poids des réformes qu'elle n'avait pu prévoir, et que des abus séculaires ont rendues nécessaires. Aussi, en stricte justice l'Etat est-il tenu non seulement d'assurer le sort des survivants d'un ordre de choses antique qu'il abolit, mais encore de ménager la transition entre l'ancien état de choses et le nouveau par de larges rémunérations à l'association qu'il dissout, comme cela s'est fait par exemple pour l'Eglise presbytérienne d'Irlande lors de son dises^ tablishment.Ce qui importe surtout, c*est que la liberté religieuse, qui comprend le droit d'association et par là même le moyen raisonnable d'entretenir les cultes affranchis, soit plus que jamais garantie. Quand l'Etat à rempli cette double condition, il a payé sa dette envers le passé, et la nation peut s'organiser librement sur le plan qui lui semble conforme à ses intérêts. On se trompe donc gravement quand on considère l'Eglise catholique et l'Etat comme faisant en 1789 un pacte nouveau à certaines conditions non résolutoires, si bien que le salaire du clergé serait une indemnité due à

1. Voir les observations pleines de sens de Téminent publiciste : Etudeê morales et polUiqueê, 1862, p. 122-127. Voir aussi le livre capital de M. îiinghetti sur la séparation de VEglûe et de VEtat où cette question des transitions équitables est éludiée avec une rare perspicacité, soit au point de vue des rémunérations, soit à celui du droit d'association et de réunion.

cette Eglise en échange de l'aliénation de ses biens. Il ne s'est passé rien de pareil à cette époque. L'Etat a usé de son droit en supprimant une corporation qui n'avait plus sa place dans la société nouvelle. Rien ne devait l'empêcher de supprimer plus tard le salaire des cultes, s'il le trouvait bon pour compléter ses premières réformes. Mais si son droit était entier, il reste à savoir s'il en a sagement usé, et surtout s'il a pris le meilleur moyen de pourvoir au service des autels.

Il était de l'intérêt de la Révolution, tout en opérant une grande réforme, de ne pas exaspérer la classe nombreuse et influente sur laquelle elle portait, afin de ne pas soulever une opposition formidable. Ceux qui s'imaginaient a la fin du dix-huitième siècle que la religion était incapable d'agiter le pays, prenaient le salon frivole où ils avaient passé leur soirée en gais propos pour l'image fidèle de la nation. Malgré les scandales du haut clergé et l'incrédulité de bon ton qui avait été mise à la mode, le sentiment religieux était encore la force la plus considérable avec laquelle la Révolution dût compter^ et déjà il se ranimait lui-même, là où il avait semblé éteint; c'est ce qui arrive toujours dans les crises sociales qui en ébranlant le sol sous les pieds de l'homme lui font lever les yeux vers le ciel. La mesure radicale qu'avait prise l'Assemblée, et qui allait devenir plus grave encore dans Texécution, était faite pour soulever le clergé et tout ce nombreux parti que recrutent tous les jours à la religion, non seulement ses apologies plus ou moins fondées, mais encore les grands et douloureux événements de la vie, tout ce qui courbe l'âme humaine et écrase son orgueil. Qu'on le trouve bon ou mauvais, il n'en est pas moins certain que la religion est cherchée et invoquée d'instinct par l'humanité souffrante. Or, l'Assemblée nationale n*avait pas plus qu'aucun pouvoir politique la capacité de remplacer les formes anciennes par une forme religieuse nouvelle. Il y avait donc une grande imprudence à jeter dans la plus vive irritation les représentants de l'Eglise de France, en.se refusant à

