FIN

Le rôle du hasard dans la Justice des hommes^

Il y a quelques semaines, je mettais la dernière main à une étude comparative sur les méthodes de Lamarck et de Darwin.

Les raisonnements de révolutionniste anglais m*étonnent toujours; je ne puis m*expliquer qu'on lui ait si facilement concédé la possibilité d'expliquer par le hasard l'ordre admirable du monde vivant actuel. Il y a là, pour moi, un non-sens déconcertant, tandis que l'œuvre de Lamarck, basée sur les lois mêmes de la vie, me parait scientifiquement inattaquable.

Je me laissais donc aller à des réflexions décousues sur les phénomènes dont nous ignorons le mécanisme; j'en étais à m'indigner de l'indulgence avec laquelle nous tolérons les loteries ou les jeux immoraux comme la roulette, dans lesquels on risque une fortune sur un seul coup, quand un gendarme fut introduit dans mon cabinet et m'annonça que le sort m'avait désigné pour être membre du jury de la Seine dans la deuxième quinzaine de décembre, f Je n'avais jamais pensé sérieusement à l'institution du ^ury. Peut-être, à un autre moment, n'eussé-je pas été y conduit aux mêmes réflexions; mais, étant donné le cours

t. Cette étode a paru dans la Grande Bévue.

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de mes idées à l'instant précis où je reçus la visite du gendarme, Je ne pouvais manquer d'arrêter mon attention sur le recrutement d'un tribunal appelé à juger en dernier ressort les affaires les plus graves.

On tire au sort trente-six jurés pris sur une liste dressée à l'avance par les autorités du département et coraprenani des milliers de noms. Il y a, sur cette liste, des rentiers, des marchands, des ingénieurs, des, médecins, des avo cats, etc., j'ai appris, depuis, qu'il est question de rallonge* encore. Les gens qui en font partie ont naturellement des valeurs intellectuelles et morales très diverses; ce sont simplement des citoyens qui n'ont pas eu maille à partir avec la justice, et que l'on croit, par cela même, aptes à juger leurs compatriotes moins heureux.

Quelles peuvent être les raisons qui ont conduit à adopter ce recrutement par tirage au sort? Evidemment, ces raisons sont multiples.

La première, la meilleure sans doute, est que, si Ton prend le mot humanité dans son sens étymologique de « propriété d'être un homme », tout homme doit être capable d'apprécier un crime de lèse-humanité. A ce compte même, il n'y aurait aucune raison d'éliminer de la liste du jury les individus qui ont déjà subi des condamnations.

Au théâtre, le public ne se compose pas exclusivement de petits saints ; beaucoup, parmi les spectateurs, se sont rendus coupables, dans leur vie familiale ou sociale, de méfaits comparables à ceux des traîtres qui paraissent sur la scène. Et cependant, tout le monde est ému aux mêmes endroits; chacun, quelle qu'ait été par ailleurs sa conduite personnelle, applaudit à la vertu et déteste le crime, tant est éternellement vraie la parabole de la paille et de la poutre. Un voleur, qui serait membre du jury, jugerait avec sévérité les voleurs autres que lui-même.

Une séance de cour d'assises est comparable à une repré sentation théâtrale. L'accusé, les témoins, le ministère, public et les avocats sont les acteurs du drame. Les juré" sont les spectateurs. On a pu penser, en instituant le jury tel qu'il fonctionne aujourd'hui, que tous les jurés, étant des hommes, seraient du même avis à la fin de la représentation. Alors, le mode de recrutement de ces juges suprêmes serait sans importance; d'autres hommes quelconques, mis à la place des premiers, auraient acquis la même conviction, et le verdict eût été le même dann tous les cas. Je ne dis pas

-. i ^ APPENDICE 297

que ce verdict eût été bon; le talent d'un avocat peut entraîner la conviction de gens peu habitués à réfléchir, et qui jugent avec leur sentiment plus qu'avec leur raison : nous nous occuperons de cela plus tard ; je veux dire seulement que, si Ton avait pu croire que tous les hommes seraient également impressionnés par la représentation théâtrale donnée à la cour d'assises, le mode de recrutement du jury par le hasard eût été aussi bon que n'importe quel autre mode de recrutement. Tous les verdicts auraient été rendus à Tunanimité, comme cela est exigé d'ailleurs dans d'autres pays que la France. Chez nous, les verdicts sont rarement unanimes; ils sont rendus à la majorité; un déplacement d'une voix peut, dans certains cas, faire passer de la condamnation à l'acquittement. Il faut donc tenir compte de la valeur personnelle de chacun des jurés, et cela donne une importance énorme, terrible dans les affaires graves, au choix des membres du jury.

On les choisit au hasard !

On peut se placer à deux points de vue pour excuser le mode de recrutement par tirage au sort. Ce mode de recrutement est juste, dira-t-on ; il donne une moyenne, dira-t-on encore. Ni Tun ni l'autre de ces raisonnements n*est soutenable.

Je prends d'abord le second argument : « Vous êtes l'émanation directe de la nation », nous disait un avocat qui, dans une éloquente péroraison, s'adressait a à la conscience éclairée du jury de la Seine » .

C'est une erreur très répandue, que celle qui consiste à croire que le tirage au sort donne une moyenne. Cela n'est vrai que lorsque le tirage est effectué un très grand nombre de fois. En jouant à rouge ou noir avec un jeu de cartes ordinaire, on constate que, sur un millier de coups, il y a environ 500 coups rouges et 500 coups noirs. Mais jouez seulement douze coups! vous aurez peut-être douze rouges, peut-être 12 noirs, peut-être 3 rouges et 9 noirs I Un tirage unique de 1^ coups ne vous donnera pas une moyenne; or, pour juger une affaire criminelle donnée, on ne tire le jury qu'une seule fois I

Personne ne saurait soutenir que 36 jurés, tirés au sort une fois pour toutes, sur une liste de plusieurs dizaines de milliers, représentent la moyenne du public auquel ils sont empruntés. Comparez les listes des jurés dans deux sessions successives des assises, et vous verrez combien ces deux

lictes diffèrent h tous les points de Tue, notamment aa point de vue de la proportion des hommes très instruits et des hommes presque illettrés. Il est doiic peu probable que les jugements rendus à deux sessions consécutives des assises soient comparables.

' Bien plus, ils né sont même pas comparables au cours des affaires successives d^une mêipe session Les 36 jurés ne siègent pas tous; chaque jour, pour chaque affai^, on tire au sort 12 d'entre eux, et, de même que les 36 membres du Jury pe représentent pas la moyenne d'un département, de même les 12 membres tirés au sort pour chaque affaire ne représentent pas la moyenne du jury total.

Ainsi, le jury, tiré au sort, ne représente pas la moyenne de la conscience publique. Mais, a-t-on dit aussi, le tirage au sort est juste, en ce sens qu*il ne favorise personne. Voilà une singulière conception de la justice !

De tout temps, les hommes ont recouru au tirage au sort, quand ils ont été embarrassés pour agir raisonnablement Dans la complainte du petit navire,

On tira-z-à la courte paille Pour savoir qui serait mao^*

Dans un cas comme celui-là, tous les intéressés acceptent le tirage au sort, parce que chacun d'eux espère que la courte paille désignera son voisin. Et, en eflPet, tant que le tirage n'a pas été effectué, il y a égalité entre les compagnons. Mais une fois la paille choisie! « Le condamné n*a pas de chance, disent les autres pour s'excuser de leur férocité; mais c'aurait aussi bien pu être nous! »

Il est certain que le hasard joue un rôle dans toutes nos existences, et que, sans aucun rapport avec le mérite ou le démérite de chacun, il y a des heureux et des malheureux. Et cela, sans doute, nous empêche de croire à la justice absolue. Mais je trouve étrange que, dans le tribunal suprême qu'est la cour d'assises, la chance puisse entrer en ligne de compte^ dissimulée sous l'appareil ihajestueux de la plus haute juridiction du pays. Or, je prétends que, dans beaucoup de cas, en tirant au sort les 12 jurés appelés à siéger dans une affaire, le président tire au sort t'acquittement ou la condamnation de V accusé.

J'ai le droit d'émettre cette affirmation, quand il s^agit d'une condamnation prononcée à la majorité et non à l'unanimité. S'il y a unanimité, on peut, avec quelque vraisem-

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hlance, penser que Tévidence était suffisante dans l'affaire pour entraîner de la même manière la conviction de Tun quelconque des 36 jurés. Mais toutes les fois que quelques-uns des jurés sont en désaccord avec les autres, j'ai le droit de faire le raisonnement suivant : sur 36 cartes, j'ai tiré sept rouges et cinq noires; les rouges signifiant condamna -i tion, Taccusé est condamné. Je refais le tirage et je trouve quatre rouges et huit noires; avec ce nouveau jury, l'accusé' est acquitté.

