PREMIÈRE PARTIE

painplilefs parurent en grand nonibre, pour reprochep au Sénat sa bassesse et sa cupidité '.

« Le public, écrit l'abbé de Montesquieu au roi, s'est élevé contre cette production au moment où elle a paru : il s'est élevé contre l'impudence de ces sénateurs, qui ont fait de leur fortune l'affaire du public -, et il a appelé cette constitution, une constitution de rentes.... ^ ». Cette première réllexion en appelait bien d'autres, et c'est ainsi qu'on arriva très vite à se demander de quel droit le Sénat, léi^alemenl supprimé depuis la dissobition du régime impérial, voulait promulg-er une loi ù lui seul, de quel droit aussi il intervenait dans le retour du roi. Laisser supprimer par les sénateurs le bénéfice de la naissance, c'était vouloir « légitimer ... l'assassinat juridique de Louis XVI ». '^ Cette constitution, « insulte réfléchie faite à l'auguste Maison de France » ^ devait cire considérée comme nulle.

Quelques voix s'élevaient en vain pour plaider la cause du Sénat'; l'impulsion était donnée, et partout, on songeait

1. Cf. Réflexions de Berg-asse sur l'acte constitutionnel du Sénat. (B. N., Lb :'J4. 653); Quelques observations sur la constitution faite /jar le Sénat. (B. N., Lb 44- 655); Le Sénat et encore une constitution. (B. N., Lb 44- 656); Un mot au Sénat. (B. N., Lb 44- 657); Le Sénat traité comme il le mérite. (B. N., Lb 44 658); Au Sénat de Bonaparte. (B. N., Lb 44- 66o) ; Pair ou non. (B. N., Lb 44- 66i ; Bonaparte Justifié aux dépens de qui il appartiendra, ou la confession du Sénat. (B. N., Lb 44- 659); Les sentiments et les vœux des Français. (B. N., Lb 45. 72), etc.

2. Cf. article 6 de la constitution sénatoriale : «... Les sénateurs actuels, à l'exception de ceux qui renonceraient à la qualité de citoyens français, sont maintenus et font partie de ce nombre. La dotation actuelle du Sénat et des sénatoreries leur appartiennent. Les revenus en sont partagés également entre eux et passent à leurs successeurs. Le cas échéant de la mort d'un sénateur sans postérité masculine directe, sa portion retourne au trésor public. Les sénateurs qui seront nommés à l'avenir ne peuvent avoir jjart à cette dotation. »

3. Papiers de Blacas, Rai)port de Montesquiou. Moniteur du i5 avril i8i5, p 429, col. 2.