toule transaction, et en votant d*emblée la mesure la plus radicale. Déjà à ce point de vue on aurait dû chercher avec soin, avec ardeur même, une conciliation qui conservât la paix publique. Or, cette conciliation était devenue possible. Sous la pression des circonstances et de l'opinion, dans la crainte de tout perdre, le clergé aurait été très loin dans les réformes et les sacrifices. Il en avait donné une preuve éclatante en renonçant aux dîmes ; on eût pu arriver à trouver des ressources considérables pour les besoins de TEtat, sans prononcer Taliénation générale des biens de TEglise. Il y avait encore une autre raison pour tenter une voie différente et celle-là nous paraît bien plus importante, parce qu'elle n'est pas empruntée à de simples considérations de prudence, mais aux principes permanents qui devraient présider aux relations de la société politique et de la société religieuse. Il est de leur intérêt réciproque d'être indépen* dantes l'une de l'autre ; une Eglise asservie sera si promptement frappée de discrédit qu'elle n*aura plus aucune action morale et alors il faudra donner à la répression tout ce qui sera enlevé à l'influence religieuse, ou bien elle frémira sous le joug et tentera incessamment de le briser, ce qui troublera profondément la paix publique ; la liberté générale sera bientôt suspendue par les mesures coërcitives- que prendra l'Etat afin de se défendre. Au contraire si la société religieuse est libre et indépendante pour tout ce qui ne tombe pas sous les lois, elle conserve sa dignité sans rien coûter à la tranquillité du pays. Tant qu'elle se meut à son aise dans sa sphère, toute chance de conflit et de choc avec le pouvoir civil est évitée. La Constituante pouvait préparer sûrement une situation si désirable, mais pour cela il eût fallu renoncer à traiter la religion comme un simple service public et ses ministres comme des officiers d'une administrotion nationale^ en d'autres termes il eût fallu être plus hardiment novatrice qu'elle ne Ta été et offrir à l'Eglise une liberté plus grande que celle dont elle avait jamais joui, en échange de la diminution de ses richesses. C'est dire qu'elle

n'aurait jamais dû recourir au système déplorable des cultes salariés. N'avait-elle pas à sa disposition des biens immenses dont elle pouvait conserver une partie en les soumettant à la loi commune? Qu'est-ce qui Tempêchait de constituer par leur moyen une Eglise qui fût^ tout ensemble indépendante et attachée à la France nouvelle ? Il est impossible de refaire après coup le plan qui aurait réuni tous ces avantages. Certes il y avait assez de lumières dans l'Assemblée, assez de connaissance précise et détaillée de la situation du pays pour aboutir à une combinaison rationnelle. On n'avait qu'à accueuillir d'emblée la proposition faite à plusieurs reprises par les représentants du haut clergé, d'abandonner une portion importante de leurs biens et de travailler à la réforme des abus. Il n'était pas nécessaire d'en discuter la sincérité, les événements plus forts que les hommes avaient écarté les prétentions intraitables. L*Âssemblée nalionnle ne se serait pas dessaisie du droit de tout décider en dernier ressort, mais la nomination de la commission ecclésiastique que réclamait Malouet eût apaisé bien des résistances. La première résolution à prendre ensuite aurait été d'interdire jusqu'à nouvel ordre, non-seulement toute fondation nouvelle, mais encore toute admission de novice dans un couvent quelconque et toute nomination à un bénéfice. Des ressources importantes auraient été trouvées dans les réformes qui avaient pour elles l'assentiment universel ou du moins auxquelles personne n'eût osé refuser son adhésion.. Ainsi la réunion des maisons d'un même ordre, le cumul de bénéfices^ la vente des bâtiments et terrains^ autres que ceux d'habitation, non compris dans les biens ruraux des églises, monastères et hôpitaux et bénéfices, voilà autant de mesures qui eussent mis à la disposition de la nation des richesses considérables. Malouet estimait que les réformes, les suppressions et les réductions immédiatement possibles, auraient permis de prélever une somme annuelle de trente millions et une aliénation successive de quatre cents millions de biens fonds. L'archevêque d'Aix offrait dans la