Les jurés qui ne sont pas tirés au sort pour une affaire, ont le droit et même le devoir d'assister aux débats pour se familiariser avec leur rôle terrible de justicier. J'ai donc assisté à certaines affaires dans lesquelles je n'étais pas appelé à voter, et, plusieurs fois, j'ai été surpris par le verdict, parce que j'aurais voté en sens contraire. Je ne dis pas que mon opinion valait mieux que celle des jurés définitifs; je dis seulement que si le hasard avait désigné, pour Taffaire en question, une majorité de gens ayant la même mentalité que moi, le verdict eût été différent.

Est-il une constatation plus douloureuse que celle-là? Au XX® siècle, ce que l'on a trouvé de mieux pour rendre la lustice, c'est de tirer au sort l'acquittement ou la condamna* tion des accusés! Le bon Rabelais examinait jadis avec indulgence le cas du juge Bridoye, « lequel sententiait les procès au tirage des dés ». Il est vrai qu'il ne s'agissait pas d'affaires criminelles, et que, pour une affaire plus grave, le même auteur approuve l'aréopage d'Athènes, qui demanda cent ans pour rendre son jugement.

Dans l'affaire Grainquebille, Anatole France fait cette boutade : « Il n*y a qu'un anarchiste pour rêver une justice ustOD. A ce compte, nous sommes tous plus ou moins anarchistes ; nous n'admettons pas qu*il y ait deux poids et deux mesurés; nous voudrions au moins, si c'est un leurre d'aspirer à la justice absolue, que les jugements humains fassent comparables les uns avec les autres. Equité est synonyme de justice, et veut aussi dire égalité; il faudrait que tous les accusés fussent jugés également; or, les variations du jury sont telles que la même affaire, venant devant deux jurys différents, serait terminée par deux verdicts contradictoires! J'ai vu, dans une même session, l'acquittement pur et simple d'un criminel aussi coupable que d'autres qui ont été condamnés à mort. C'est très heureux pour 1 acquitté, mais les condamnés doivent trouver la comparai-

300 L*éGOlSMB, SEULE BASE DE TOUTE SOCIÉTÂ

gon amère. Le premier a eu de la chance, dit le public; les autres n*en ont pas euf Si, réellement, après tant de siècles de civilisation, nous en sommes réduits à considérer que la chance joue fatalement un rôle dans les verdicts du tribunal suprême, ne devons- nous pas confesser' notre impuissance et dire : « L*idée de justice est celle qui nous tient le plus au cœur, mais nous sommes inaptes à rendre la justice». Il serait sûrement préférable de tirer directement aux dés le sort des accusés, parce qu'au moins, alors, nous n'aurions pa9 Tair d'avoir rendu la justice. Un acquitté serait considéré comme un « veinard »; un condamné inspirerait la pitié comme n'ayant pas eu de chance. Tandis qu'avec 'appareil majestueux de la cour d'assises, le public, confiant dans la c conscience éclairée du jury », rend toute son estime à l'acquitté, et considère le condamné comme à jamais taré !

Je n'ai pas la prétention de remplacer le jury par quelque chose de meilleur; il me semble pourtant que l'on courrait moins de risques en exigeant, dans tous les cas, un verdict rendu à l'unanimité. On pourrait toujours espérer que, sur une bande de 12 jurés choisis au hasard, il se trouverait un homme assez intelligent et assez indépendant pour opposer son veto personnel à une irrémédiable sottise. Mais cela présenterait aussi un inconvénient et pourrait, comme disent les magistrats, ce énerver la répression », car, sur 12 jurés, il s'en trouverait vraisemblablement un au moins, que sa conscience timorée empêcherait de voter rapplication d'une peine très sévère, même dans les crimes les plus horribles.

Quelquefois, le verdict d'un jury n'atteint pas seulement le condamné; nous avons vu, dans de récentes affaires, le sort de la France tout entière suspendu à un jugement de cour d'assises. Le procès Déroulède, le procès Zola, pouvaient modifier du tout au tout la direction des événements ultérieurs du pays. A ce moment douloureux de notre histoire nationale, il est bien certain que les citoyens capables d'être appelés à faire partie du jury étaient d'avance irrémédiablement ancrés dans leur opinion. Les débats ne pouvaient changer le vote d'un seul d'entre eux. Parmi les 36 jurés tirés au sort, il y avait, par exemple, 16 dreyfusards et 20 antidreyfusards. Gela ne représentait pas, le moins du monde, la moyenne de l'opinion nationale; un autre tirage au sort eût donné une proportion toute différente. Et sur ces 36 jurés, le sort a désigné de nouveau

12 Doms constituant le Jury définitif de Taffaire. Prenez 20 cartes rouges et 16 cartes noires, et effectuez successivement, en vous servant du paquet de 36 cartes ainsi constitué, plusieurs tirages de 12 cartes: vous aurez une fois (5 + 7), une autre fois (8 -\- 4), une autre fois (3 + 9) etc. La majorité passera constamment du côte rouge au côté noir. De même que les 36 jurés no représentaient pas la moyenne de l'opinion nationale, de même les 12 jurés définitifs ne représen- ' talent pas la moyenne du jury total. Le président, en tirant au sort les 12 jurés, tirait le verdict au sort. Ceci est indiscutable.

Je comprends maintenant pourquoi on attache un tel prix aux questions do forme; le juge Bridoye disait qu'il s'4tait trompé dans quelques procès depuis que, devenu vieux, il avait la vue trop basse pour bien lire les points des dés. Des questions de forme qui, manifestement, n'ont pu modifier le vote des jurés, entraînent la cassation d'un verdict. La Cour de cassation a pour fonction de vérifier, sinon l'honnêteté du croupier, du moins la bonne construction de la roulette. On veut bien tirer les jugements au sort, mais il ne faut pas qu^il y ait d'erreur systématique dans le tirage. Nous nous apitoyons quand on nous dit dans la complainte du petit navire :

Le sort tomba sur le plus jeune Qui n'avait jamais navigué.

Nous nous apitoyons, parce que nous voulons croire que le tirage à la courte paille a été fait honnêtement; nous serions indignés, si Ton nous apprenait que les « anciens » se sont entendus pour que le plus jeune fût mangé. Et cependant, il aurait été mangé dans les deux cas, et sans être plus coupable dans l'un que dans l'autre. Si la forme a été respectée, notre conscience se rassure.

Eh bien ! dans le tirage au sort des 12 jurés définitifs de chaque affaire criminelle, j'ai remarqué une particularité qui constitue au premier chef uu vice de forme. D'autres ne s'en sont pas aperçus, parce qu'ils n'avaient pas comme moi l'idée que le président, en tirant le jury au sort, tirait en réalité au sort la condamnation ou l'acquittement de l'accusé.

En présence de l'accusé et de son défenseur (et cette précaution indique assez que l'on a compris l'intérêt du tirage du jury pour l'accusé), le président prend, une à une, les pièces de bois portant les noms des 36 jurés, et les met dans

Turne h mesure que chaque juré répond à Tappel de son nom fait par un huissier. Une fois l'appel terminé, le président tire 12 noms de l'urne, de cette même main qui y a, tout à l'heure, introduit les 36 pièces de bois I Je prétends qu'un habitué de Monte-Carlo n'admettrait pas qu*une loterie fût tirée de cette manière. Le président qui a mis les bois dans l'urne est précisément le seul homme qui n'ait pas le droit d'effectuer le tirage au sort. On devrait faire appel à une main inexperte, à celle d'un des jurés par exemple, qui n'eût pas touché les fiches individuelles introduites dans l'urne.

Je suis bien convaincu que, même au cours des procès politiques les plus retentissants, un président de cour d'assises n'a jamais abusé de cette circonstance regrettable pour éliminer du jury, au moyen d'une marque faite à l'avance à sa fiche individuelle, un homme redoutable, dont le talent ou la situation éminente lui auraient paru susceptibles d'influencer le verdict dans la chambre des délibérations.

Mais il s'agit d'une question de forme, et il y a là un vice de forme. La robe rouge, comme la femme de César, ne doit pas être soupçonnée; pour que personne ne puisse parler d'erreur systématique dans le tirage du jury, il est bien plus simple défaire efl^ectuer le tirage par un individu quelconque ne pouvant avoir aucune connaissance des fiches individuelles. Et je m'étonne que les présidents d'assises n'^ent pas encore songé à se récuser, à se déclarer disqualifiés pour le tirage des fiches qu'ils ont déjà manipulées. Mais c'est que, vraisemblablement, les présidents d'assises croient à la justice, et à la « conscience éclairée du jury ». Ils ne se sont pas aperçus que tout dépend du tirage au sort. Et cependant, au moins celui que j'ai vu à l'œuvre, paraissait être un homme tout à fait supérieur.

