INTRODUCTION
On a tenlé, dans ce (ravail, d'esquisser l'histoire de la Charte pendant les mois d'avril et mai i8i4-
La Charte est née des circonstances ; détachée des événements qui ont précédé ou accompagné son élaboration, elle est incompréhensible. C'est en partant de la constitution sénatoriale (6 avril i8i4), et par les étapes intermédiaires des promesses du comte d'Artois au Sénat (i4 avril i8i4) et de la déclaration de Saint-Ouen (2 mai i8i4), <iue la royauté est parvenue à « octroyer » la Charte à la France (4 juin i8i4).
Tout en passant très rapidement sur les incidents qui ont amené la promulgation de la constitution du 6 avril, on a donc jugé nécessaire d'étudier successivement les causes et les conséquences de chacun des actes constitutionnels qui ont précédé la Charte. C'est seulement ensuite qu'on s'est occupé des travaux de la commission chargée par Louis XVIII de la rédiger. Quant à la Charte elle-même, on s'est strictement limité au jour de sa [)romulgation, le 4 juin 1814. Rechercher en efïet l'accueil qui lui fut fait, et les événements qu'elle provoqua, ce serait entreprendre l'histoire de la Restauration tout entière.
On a rejeté systématiquement tout ce qui n'avait pas un rapport quelconque avec l'histoire constitutionnelle. La situation militaire et financière a été laissée de côté. On a négligé les luttes d'ambitions et de partis qui occupèrent le début de la première Restauration. De l'histoire diploma-
4 l'élaboration de la ciiaute de i8i4
tique, on n'a retenu que l'influence libérale et constitutionnelle des puissances étrangères et surtout de la Russie.
On s'est heurté à de nombreuses diflîcultés. Comme on pourra en juger par la bibliographie de cette élude, les documents mancpient presque totalement, ou appartiennent à des familles (jui les conservent jalousement. C'est ainsi que, pour le mois d'avril, le témoignage de Vitrolles, toujours si sujet à caution, reste entier, faute d'avoir pu être contrôlé. La disparition des papiers du marquis de La Maisonfurt a obscurci encore la question déjà si confuse de la déclaration de Saint-Ouen. Les papiers de la secrétairerie d'Etat, qui auraient été si utiles pour éclaircir le rôle du Conseil du roi dans la rédaction de la Charte, s'arrêtent au i3 mai 1814. Enfin la commission chargée de l'élaboration de la Charte a négligé d'écrire les procès-verbaux de ses séances ; aussi les papiers de Beugnot, relatifs à la Charte, si complets sur les résultats matériels des discussions, amendements divers, additions et suppressions d'articles, ne permettent absolument pas de détinir le rôle de chacun des commissaires dans cet important débat. Le récit que Beugnot en a laissé dans ses mémoires, et qui se trouve assez souvent démenti par les papiers, n'a pu donc être soumis qu'à une critique partielle.
Ainsi le résultat des recherches auxquelles on s'est livré a presque toujours été négatif. On a dû se contenter d'ajouter un point d'interrogation à l'histoire constitutionnelle de cette période, que Duvergier de Hauranne, Viel-Gastel et Thiers paraissaient avoir éclaircie.
BIBLIOGRAPHIE
