LA TAILLE ET SES ACCESSOIRES
Auger, dans son 7raité sur les tailles donnait de cet impôt la définition suivante : « Imposition en argent qui se répartit annuellement sur chaque contribuable en proportion de ses biens, facultés et industrie. » Quant à Moreau de Beaumont (1), il appelait plus généralement la taille, « un tribut ordinaire que le roi lève tous les ans sur ses sujets ».
$ 1%. — Historique sommaire de la taille Ses impositions accessoires
La taille fat dans son origine une imposition militaire, levée pour la défense du pays. Ce fut pour le tiers état une sorte de rachat de la conscription ; les fameuses « prisées du service roturier » dont nous possédons quelques exemples pour le xtrr siècle, démonirent amplement que les habitants des villes et des campagnes virent avec plai-
1. MOREAU DE BEAumonr, Mémoire concernant les impositions et droits en Europe. Paris, 1768-1769, 4 vol. in 4°. Bibl. nat. Lf. 82/4.
or
sir l'établissement d’un impôt qui devait les dispenser de servir. Calquée sur la taille seigneuriale, la taille royale ne tarda pas à se substituer à celle-ci (ordonnance de 1439) (x) ; en même temps elle devint permanente. Mais par le fait même que la taille était une imposition militaire, la noblesse qui servait en personne et s’équipait à ses frais, en fut dispensée ; c'était là un principe de justice élémentaire. Quant au clergé il se déchargea de la taille, en versant des contributions plus ou moins régulières.
Mais cette institution pleinement justifiée lors de l’éta-
blissement de la taille permanente, en 1437, n’eut plus les
mêmes raisons d’être, lorsque par la suite, les nobles reçurent pendant leur temps de service une solde de la part dé
l'autorité royale ; dès lors ceux-ci devenaient des privilégiés. La royauté en multipliant les charges vénales (qui exemptaient de la taille, parce que les appointements qui y étaient attachés ne suflisaient pas à rémunérer leurs titulaires) ne fit qu'augmenter le nombre de ces privilégiés ; dès lors, la taille perdit son caractère de généralité et devint une contribution exclusivement roturière.
À la taille se joignirent de nombreuses impositions
accessoires qui furent établies au marc la livre du prineipal de celle-ci. En dehors des taxations attribuées à ceux
qui participaient au recouvrement (6 deniers pour livre, aux collecteurs ; 4 deniers pour livre au greffier des rôles, 3 deniers au receveur particulier, 3 deniers au receveur général, 40 sols par rôle pour les droits de quittance), les impositions accessoires comprenaient le taillon de la gendarmerie (2), la solde des maréchaussées, la dépense des étapes, les gages des trésoriers et contrôleurs généraux des ponts et chaussées, et de nombreuses autres taxes d'utilité régionale ou locale (construction ou réparation des
églises et presbytères, entretien des ponts, suppléments de
gages aux curés, gages des maîtres d'école, etc.) Voici à titre d'exemple comment se décomposait la taille,
en principal et accessoires, pour l'élection de Gien, en