Le tirage effectué, les 12 jurés prennent place dans la salle de la cour d'assises, et la représentation commence. Le président présente les accusés; il raconte leur passé, leurg tares, leurs condamnations antérieures s'il y en a: il les interroge sur les faits qui leur sont reprochés, en insistant sur tout ce qui peut « éclairer la conscience du jury » ; quand certaines nuances importantes sont particulièrement difficiles à saisir, il se retourne vers les jurés, et leur explique paternellement la valeur de telle ou telle réponse. On sent que ce magistrat de carrière connaît l'affaire à fond ; il a étudié le dossier et

a sani doute une conviction faite ; il jugerait, s'il y était autorisé, en toute connaissance de cause; mais la loi lui impose un jury formé de 12 personnages dont il ne connaît pas intelligence ; il fait son possible pour leur faire com* prendre les faits, pour empêcher qu'ils ne s'égarent trop grossièrement. Son interrogatoire est très impartial ; il n'en veut pas aux malheureux accusés ; mais sa conviction est faite ; et, en toute conscience, il insiste sur les détails qui ont entraîné sa conviction, de telle sorte que, lorsqu'il se tait, il peut être h peu près certain que la plupart des jurés partagent sa manière de voir.

Les jurés appartiennent à toutes les catégories sociales ; mais il est évident que la robe rouge impressionne un grand nombre d'entre eux. Ils oublient volontiers qu'ils ont été désignés par le sort, et se croient supérieurs en mérite h d'autres citoyens qui ne sont pas jurés. Avant l'entrée en séance, le président leur a fait une petite allocution; on est dea collègues; on va tâcber de faire de bonne besogne ensemble ; et des poignées de mains, et de petits bonjours amicaux, quelques plaisanteries... Tel juré que les nécessités de sa profession mettent quotidiennement en rapport avec un public peu courtois, est charmé de la familiarité dont l'honore un magistrat si distingué. Il serait désolé de ne pas être de son avis ; il fera tout son possible pour comprendre la pensée du président et la faire sienne, l^t c'est peut-être un bon côté de l'institution ; ceux qui ne savent pas essayent d'adopter Topinion de celui qui sait, qui a étudié l'aiTaire. Mais alors, à quoi bon déranger 36 citoyens ?

On procède à l'audition des témoins. Tous ont déjà été entendus par les magistrats; leur déposition est au dossier; mais il faut qu*ils parlent devant les jurés. Depuis leur première dépositiou, beaucoup ont oublié; ils ont eu d'autres préoccupations que celle de raiïaire dont un hasard les a rendus témoins ; quand ils se trompent, l'avocat général les reprend et lit la pièce officielle qu'ils ont signée cinq ou six mois auparavant. Quelques-uns bredouillent; la barre est loin de l'endroit où siège la cour; de temps en temps on s'aperçoit que le président n'a pas entendu la même chose que les jurés, et il en résulte un imbroglio plus ou moins grave. Evidemment ces dépositions à l'audience sont moins importantes que les dépositions antérieures, Si le président n'avait d'avance mis les jurés au courant, ils auraient bien de la peine à se faire une opinion.

Voici cependant qu*un juré curieux demande à poser une question à un témoin. Tel fait, s*ii Tavait constaté, corroborerait une des hypothèses émises par le président. Mais le témoin ne sait pas, n*a pas remarqué. Sur ce point important, rinstruction est muette ; on n*a pas songé à 8*enqaérir. Tant pis 1 il faudra se contenter des hypothèses.

Le défilé est quelquefois long; on n'apprend rien qa*on ne sache déjà ; le président était au courant et avait tout expliqué. Quelquefois, à la demande de l'avocat et peut-être sur SCS indications, un témoin fait une démonstration pathétique et s'adresse, non plus à la a conscience éclairée », mais à la sensibilité de Messieurs les jurés. C'est la femme de l'accusé, c'est sa mère, c est son père. On comprend aisément que ces pauvres gens désirent voir acquitter leur mari ou leur enfant; mais cela prend tout de même quelquefois...

La parole est à M. l'avocat général.

L'avocat général représente la société; il parie en son nom. 11 montre le danger de la criminalité croissante, la nécessité d'une répression sévère. Il demande aux jurés de ne pas se laisser attendrir par les avocats qui parleront tout à l'heure. La société a besoin d'être protégée; on doit punir les criminels, parce que cela est juste, et parce que la punition sera d'un bon exemple. Le ministère public entremêle ridée de justice et l'idée de défense sociale. L'idée de jus tice, suivant laquelle tout coupable doit être puni, est plus puissante près des jurés simples qui jugent d'après leurs sentiments. L'idée de défense sociale est aussi d'un bon usage, car les jurés ne sont pas des héros : « La victime. Messieurs les jurés, ce sera peut-être l'un de vous demain, si l'on relâche ces bandits ou si, en les punissant insuffisamment, vous encouragez leurs amis à les imiter. Soyez donc sévères ; ne trahissez pas les intérêts de la société, qui sont aussi les vôtres ». Et, pour les intellectuels qui pourraient se trouver parmi les jurés : « La société, vous dirat-on, n'a pas le droit de punir. Soit! mais elle a le droit et le devoir de se défendre en mettant les criminels dans l'impossibilité de nuire, etc... ». Tous ces couplets se trouvent fatar lement dans chaque réquisitoire. Au bout de quelques séances, on les sait par cœur.

Mais dans le réquisitoire, il y a autre chose; il y a l'exposé du crime et la démonstration de la culpabilité des accusés. Et cela est plus grave.

APPBNDIGB 305

Après la lecture de « la Robe Rouge » de Brieux, j'avais cm à la férocité du ministère public. Les exemples que j*ai eus sous les yeux m'ont guéri de cette croyance regrettable. Le rôle de l'avocat général est de dire aux jurés : Si le crime est prouvé, soyez sévères ; il n'est pas de leur fournir, coûte que coûte, un criminel à condamner. Evidemment, pour que la Chambre des mises en accusation ait décidé de poursuivre l'accusé, il faut qu'elle ait relevé contre lui des charges sérieuses. Le réquisitoire doit exposer ces charges aussi clairement que possible, mais doit aussi, pour être honuête, mettre en lumière les faits acquis à la défense. Un avocat général qui escamoterait les éléments de doute profitables ii l'accusé commettrait un crime impardonnable. J'espère que ces crimes ne se commettent que dans les romans ou dans les pièces de théâtre. Les réquisitoires que j'ai entendu prononcer m'ont toujours paru être l'expression fidèle de la conviction de celui qui les prononçait. L'homme peut se tromper, mais s'il se trompe de bonne foi, on n'a rien à lui reprocher. Et l'idée, assez répandue encore, qu'un magistrat peut demander la tête d'un homme qu'il croit innocent, me paraît devoir être reléguée avec tout le fatras des accessoires des vieux mélodrames. Ces accusations odieuses courent sans doute cependant dans le public; j'ai remarqué que, durant les premières séances de la session, les jurés n'accordaient pas à l'avocat général la même confiance qu'au président, ils se disaient sans doute : « Cet homme-là a intérêt à nous tromper; une condamnation sera pour lui un succès ». Et ils se défiaient du ministère public autant que des avocats. La défiance s'est atténuée petit à petit ; dans les derniers jours, an était les collègues de toutes les robes rouges, sans arrièrepensée. Et cela était très flatteur.

Pendant le réquisitoire, les avocats soulignent par des gestes les arguments qui leur semblent plus faibles; ces gestes s'adressent aux jurés qui, le plus souvent, n'en sont pas contents. Gela les empêche de bien entendre ; et puis, ils se croient aussi intelligents que les robes noires, et sont assez grands pour comprendre tout seuls ; on est collègues « avec » les robes rouges, pas avec les avocats. Ces messieurs de la défense ont souvent nui à leurs clients par une pantomime trop expressive; les jurés n'aiment pas qu'on les prenne pour des crétins.

Une fois le réquisitoire terminé, l'opinion des jurés est faite. Ceci est vrai surtout pour les derniers jours de la ses-

^"^"^^^^im

806 l'égoïshe, seule base de toute société

sioDy alors que tout soupçon f&cheux contre l'avocai s'est évanoui. D'ailleurs, le réquisitoire est ordinairemeol d'accord avec le résultat de l'interrogatoire mené par M. le Président. Si Ton votait à ce moment, il n'y aurait aucune hésitation. Quand une suspension de séance suit le réquisitoire, les jurés, réunis dans leur salle de délibération, se communiquent leurs impressions; l'évidence est telle qu'ils se demandent sur quel terrain ou pourra plaider. Et ils déclarent bien haut que leur conviction ne sera pas ébranlée par l'éloquence des défenseurs; ils ne croient môme pas que les avocats trouvent quelque chose à dire...

^es avocats ont toujours quelque chose à dire.