séance du 1 2 avril 1790, des ventes progressives faites par le clergé de France pour une somme de six cents millions. On ne se serait pas arrêté là, car nous maintenons toujours le droit souverain de l'assemblée. On avait de tout temps une différence essentielle entre les fondations royales et celles des particuliers. Les premières qui étaient en nombre considérable avaient toujours paru beaucoup plus dépendantes de TEtat que les autres. Leur aliénation eût soulevé bien moins de scrupules. Peut-être eût on trouvé que les biens remis en la possession de l'Etat soit par cette aliénation, soit par les réformes universellement consentiesi offraient suffisamment de ressources. Il eût été juste de se servir de ces fonds pour réaliser les intentions des fondateurs des bénéfices, en maintenant les grandes institutions d'assistance dont un Etat ne saurait se passer, les hôpitaux, les établissements de bienfaisance, puis Tinstruction du peuple, qui était l'une des premières dettes qu'on était tenu d'acquitter envers lui. La vente de la portion aliénée des biens d*Eglise eût amplement suffi à ces créations indispensables et eût facilité les grandes opérations financières qui devaient relever le crédit national, que les agitations religieuses allaient contribuer à abaisser si misérablement. Sur les biens-fonds restant au clergé, on eût tout d'abord soldé les pensions votées à ceux qui perdaient leur position par les réformes opérée^:, puis on eût laissé au clergé lui-même le soin de subvenir à son propre entretien. Il aurait perdu sans doute les exemptions qui en faisaient une classe privilégiée: fes biens eussent été imposés comme ceux des particuliers, et les précautions contre la mainmorte eussent été conservées. La propriété ecclésiastique a été maintenue dans des pays où certes ni la liberté ni le mouvement des richesses n'ont été arrêtés par elle. Il suffit de nommer l'Amérique du Nord qui allait opérer bientôt la grande réform**, pou:* laquelle la Révolution française n*était pas mûre. Même sous le régime de notre Code civil des propriétés collectives peuvent être assurées pour un gran 1 nombre d'années. On eût

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été bien moins gêné dans des transactions semblables, si la législation française avait été conçue avec plus de largeur sur ce point, ce qui eût été la première conséquence de l'existence de cultes non salariés en France. Avec une liberté politique sérieusement garantie^ le clergé se fût administré lui-même sans entraves, comme il le fait partout oii il trouve une terre libre. Nous croyons fermement que c'est dans cette voie seulement qu'on devait tenter la solution si délicate des rapports de la société religieuse et de l'Etat.

Ce n'était pas pour Thonneur de formuler un principe de droit politique que l'Assemblée nationale avait voté le 2 novembre l'aliénation générale des biens du clergé ; elle avait la ferme intention d'y trouver une ressource efficace pour relever les finances du pays. Aussi les mesures vont-elles se succéder pour mettre à la disposition de la nation, ce gage considérable destiné à relever son crédit. Le haut clergé soutenu par la droite s'efforcera de défendre pied à pied ses propriétés, mais ce n*est plus qu'un combat d'arrière-garde dans une bataille déjà perdue. Seulement sa résistance passionnée n'aura que trop d'écho au dehors, il lui sera d'autant plus facile d^agiter le pays qu'il aura davantage disputé le terrain à l'assemblée. Le comité ecclésiastique qui avait été nommé le 20 août, vit s'étendre ses attributions aussitôt après le décret du 2 novembre, car il avait non seulement à préparer la liquidation des propriétés ecclésiastiquesy mais encore à élaborer le plan à la fois financier et constitutionnel duquel devait sortir la réorganisation de l'Eglise de France ^ Composé d'abord de quinze membres parmi lesquels figuraient du côté gauche, Durand-Maillane, Lanjuinais et Treilhard, habile avocat du parlement de Paris, et du côté droit^ les évoques de Clermont et de Luçon, il fut accru d'un nombre égal de membres, quand les discussions qui y éclatèrent à la suite du vote du 2 novembre