Je ne sais quel auteur dramatique se vantait de refaire sa pièce sans rien changer aux événements, et en rendant sympathiques les personnages qui, dans la première version, avaient soulevé la réprobation générale. On assiste chaque jour à ce tour de force dans la salle des séances de la cour d'assises. Après avoir écouté l'avocat général^ on entend la défeuse qui prend, sur tous les points, le contre-pied du ministère public. Le réquisitoire vous faisait détester l'assassiu; l'avocat essaie de vous rendre la victime odieuse; c'est l'assassiné qui a tous les torts ! Et quand la victime était parfaitement honorable, c'est la société qui est responsable du crime. Suivant les affaires, l'avocat prend en effet des attitudes différentes ; le même avocat prend même, au cours de deux affaires consécutives, des attitudes contradictoires, mais cela n'a aucune importance, puisque les affiaires sont séparées, et ne se discutent pas le même jour.

De deux choses l'une : ou le doute est impossible, Taccusé ayaqt avoué et les charges étant décisives; ou l'accusation semble précaire, et peut n'avoir pas entraîné la conviction des jurés d'une manière définitive.

Dans le premier cas, l'avocat plaidera la responsabilité de la^ société :

Pauvreté, pauvreté, c'est toi la courtisane I

Cette tête que vous demande le ministère public, que ne Tavez-vous meublée de pensées nobles et délicates, par quelle impardonnable incurie avez-vous laissé germer les mauvais instincts dans cet individu qui est votre frère? C'est mon client qui a commis le crime, c'est vrai; mais qui est

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coupable? C*e8t nous, e^estvous, Messieurs les jurés, etc., etc. Voyez Victor Hugo : « Le dernier Jour d'un condamné >,

Et tout cela est parfaitement juste.

Mais voici que, quelques jours après, le môme fkYOcat défend un autre accusé, pour lequel il y a doute. La conscience timorée des juges hésitera vraisemblablement devant le châtiment suprôme. Il s'agit d'enlever l'acquittement en montrant, dans le cas de culpabilité, la guillotine nécessaire. Alors, il n'est plus question de la responsabilité de la société. Au contraire ! « Ce crime horrible. Messieurs les jurés, ce crime impardonnable ne mérite aucune pitié. Si vous êtes sûrs que mon client l'a commis, condamnez-le sans faiblesse! Pas de circonstances atténuantes! Comment trouver des circonstances atténuantes à un forfcdt qui soulève d'indignation les cœurs les plus indulgents? C'est la mort! Mais, si j*ai pu vous pénétrer de ce qui est mon intime conviction, si je vous ai montré la faiblesse des arguments de l'accusation, etc., etc., vous acquitterez mon client; j'attends avec confiance le jugement de votre conscience éclairée, t

Ce que recherche l'avocat, c'est un succès personnel. Du moins, plusieurs exemples m'ont fait croire que quelques-uns d'entre eux ne se soucient guère de leur client. Dans une des affaires de la sessiop, oq aurait demandé à l'accusé : fi Que penseriez-vous de deux ans de prison avec sursis?» que le malheureux, redoutant une condamnation bien plus grave, aurait bondi de joie et béni ses juges. Pour beaucoup d'accusés de la cour d'assises, la condamnation avec sursis équivaut à un acquittement. Mais alors, où serait le succès pour l'avocat? Le ministère public a été mou, porté à l'indulgence; il a dit aux jurés : <c Cela mérite une répressiop; il serait déplorable d'acquitter, mais je ne m^oppose pas à l'application de la loi de sursis ». a Pas de loi Bérenger, s'écrie Tavocat; pas de faiblesse! S'il y a ei; légitime défense, acquittez; sinon, condamnez sans hésitation». Je pepse que l'accusé n'était pas fier en entendant refuser pour lui, à Tavance, le bénéfice de la loi de sursis ; car, sûrement, il ne se sentait pas blanc, et le verdict da jury était douteux- Dans l'espèce, il fut ce que redoutait le défenseur : 18 mois de prison avec sursis. L*avocat était battu et furieux : il dit à son client, quand les gardes l'introduisirent daps ]a salle : « Vous êtes condamné ! » Le malheureux devint blême»., et fut bien joyeux ensuite^ quand il apprit h quoi

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il était condamné, et qu'il allait être mis en liberté immédiatement.

. L'important, pour un avocat, c'est d'obtenir autre chose îque ce qu'a demandé le ministère public. Et cela est ,' quelquefois dangereux pour son client.

11 y a, d'ailleurs, bien des cas où l'avocat est dangereux pour son client. C'est par exemple, quand, rétorquant les arguments du réquisitoire, il est agressif pour la cour et manque de respect à messieurs les magistrats. Il oublie trop que les jurés sont les collègues du président et de l'avocat général, et se sentent, pour ainsi dire, une robe rouge sur les épaules. Ces juges temporaires s'indigûent de toute attaque qui peut porter atteinte à la majesté de la justice. Cela est vrai surtout quand l'avocat est un « jeune » qui n'a pas encore beaucoup de notoriété. Tout autre est le cas, lorsqu'il s'agit des célèbres maîtres X ou Y, qui ont remporté des succès incroyables dans des affaires retentissantes. L'éclat de leur gloire impressionne les jurés, qui sont flattés dOlre momentanément en relation avec eux. ils n'ont pas de robes rouges, mais ils sont plus connus que l'avocat général, aussi connus que le président; et cela n'est pas vain. Cependant, cette notoriété même peut leur nuire. « Maître Un Tel, nous disait-on au début d'une affaire, tire son aplomb imperturbable de la certitude où il est de faire voter le jury comme il veut ». Les jurés, prévenus, se rebiffent: ils réagissent volontairement contre l'éloquence entraînante de l'avocat; ils ne veulent pas se laisser influencer; ils ont peur qu'on leur dise ensuite : « Maître, Un Tel vous a mis dans sa poche, comme c*est son habitude ».

Si l'avocat est quelquefois nuisible à son client, il l'est ' presque toujours aux clients des autres. Lorsque Ton juge f trois ou quatre accusés en même temps, comme acteurs ou comme complices d'un même crime, chacun des accusés a son défenseur; chaque défenseur essaie naturellement de se tailler un succès personnel; tant pis pour les clients des camarades, si le sauvetage d'un accusé ne peut s'obtenir qu'à la condition de charger ses voisins. Et, naturellement, celui qui parle le dernier a tous les avantages. Dans une affaire très grave, la tête de deux hommes était menacée; avec eux comparaissait le receleur qui les avait dénoncés; la seule chance de salut pour les deux premiers était que Ton ne crût pas à la bonne foi de leur dénonciateur; mais

alors, le jury n*eût pas eu pitié de celui-ci. L'avocat du receleur, qui f)laidait le dernier, se porta garant de la loyauté de son client; c'était condamner les deux autres à mort. II est vrai que, dans l'espèce, cela n'avait pas grande importance; le siège du jury était fait; mais c'est tout de môme une chose redoutable que l'éloquence d'un avocat!

Ce jour-là, je fis une remarque qui me parut intéressante, sur la valeur intellectuelle des divers jurys. L'avocat, qui était run des plus illustres, fit, pour sauver son client, le raisonnement que voici : « Le ministère public vous demande les têtes de A et de B sur la foi de G qui les a dénoncés. 11 croit donc à la bonne foi de G; et quand G affirme ensuite qu'il ignorait la provenance criminelle des bijoux dont il s'est chargé, Monsieur l'avocat général lui retire toute sa confiance; c'est illogique I » J'entendis, à ce moment, un de mes voisins, homme peu instruit cependant et d'une âme simple : « 11 nous prend pour des imbéciles, disait-il. Son client a avoué le crime des autres pour sauver sa propre tête puisqu'il était inculpé du crime; il n'avoue pas sa participation comme receleur pour éviter la réclusion ; c'est bien naturel!». Le receleur fut d'ailleurs condamné; mais, je pense que l'éminent avocat était habitué à faire peu de cas de l'intelligence des jurés. Peut-être avec un autre jury eût-il eu gain de cause!

G'est donc, le plus souvent, une simple lutte entre le talent de l'avocat général et celui du défenseur. Ghacun joue sa pièce devant le jury avec un objectif différent ; c'est celui qui a le plus de talent qui l'emporte. L'avocat a d'ailleurs un grand avantage sur le ministère public; il parle le dernier; et cela compense la couleur noire de sa toge. Dans quelques cas, on peut croire qu'en intervertissant les rôles, en chargeant l'avocat de l'accusation et l'avocat général de la défense, on eût changé le verdict.

Le résultat ordinaire de la plaidoirie, quand le défenseur a du talent, est de troubler la conscience des jurés. Après le réquisitoire, leur opinion était ferme; après la plaidoirie, beaucoup ne savent plus ce qu'il faut penser, et monteùt, pleins de doute, à la salle des délibérations; quelques-uns sont très malheureux. Ge doute est favorable aux accusés, et il ne faut pas le regretter; mais aussi, quelle incohérence dans la série des verdicts !

Le plus souvent, l'avocat ne sait rien de plus que le ministèfe public; il se contente de présenter les mêmes évé-

nements sous un jour opposé. Mais, quel triomphe pour loi, lorsqu'il connaît un fait qui a échappé à l'instruction ! Même si le fait n'a aucune importance, il peut suffire à entraîner l'acquittement. C'est l'arme de la dernière heure. Et cette fiirme est surtout redoutable si le ministère public en manifeste de l'émotion. Tout à l'heure, le réquisitoire affirmait, avec véhémence, telle particularité dont il eût d'ailleurs pu se passer; l'avocat montre que cette particularité est mensongère, et l'accusation s'effondre. Les jurés, naguère convaincus, ont un mouvement de surprise et d'humeur; ils ne condamneront pas.

Un homme ivre avait été entraîné par deux camarades de rencontre dans la chambre de l'un d'eux, où il était mort d'un coup de revolver et avait été dépouillé. L'avocat, d'accord avec les accusés, plaidait la thèse invraisemblable du suicide de la victime. Les jurés ne se laissaient pas convaincre. Mais l'avocat général avait affirmé que la victime n'avait jamais de revolver sur elle. Une circonstance fortuite permit à l'avocat de démontrer le contraire; cela ne prouvait rien ; il n'en devenait pas plus vraisemblable qu'un homme ivre-mort se fût suicidé d'une balle dans la tempe gauche, alors qu'il n'était pas gaucher. Mais l'avocat général laissa voir sa surprise; on sentit qu'il était impressionné; la belle assurance des jurés disparut; les deux accusés ne furent condamnés que pour vol qualifié. Il est vrai que, s'il y avait crime, un seul des deux était coupable, et on ne savait pas lequel. Néanmoins, l'incident du revolver fut pour beaucoup dans l'acquittement du fait d'honàicide volontaire.

Les débats sont clos. Le président lit les questions sur lesquelles les jurés auront à répondre. On monte à la salle des délibérations ; un huissier y enferme le jury qui n'a plus le droit d'en sortir avant d'avoir rendu son verdict.

Imprimée en gros caractères, une affiche, pendue au mur de la salle, apprend aux jurés ce que le pays attend d'eux.

D'abord, il leur est dit qu'on ne leur demande pas compte des moyens par lesquels ils sont arrivés à leur conviction ; on leur demande seulement d'avoir une conviction ; le doute s'exprime par un bulletin blanc, et est favorable à l'accusé. Evidemment, les promoteurs de l'institution ont voulu que les jurés jugent avec leur sentiment plutôt qu'avec leur raison. Les sentiments ne se discutent pas; on n'en doit

TTT

compte à personne ; tandis que les arguments scientifiques doivent être passés au crible. Si, d'ailleurs, on avait voulu des jurés jugeant scientifiquement, on ne les aurait pas choisis au hasard.

Ensuite, Taffiche rappelle aux jurés qu'ils ne sont ni des législateurs, ni même des juges ; ils ne doivent pas se préoccuper de la peine qui menace les accusés; ils doivent l'ignorer; cela ne les regarde pasT Si la loi est trop sévère, ils ne sont pas chargés d'en atténuer les rigueurs; on ne choisit pas au hasard les gens auxquels on veut confier la réforme du code.

Ce paragraphe avait sans doute une grande importance aux yeux de ceux qui ont institué le jury; il est aujourd'hui lettre morte. Sous prétexte qiie, vraisemblablement, la loi sera changée dans quelque temps et accordera au jury le pouvoir d'appliquer lui-même la peine, on agit aujourd'hui comme si une nouvelle loi était en vigueur. Cette nouvelle loi m'effraie. Il était bien entendu, jusqu'ici, que les jurés, tirés au sort, n'étaient ni dos législateurs, ni des juges. Ils avaient seulement à répondre, d'après leur sentiment, oui, non, ou Dulletin blanc. Cela pouvait, à la rigueur, se défendre. Si l'on croyait à la similitude des sentiments humains. Mais voilà qu'on veut donner à ces 12 hommes choisis au hasard le pouvoir discrétionnaire le plus absolu ! De plus, personne ne peut refuser de faire partie du jury. De quel droit imposerez-vous à des malheureux, qui n'ont aucun goût pour la profession de juge, la nécessité de condamner leurs concitoyens? Il y a des gens, même parmi les partisans de la peine de mort, qui ne voudraient pas être bourreaux. A la rigueur, avec l'institution actuelle, le juré pouvait se dire : ce n'est pas moi qui ai condamné; j'ai donné mon sentiment en toute loyauté ; mais ce n'est pas moi qui ai fait la loi ; c'est la loi qui est cruelle; moi, j'ai seulement répondu à une question de fait, suivant ma conscience.

Dès aujourd'hui, le jury applique la peine; il viole la loi. Le président d'abord, l'avocat général ensuite, l'avocat enfin expliquent en détail à messieurs les jurés quelle sera la conséquence de leur verdict. Si vous dites oui pour telle ou telle question, ce sera la mort; si vous dites non pour telle autre, ce sera les travaux forcés à temps, etc. C'est une comédie! Ou l'institution du jury est bonne, et elle doit fonc- Uoûner telle qu'elle existe ; ou elle est mauvaise, et il faut se hâter de la supprimer ou de la modifier. Actuellement, elle fonctionne illégalement; tous les verdicts sont rendus

312 L*éG0l8MB, 8BULB BASB DB TOUTB SOCléxé

dans des conditions contraires à la loi. Et il faut que les jurés soient pénétrés de i*idée de leur mérite pour accepter, étant tirés au sort pour une certaine fonction, d'en remplir une toute ditTérente.

Les jurés sont réunis dans la salle des délibérations; ils délibèrent 1 La loi leur demande de voter, et, en cela, elle est sage; mais ils délibèrent. Et c'est bien dangereux.

Si on a choisi 12 hommes au hasard, c'est pour que chacun vote suivant son sentiment, et non suivant Topinion de son voisin. Je suppose qu'on exige des jurés le silence absolu et qu'on les fasse voter ; puis qu'on autorise les délibérations et qu'on fasse recommencer Je vote : le verdict sera différent. Délibérer, cela veut dire donner la parole à celui qui veut la prendre. Et s'il y a dans le jury un homme ayant une certaine habileté de parole, surtout si cet homme occupe une situation sociale en vue, s'il a une certaine notoriété, son influence est plus grande sur les décisions du jury que celle du ministère public et de l'avocat; car c'est lui qui parle le dernier 1

L'avocat a contredit le réquisitoire du ministère puhiic; la conscience des jurés est vacillante; ils avaient été convaincus par l'avocat général, et la plaidoirie de la défense lésa troublés. Ils ne savent plus! C'est dans ce désarroi qu'il vont subir l'ascendant du plus influent d'entre eux. Hésitant devant la responsabilité de leur acte, ils seront heureux de se soulager en acceptant l'opinion d'un collègue qu'ils jugent plus qualifié. Et suivant que ce collègue plus intelligent ou plus habile est, par nature, porté à Tindulgence ou à la sévérité, le verdict du jury sera plus indulgent ou plus sévère. Ainsi, c'est quelquefois d'un homme pris au hasard que dépend la tête d'un autre homme. Supposez que, dans les 36 jurés d'une session, il y ait deux individus de tempérament opposé, et capables l'un et l'autre d'influencer le vote de leurs collègues. Supposez que le hasard des tirages quotidiens les fasse alterner dans les jurys des affaires successives. Quelle incohérence dans l'ensemble des résultats I Comme ces résultats seront peu comparables, peu équitableSj puisque équité vient du mot latin qui veut dire égalité! Et si les deux protagonistes sont dans le même jury, ils renouvelleront la lutte de l'avocat et du ministèra publie; ce sera le plus habile qui l'emporterai

APPBNDICB 313

Pour ma part, je oe comprends pas qu*un juré assume la respoûsabilité d*un vote quand il s*agit d*une affaire capitale; celui qui a conscience de pouvoir peser sur Fopinion de ses collègues ne peut s'empêcher de prendre la parole quand il est conyaincu de Tinnocence de Taccusé; il ne se pardonnerait pas de laisser commettre une erreur terrible; mais si, au contraire, il croit à la culpabilité, il doit se taire et laisser au malheureux le bénéfice de Tinintelligence de quelquesuns de ses juges. Gela n'est pas juste, il est vrai, mais c'est humain. Je dois dire d'ailleurs que, lorsqu'une affaire est très claire, lorsque la culpabilité est évidente, un silence morne règne parmi les jurés après la clôture des débats; personne ne prend la parole, Ton vote lugubrement. Il n'y a pas d*erreur judiciaire possible dans une affaire évidente; le jury est aussi apte que n'importe quel tribunal à rendre un verdict quand aucune hésitation n'est permise; mais dans ce cas, il était inutile de déranger 36 citoyens ; la cour aurait sûrement jugé de la même façon sans demander l'avis des 12 individus pris au hasard. Le jury n'est dangereux que lorsqu^il y a doute, et il y a doute huit fois sur dix!