1. Voir sur toute l'histoire intérieure du comité ecclésiastique le livre déjà cité de Durand- M»illane(l'i91).

rendirent les délibérations impossibles. On distinguait parmi les nouveaux membres, Dom Gerle le chartreux, révolutionnaire fort capable dans une heure d*entraînement de servir la réaction, l'abbé de Montesquieu, défenseur habile et modéré des intérêts du clergé, quelques curés libéraux comme Tabbé d*Espilly et le curé de Souppes et un député libéral, le représentant Chasset. Le comité ainsi renforcé se divisa en trois sections : la première était chargée de la reconstitution de TËglise de France, et les doux autres de toutes les questions qui se rattachaient aux biens ecclésiastiques. Un comité spécial des dîmes fut formé pour statuer, définitivement sur cet ancien revenu de l'Ëglise. Après le vote qui décida de leur aliénation, les membres de la droite siégeaut au comité offrirent leur démission ; mais elle ne fut pas acceptée. Le comité ecclésiastique poursuivit ses travaux avec la plus grande assuidité, et c*est sur les rapports divers qui émanèrent de lui que furent arrêtées les graves mesures qui bouleversèrent TEglise. Le comité, dans ses diverses sections, s'attacha à préparer Texécution complète des décrets de l'Assemblée souveraine ; il lui facilita singulièrement la tâche par ses travaux hardis et consciencieux qui reflétaient exactement les erreurs et les passions du moment.

Talleyrand, satisfait d'avoir ouvert la brèche, n'avait pris aucune part aux débats sur la proposition de Mirabeau moins radicale que la sienne, mais il savait fort bien que son initiative dans une pareille question ne lui serait jamais pardonnée. Il demanda le 7 novembre que Ton mît les scellés sur les chartiers ou étaient déposés les titres des propriétés ecclésiastiques et que l'on fît l'inventaire des meubles. C'était une Eortede prise de possession. L'Assemblée hésita quelques jours devant une exécution si prompte de ses décrets sur les biens du clergé. Elle se contenta d'abord de les placer sous la sauvegarde du roi, des tribunaux et de l'administration. Treilhard, au milieu d'une agitation extraordinaire et malgré lejs clameurs de la droite et

rinsistance de Maury qui prit d'assaut la tribune, fit voter deux jours plus tard que le roi serait supplié de surseoir é la nomination des bénéfices à l'exception des cures. Le 19 novembre il reprenait la motion de Talleyrand, en exceptant seulement les curés de la formalisé des scellés. Cette exception parut une injure envers le haut clergé ; Tévêque de Glermont 6*en plaignit avec amertume. Plusieurs autres orateurs réclamèrent au nom de la dignité de l'Eglise. On objecta les déprédations déjà signalées. Sur la motion de TAbbé d'Ablecourt, l'Assemblée vota un décret qui enjoignait à tous les titulaires de bénifices de faire sur papier libre dans le délai de deux mois une déclaration détaillée, devant les juges royaux et municipaux, des effets mobiliers et immobiliers appartenant aux bénéfices. Cette déclaration, après avoir été affichée aux portes des églises paroissiales, devait être envoyée à l'Assemblée. Personne ne s'arrêta à la singulière objection de l'abbé de Montesquieu qu'une déclaration semblable serait difficile a un bon nombre d'abbés commendataires qui n'avaient jamais vu leur abbayes. La France à l'heure de sa régénération n'était pas tenue de prendre en considération un abus si honteux. Quelques mois plus tard le vendredi 5 février 1790, l'Assemblée exigea pour les pensions ecclésiastiques les mêmes déclarations que pour les bénéfices proprement dits; les déclarations frauduleuses devaient entraîner la perte de tout émolument. Ces mesures indiquatent la ferme intention de la nation d'user largement des ressources qu'elle s'était ouvertes à elle-même. Toutes les fois que la question financière revenait dans les délibérations on se rapprochait du moment décisif.