Le chef du jury lit les questions Tune après l'autre. Ce magistrat provisoire est désigné par le sort; son nom est sorti premier de l'urne. Il a d'ailleurs un rôle assez effacé, et est plutôt le secrétaire du jury que son chef; c'est lui qui recueille les votes et signe la feuille de verdict. L'homme qui veut influencer le vote n'a pas besoin d'être chef du jury pour prendre la parole.

La plupart des questions sont rédigées d'une manière obscure. Le chef du jury ou, à son défaut, Tun quelconque des jurés présents, explique à ses collègues le véritable sens et la portée de la question. Et cela est loin d*être inutile. La première question se présente toujours ainsi : « Un tel est-il coupable d'avoir, dans telle circonstance, commis tel acte? » La question porte sur coupable, et il faut l'expliquer à quelques-uns des jurés ; l'acte étant avoué, plusieurs diraient oui, croyant qu'on leur demande si l'accusé a conunis l'acte qu'il ne nie pas avoir commis. Ils s'imaginent qu'on leur pose une question de fait, alors qu'on leur pose en réalité une question de sentiment. Sûrement, quand un jury ne contient pas un individu ayant le souci d'éclairer ses collègues à ce sujet, des erreurs matérielles doivent se produire;

L*ÉGOÏSME, SEULE BASE DE TOUTE SOClÉTé

des gens croyant à la légitime défense peuvent voter « oui», parce qu'ils n*ont pas compris la question.

La question est la même dans tous les cag; c'est très dangereux, et cela peut tromper des jurés peu habitués à raisonner verbalement.

Voici par exemple un homme qui en a tué un antre» et qui ne le nie pas, mais qui invoque la légitime défense OQ toute autre raison sentimentale valable. On demande : est-il coupable? Gela veut dire: lui pardon nez- vous d'avoir agi comme il l'a fait, ou trouvez-vous qu'il mérite d'être puni?

Voici, au contraire, un individu qui est accusé d'en avoir tué un autre; mais on n'en est pas sûr; il nie» et leschaiiges ne sont pas suffisantes pour faire éclater l'évidence dans la conscience de tous les jurés. On pose la même question unique ^ Est-il coupable? Or, le problème est double; il devrait s'énoncer ainsi : 1° A-t-il commis Tacte? Trouveivous qu'il soit coupable s'il l'a commis? Une formule trop synthétique risque de produire des confusions, et en produit en effet; j'en donnerai un exemple tout àTheure. Une serait pas inutile que les jurés fussent forcés de comprendre si on leur pose une question de fait ou une question de sentiment. Je trouve d'ailleurs que, si le vote à la majorité peut à la rigueur être admis quand il s'agit d'une question de sentiment, l'unanimité devrait être requise dans le cas où il s'agit d'une question de fait. Mais ce serait vouloir de

la justice juste!

La manière dont les questions sont posées a une importance formidable. Bien des acquittements ont été dus à ce que le jury ne voulait pas prendre la responsabilité d'une peine trop sévère. Oui, c'était la mort, ou au moins, avec circonstances atténuantes, les travaux forcés à perpétuité. On se serait entendu à la rigueur pour la peine moyenne de 10 ans de prison; mais plutôt que de voter la mort, sans savoir à l'avance si l'on pourrait réunir ensuite une majorité sur la question des circonstances atténuantes, on se décidait pour l'acquittement pur et simple. G*est, je pense, ce que voulaient les fondateurs de l'institution. Ou Taccusé est coupable et il faut le condamner, ou il est innocent et il faut l'acquitter; il n'y a pas de milieu.

Cet état de choses était très favorable aux avocats; ils en abusaient et se taillaient des succès faciles dans la conscieoce

tim<yré« de« Jorys. « Je n*évoquerai pas, Messieurs les jurés, le spectacle terrible de la guillotine, l'aube blafarde, le condamné hagard qui voit luire le couteau fatal sur la place encombrée d'une foule féroce avide de sang; etc., etc. ». Tous les Jurés ne sont pas héroïques ; et il en est résulté souvent que le vote sur la première question n'a eu aucun sens. Car OQ additionne tous les non sans se demander ce qu'ils signifient. Or tel juré a voté non (ou bulletin blanc, ce quii revient au même) parce que les débats ne lui ont pas donné' de certitude; tel autre a voté non, parce qu'il n'est pas partisan de la peine de . mort, môme pour un homme de la culpabilité duquel il ne doute pas. Quand j'étais enfant on me posait la question suivante : Combien font trois carottes, deux navets et un poireau? Et je répondais aussitôt : six! — Six quoi? me demandait-on alors; et j'étais tout déconfit. Bien des acquittements ont été dus à ce qu'on a additionné des carottes et des poireaux.

Mais, Je le répète, c'est probablement ce que voulaient les promoteurs de l'institution du jury. Ils ne voulaient pas de moyen terme entre la condamnation et l'acquittement. Ils se défiaient de la veulerie des jurés qui, s'ils hésitent devant la peine capitale, s'en vont dîner tranquilles après avoir condamné un homme à cinq ans de réclusion. La condamnation à une peine mitigée peut être obtenue parce que, aux voix de ceux qui croyaient à la culpabilité et eussent voté le châtiment suprême, se sont ajoutées les voix timorées des jurés hésitants. S'il s'était agi de la peine capitale, les hésitations se fussent traduites par des non; du moment que ce n'est qu'une affaire de réclusion, on pense qu'un monsieur qui a, pendant quelques mois de prison préventive, redouté la guillotine, doit être bien heureux de s'en tirer à si bon compte. Et ainsi l'on ne voit plus autant d'acquittements. Mais l'institution du jury est faussée; si on Ta reconnue mauvaise, qu'on la supprime donc!

Ce résultat mitigé, ces condamnations à des peines médiocres, on y arrive en décomposant les questions. On aurait pu le faire, comme je le demandais tout à l'heure, en faisant voter séparément sur la question de fait et sur la question de sentiment, pour éviter d'additionner des poireaux et des citrouilles, et en demandant d'abord : « L'accusé a-t-il commis l'acte qui lui est reproché? » Puis, dans le cas d'une réponse affirmative à cette première question : « Trouvez-vous qu'il soit excusable de l'avoir commis? » Ces deux sortes de ques-

316 L'éOOlSMB, 8BULB BASE DE TOUTE SOCIÉTÉ

lions sont des questions purement humaines, et rentrent dans la compétence de jurés tirés au sort. Mais ce n'est pas du tout ainsi que l'on agit, et la décomposition des questions est, passez-moi le mot, d'une cocasserie invraisemblable.

11 s'agit, par exemple, d'un cas d'homicide. Si l'on posait la question : « A a-t-il tué B volontairement? » la condamnation, en cas de réponse affirmative, ne pourrait pas descendre au-dessous d'un minimum déjà très grave, même avec les circonstances atténuantes. 11 faut donc ruser avec la loi, quand on redoute un acquittement. Et voici ce qu'on a trouvé!

Première question : « A a-t-il volontairement porté des coups à B? »

Deuxième question : « Ces coups ont-ils déterminé la mort? »

Et le président ajoute paternellement : « Vous savez, Messieurs les jurés, oui, sur la première question et (mfsurla seconde, c'est un minimum de tant d'années de réclusion; tandis qu'en répondant non sur la seconde et oui sur la première, vous permettez à la cour de descendre jusqu'à quelques mois de prison ; les circonstances atténuantes permettent même l'application de la loi de sursis ».

Ainsi, voilà que les jurés, tirés au sort, sont érigés en tribunal médical I Les coups portés volontairement ont-ils déterminé la mort? Si l'on avait demandé : « L'accusé a-t-il donné la mort avec l'intention de la donner? » la question entrerait dans le domaine des appréciations sentimentales, qui est le domaine du jury. Mais c'est une consultation médicale qu'on demande à des citoyens choisis au hasard!!

Un jour, il s'agissait d'une malheureuse ivrognesse qui avait succombé aux suites d'un petit coup de couteau reçu dans le cou. Le couteau n'était pas une arme dangereuse; un pauvre couteau de fer-blanc à pointe mousse ! L'autopsie avait d'ailleurs montré qu'aucun des gros vaisseaux n'avait été atteint. C'était en vérité, un tout petit coup de couteau. La victime était morte d'hémorragie sept ou huit heures après.

Après avoir répondu oui, sur la première question de coups portés volontairement, le jury devait voter sur la seconde. Un médecin, présent par hasard, put expliquer à ses collègues d'un jour que, dans les cas de cirrhose du foie, les alcooliques sont sujets à des hémorragies terribles. Ici il s'agissait d'une ivrognesse; on pouvait donc répondre : « En mon âme et conscience, non ! Les coups n'ont pas déterminé la mort ; c'est la cirrhose alcoolique qui a rendu fatale une blés-

APPENDICB î^lî

sure insignîQante en elle-même ». Le pauvre diable d'accusé fut donc condamné à une peine minime. Avec des questions posées autrement, il eût peut-être été acquitté, car il était sympathique, et la victime, qui l'avait attaqué, ne l'était guère. Supposez maintenant que le médecin n*eût pas été là. Ignorant les accidents d'hémophilie, les jurés eussent dû répondre : « oui ; en mon âme et conscience, c'est le coup de couteau qui a déterminé la mort ». Et le malheureux eût eu au minimum cinq ans de réclusion. Il est dangereux de faire juger des questions d'ordre scientifique par des gens qui n*ont jamais fait de sciences !

Voici maintenant où cela devient amusant, autant que peut être amusante une affaire de cour d'assises; c'est cocasse qu'il faudrait dire.

Le surlendemain, on jugeait encore un homicide qui, à un certain point de vue, pouvait être excusable; on pouvait se demander s'il n'y avait pas eu légitime défense; il est vrai que tous les témoins étaient des amis de l'accusé; aucun ami de la victime ne s'était présenté comme témoin à charge. L'accusé prétendait qu'il avait tué son ennemi (une vieille haine de famille), au moment où celui-ci levait le couteau 'sur lui ; tous les témoins affirmaient la même chose, et l'on remarqua même qu'ils répétaient une leçon apprise par coeur; quelques-uns passaient des phrases. Un juré essaya de savoir si la victime, tuée raide, avait été trouvée un couteau à la main. Personne ne le savait, et c'était la seule chose importante; on passa outre. Naturellement l'avocat plaida la légitime défense et démontra que l'assassiné seul était coupable. Il demanda l'acquittement en montrant au jury combien énorme serait le minimum de la peine, dans le cas où l'on répondrait oui sur la première question.

A ce moment, le président intervint, et fit remarquer que le défenseur se trompait, que la cour, en vertu de la loi de 18.., avait décidé de décomposer la première question : « Première partie : L'accusé a-t-il porté volontairement des coups à la victime? Deuxième partie : Les coups ont-ils déterminé la mort? »

L'avocat n'était pas content; il sentait que son succès lui échappait; le jury eût pu reculer devant cinq ans de réclusion ; il n'hésiterait vraisemblablement pas à donner un an de prison d'autant que le ministère public avait été plus que modéré dans son réquisitoire, et ne s'opposait pas à l'application de la loi Bérenger.

Zl.

318 L*é(:o!sMB, seule base de toute so€iéTâ

En effet, sur la première question, il fut répondu ont à la majorité, malgré quelques bulletins blancs émanant de ceux qui ne croyaient pas pouvoir écarter Thypothèse de la légitime défense. Mais, et c'est ici que cela devient curieux, le jury répondit non sur la deuxième question ! Or, il s'agissait d'un coup de revolver tiré presque à bout portant dans la tempe, et qui avait foudroyé la victime. La majorité des jurés n'a pas hésité à répondre dans ce cas : « Non ; en mon &me et conscience, le coup de revolver foudroyant n'a pas déterminé la mort ». Autrement dit : la victime a été, par une coïncidence fatale, atteinte de mort subite au moment même où l'accusé lui tirait un coup de revolver dans la tempe.

Evidemment, aucun des membres du jury ne croyait à cette coïncidence. Tous ont donc, sous la foi du serment, écrit un mensonge volontaire sur leur bulletin de vote ; cela, parce que, contrairement à la loi qui veut que les jurés ignorent les conséquences pénales de leur verdict, la cour, l'avocat général et l'avocat avaient en quelque sorte contraint le jury à appliquer lui-même la peine, à la graduer.

Peut-être la loi sera-t-elle modifiée bientôt; peut-être le jury sera-t-il officiellement chargé de punir lui-même les coupables, contrairement à l'idée fondamentale des législateurs qui ont créé l'institution. Je ne sais pas jusqu'à quel point il est logique de conserver une loi en remaniant ses côtés essentiels; il vaudrait mieux, sans doute, supprimer entièrement l'ancienne loi reconnue mauvaise, et, après avoir fait table rase, en édifier une autre de toutes pièces. Le tirage au sort ne pouvait se défendre que dans le cas où l'on était bien décidé à poser uniquement au jury des questions de sentiment : si les jurés sont chargés du rôle de juges, il ne faut plus les choisir au hasard, sans aucun égard à leur valeur intellectuelle. En tout cas, si, dans la nouvelle législation, le jury est chargé d'appliquer lui-même la peine, on ne verra plus poser à des gens tirés au sort des questions qui sont du domaine médical. L'institution ne sera peut-être pas meilleure, mais elle présentera un ridicule de moiDS,

Le jury, choisi au hasard, ne peut voter que sentimentalement. Aussi il faut voir quels arguments emploient les défenseurs pour lui arracher des acquittements. Le 31 décembre, dernier jour de la session, un avocat suppliait le jury de terminer l'année par un acte de clémence : « Alors

que toutes les familles sont en fête, vous ne voudriez pas faire de la peine à mon pauvre client qui est bien gentil » . Je ne crois pas que l'argument ait porté, et, dans l'espèce, l'accusé était acquitté d'avance; mais il est étonnant qu'un avocat ait eu l'idée de cette manœuvre. Il fallait qu'il eût bien peu de confiance dans la solidité des cerveaux de messieurs les jurés, ou cïue peut-être, au contraire, il attendît beaucoup de leur vanité. La veille, on leur avait posé une question médicale, et ils avaient répondu sans hésiter; aujourd'hui on leur demandait de faire grâce, prérogative réservée par la constitution au Président de la République; c'était encore « plus flatteur. La session terminée, les jurés ont dû être très pénétrés de leur importance, et tout étonnés peut-être de se retrouver simples citoyens comme devant.

• D'ordre sentimental aussi sont les effets dramatiques recherchés par les avocats qui n'hésitent pas à conduire à la barre des témoins, un vieux père très honorable, et pleurant de honte à l'idée du crime commis par son fils. Mais des coïncidences bizarres peuvent se produire, qui mettent à la torture les malheureux jurés. Le même jour, deux accusés sont poursuivis pour un même crime. L'avocat du premier invoque la clémence des juges en faisant remarquer que son client n'appartient pas à une famille constituée, qu'il n'a eu que de mauvais exemples sous les yeux et que, par conséquent,' il ne pouvait pas devenir autre qu'il n'est, que c'est la société qui est responsable de son crime. Le défenseur du second fait au contraire comparaître le père de cet accusé ; c'est un beau vieillard entouré de l'estime publique; le jury ne voudra pas jeter sur les dernières années de cet honnête homme un voile de tristesse et de deuil. Auquel entendre? Les deux arguments portent, et ils sont contradictoires. Pauvres Jurés ^

Une autre fois, pour innocenter un homme accusé de recel, l'avocat fait comparaître sa femme, ouvrière d'art gagnant 15 francs par Jour. Gomment voulez-vous admettre que Je mari d'une telle femme se soit rendu coupable d'un crime ? Et si vous le croyez coupable, n'aurez-vous pas pitié de cette malheureuse qui vous réclame son mari? Les jurés sont émus par l'accent de sincérité de l'épouse en pleurs, mais ils ne trouvent pas très beau que le mari aille au café pendant que la femme gagne l'argent du ménage.

Ce n'est pas un métier commode que celui de juré; on entend un si grand nombre d'arguments, tous spécieux, tous

contradictoires ! On passe, au cours des débats, de la détermination la plus sévère à la détermination la plus indulgente ; on oscille plusieurs fois entre^les extrêmes; et, quand les débats sont clos, on ne sait plus! Jugera-t-on d'après sar dernière impression, d'après l'état sentimental où l'on se trouvait à la fin des plaidoiries ; ou fera-t-on table rase des impressions douloureuses que l'on a ressenties sous l'influence du talent de l'avocat, et des mouvements d'indignation que l'on a éprouvés pendant le réquisitoire ? Essaient t-on de remonter aux faits en oubliant tout commentaire? Quand une cause est grave, le juré qui monte à la salle des délibérations est un homme triste, souvent un homme plein de doute, toujours un homme troublé. Il a trop vu que l'affaire, si simple en apparence au premier abord, peut être envisagée à des points de vue différents. Et il ne sait lequel de ces points de vue il doit choisir, auquel d'entre eux il doit se placer a pour ne trahir ni les intérêts de l'accusé ni ceux de la société qui l'accuse :». Il a été désigné au hasard, il va juger au hasard 1 C'est terrible!