Le 4 décembre Talleyrand, à l'occasion d'un débat sur la caisse d'escompte, proposa nettement d'appliquer à la dette nationale la vente du domaine royale et des biens ecclésiastiques. Il le fit sans entrer dans aucun développement nouveau comme s'il réclamait la mesure la plus simple et la moins discutable. C'était aussi une manière de prendre pos«

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session. Treilhard, le 18 décembre^ appuya la proposition de Talleyrand, en se fondant sur ce que la nation ne saurait trop tôt retirer au clergé l'administration de ses biens pour le rendre tout entier à la sainteté de sa vocation, et ramener ainsi les jours de la primitive Eglise. Pour faciliter ce retour à rage héroïque du christianisme, Treilhard demande formellement TaUénation immédiate de quatre cents millions des biens du clergé» choisis dans la catégorie de ceux qui ne produisent pas de revenus» comme les maisons et les établissements ecclésiastiques des villes. Ces quatre cents millions devaient servir de gage au papier-monnaie dont l'émission allait momentanément sauver la révolution. Cette proposition fut votée le 20 décembre bien que l'abbé Montesquieu l'eût combattue avec sa parole élégante et modérée» et l'abbé Maury avec sa fougue sans dignité. En vain une portion de la droite quitta l'Assemblée ; en vain ses orateurs firent remarquer que le décret du 2 novembre imposait la condition de consulter les provinces. Cette frêle barrière ne pouvait arrôler l'Assemblée souveraine dans un jour de suprême péril pour la patrie. Toutes les demandes d'ajournement furent écartées par elle. Le 16 mars 1790, elle accueillait avec empressement la proposition de la commune de Paris d'acheler pour deux cents millions de biens aliénés. La commune se portait ainsi pour intermédiaire entre la nation et le public, et émettait sur ce gage certain et visible, un papier circulant propre à faciliter les transactions. Deux cents autres millions devaient être cédés aux municipalités des déparlements. Les clauses de cette grande affaire furent débattues avec soin et une commission de douze membres fut nommée à cet effet. Ainsi (ombèrent les bornes qui avaient jusqu'ici soustrait à toute mobilisation le domaine de lEglise. Celui du roi fut également mis à la disposition de la nation. Un abîme était bien réellement creusé entre l'ancienne France et la France nouvelle. Dans le gouffre allaient disparaître les ordres monastiques dont la sentence de mort était depuis longtemps prononcée. Puis

viendraient toutes les difficultés et tous les périls de la reconstitution d'une Eglise matériellement abattue^ mais qui allait retrouver la puissance morale dans ses jours d'épreuves, car le dénûment lui rendrait la dignfté et les exagérations souvent iniques de ses adversaire justifieraient dans une certaine mesure ses résistances.

Les biens de l'Eglise devaient encore provoquer deux grandes batailles au sein de l'Assemblée, la première à l'occasion des ordres religieux, la seconde pour la substitution du salaire de l'Etat aux dîmes. Il avait été formellement déclaré que l'Eglise de France tout entière était une corporation existant par le bon plaisir du pouvoir civil. Il était facile aux corporations particulières qui s'étaient formées dans son sein de prévoir le sort qui les attendait. Aussi l'un des premiers soins du comité ecclésiastique fut-il de proposer à la constituante Tabolition des ordres religieux qui couvraient la France. La question était complexe. A part les grands intérêts financiers qui y étaient engagés, elle touchait par un côté à la liberté religieuse, puisque la loi reconnaissait les vœux monastiques et les couvrait de sa redoutable sanction. Le courant de l'opinion publique poussait à une grande réforme. La vie monastique jadis honorée, saintement active pour défricher le sol au profit des pauvres et pour cultiver le terrain plus nu et plus aride encore de l'intelligence humaine dans des âges de barbarie^ était tombée dans une décadence que son plus éloquent apologiste reconnaît et stigmatise avec une noble franchise ^ Les ordres voués à la contemplation ayant perdu Télan mystique qui seul soutient l'âme à ces hauteurs tombaient dans l'oisiveté et la dévotion puériles *, ils tombaient plus bas encore, dans des désordres honteux dont le scandale dépassait leurs murs de clôture et n'avait que trop de retentissement dans une société railleuse. Les ordres enseignants obtenaient plus d'indulgence, parce qu'ils rendaient plus de