La question de la peme de mort est à l'ordre du jour. Le public discute sa légitimité et son opportunité, avec des arguments qui dépendent du tempérament de chacun. Mais on oublie de se demander comment elle est appliquée, et ce que vaut le jury qui condamne. Peut-être un farouche partisan des exécutions capitales changerait-il d'opinion s'il était une fois appelé par le sort à siéger à la cour d'assises de son département. J'ai pourtant lu bien souvent, dans lea journaux de l'année dernière ; « Le jury de tel département a émis, avant de se séparer, un vœu tendant au rétablissement effectif de la peine de mort ». Quand je vous disais |ue le métier de juré développe la vanité individuelle I Ces messieurs oublient qu'ils ont été tirés à la courte paille ; ils se croient du mérite et une compétence universelle ; ils sont tout disposés à légiférer. Voilà ce qu'ont obtenu les avocats et le ministère public, en s'adressant chaque jour « à la conscience éclairée de Messieurs les jurés de notre beau déparlement ». Se séparant après une session au cours de laquelle ils ont condamné à mort quelques-uns de leurs concitoyens, ils tiennent à faire savoir que leur conscience est tranquille, et qu'ayant fait bonne justice, ils revendiquent la responsabilité de leurs jugements.

A vrai dire, Je ne crois pas que les jurés soient exposés à condamner souvent des innocents ; d'ailleurs, s'ils se sont trop grossièrement trompés, la commission des grâces est là pour réparer leurs erreurs. Je crois en revanche qu'ils acquittent bien des coupables, et, si mon humanité s'en félicite, mon sentiment de la justice s'en émeut. Les criminels ont comme toos les hommes un sentiment inné de la Justice. Non pas qu'ils désirent être condamnés pour le crime qu'ils ont commis, mais s'ils sont condamnés, ils ne veulent pas voir acquitter un camarade qu'ils savent plus coupable qu'euxmêmes; ils peuvent subir avec résignation le châtiment qu'ils ne nient pas avoir mérité, mais ils s'insurgent contre l'inégalité des traitements. Si notre idée de la justice est trop haute, si nous nous reconnaissons impuissants à l'appliquer d'une manière absolue telle que nous la fait concevoir notre idéal, nous devons au moins nous efforcer de rendre des jugements aussi comparables que possible. Or, avec le jury, c'est l'incohérence absolue I

Celte idée de l'injustice grave qu'il peut y avoir à acquitter un coupable s'est présentée à moi au cours d'une des affaires de la session de décembre dernier :

Deux repris de justice, A et B, anciens camarades des bataillons d'Afrique, étaient accusés du meurtre d'une vieille femme chez laquelle ils s'étaient introduits en plein jour pour la voler. Le receleur auquel ils avaient confié les bijoux provenant du crime les avait dénoncés pour sauver sa propre lête, car il avait été surpris, revendant, le soir ttiôme de l'assassinat, des diamants que la victime portait encore aux oreilles quelques heures auparavant. Les charges provenant de sa dénonciation étaient terribles; en tenant compte de tout ce qui était établi, on ne pouvait douter que le crime eût été commis par A et B agissant de concert» Il y avait imême quelques raisons de croire que A était plus coupable ique B, et que B n'avait été que son second. Or, ils niaient tous deux de toutes leurs forces; ils niaient môme maladroitement, sans distinguer ce qui était prouvé de ce qu'ils pouvaient se défendre d'avoir fait. Mais B avait été plus maladroit que A; il avait conservé pour son usage des mouchoirs marqués au chiffre de la victime, et qui lui avaient vraisemblablement servi à emporter les bijoux dérobés. La présence de ces mouchoirs, constatée chez lui après la dénonciation du receleur, prouva que le receleur avait dit vrai : cela condamnait aussi bien A que B. Et néanmoins, il s'en fallut de

bien peu qne la découverte de ces moiichoire, chez l*un seuleinent des deux accusés, ne les fît traiter difTéremment par le Jury ; toujours parce que les questions sont mal posées, et aussi parce qu*on additionne des citrouilles avec des poi^ reauz.

Sur la question de meurtre volontaire suivi de vol, il y eut dix oui pour A et douze oui pour B, ce qui prouve que deux des jurés attachaient plus d'importance aux preuves matérielles directes qu'aux déductions les plus solides. Supposez qu*au lieu de deux jurés ayant cette mentalité, le sort en eût désigné six ce jour-là, et A eût été acquitté, alors que B eût été tout de même condamné à l'unanimité. Je ne saurais trop le répéter, toutes les fois qu'un verdict sur une question de fait n'est pas rendu à l'unanimité, on peut affirmer que le président a tiré ce verdict au sort en constituant le jury.

Mais ce n'est pas de ce premier vote que je veux faire état dans ma démonstration. Ce vote étant acquis, les deux accusés étaient condamnés, et la peine allait dépendre de l'admission des circonstances atténuantes. En bonne logique la question des circonstances atténuantes devait se poser ici : étant donné que A est convaincu d'homicide volontaire suivi de voI,y a-t-il des circonstances atténuantes en faveur de A? » En effet, le premier vote étant acquis, il y avait chose jugée, aussi bien pour les jurés que pour tous les citoyens quels qu'ils fussent. Il ne s'agissait plus de savoir si A était coupable, mais bien de se demander si, étant coupable, il méritait l'indulgence. Ce n*est pas ainsi que le comprirent les jurés, et je vais le montrer.

Au milieu d'un silence morne, on vota sur l'existence de circonstances atténuantes en faveur de A. Ceux qui n'ont pas assisté à une pareille scène ne peuvent se douter de l'angoisse qui étreint les jurés quand se traite la question iléûnitive de vie et de mort. Cette angoisse était décuplée pour moi par les raisonnements que j'ai exposés ici, et qui m'empêchent de croire à la valeur des verdicts du jury. Je m'imaginais voir un enfant qui joue avec un couteau 1

Le dépouillement donna six oui et six non; c'était la mortl Les circonstances atténuantes ne s'accordent qu'à la majorité; il eût fallu sept oui! L'un d'entre nous prit la parole au milieu du silence et dit : Messieurs, cela est bien grave! Le déplacement d'une voix eût sauvé une tête; le vote pourrait être définitif, mais je vous demande en grâce

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dt le recommencer ». Tout le monde acquiesça, et l'urne circala de nouveau. Et voici le raisonnement que je faisais pendant que Ton votait pour la seconde fois :

Les six oui se décomposent évidemment ainsi : deux qtii trouvent que l'absence de mouchoirs marqués chez A ne permet pas d'établir la culpabilité, et quatre qui ne sont pas partisans de la peine de mort. Ces quatre derniers seuls noteront les circonstances atténuantes pour B, à moins que les deux premiers ne soient, en même temps, et accessibles au doute et ennemis de la guillotine.

Or, il est possible qu'une voix se déplace pendant ce second tour de scrutin, car la responsabilité des six jurés qui ont voté non est devenue plus grande. Au premier tour, chacun d'eux se disait que sa voix irait grossir le nombre des voix des autres; c'était une responsabilité collective, moins lourde par conséquent. Tandis que, maintenant, une voix se déplaçant change la peine; chacun, en disant non, tue personnellement l'accusé ; c'est la condamnation à mort par un seul juge ! II est donc possible qu'un juré recule devant une responsabilité aussi terrible : mais alors, les deux accusés seront traités différemment 1 B sera guillotiné pour avoir gardé des mouchoirs, tandis que A, qui est au moins aussi coupable, sinon plus, sera gracié pour avoir pris la précaution de se débarrasser de témoins gênants. Ainsi, pendant que se décidait le sort de A, je ne pensais qu'àB; je prenais la résolution, au cas où sept oui sortiraient de l'urne, d'intervenir de toutes mes forces 'en faveur de B et de ne laisser aucun répit à mes collègues jusqu'à ce qu'ils eussent accordé à mon client la même grâce qu'à son complice. A cette minute grave, où se jouait la tête d'un homme, mon sentiment de la justice me faisait surtout penser à la nécessité d'appliquer des peines égales à des crimes égaux. Que voulez-vous? on ne se refait pas, et le tirage au sort qui a fait de moi un magistrat temporaire n'a pas augmenté mes capacités intellectuelles. Le dépouillement terminé, il y eut encore six oui et si non. Personne ne dit mot, et le chef du jury posa la question : « Existe-t-il des circonstances atténuantes en. faveur de B? » On vota en silence; il y eut 4 oui et 8 non. Je ne m'étais donc pas trompé; il y avait, parmi les douze juges, quatre ennemis de la guillotine; mais les deux jurés accessibles au doute étaient partisans de la peine de mort.

C'étaient deux condamnations i/apitales 1 Sur les 12 jurés

tirés au sort pour cette affaire grave, il y en avait 4 qui n'admettaient pas le châtiment suprême. Mais, sur les 36 jurés de la session, j*ai pu m'en rendre compte par des conversations quotidiennes, il y en avait au moins 13 ou 14. Rien n'empêchait donc que le tirage au sort en choisit an moins 7 parmi ceux-là^. Et le verdict eût été changé.

Le président, en tirant le jury au sort, a Joué aux dés les têtes des deux accusés!

1. Et s'il y en avait ea seulement cinq, Â était gracU «t B décapite « Quelle incohérence!

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