Arch. de Mimérand
Tales is 5.677 15.834 15.500 :}5 000 ‘5.300 ‘15.300 5.456 15.476"
Gien +) Gratification. .|2.000 |néant|néant|1.200 | 200 |néant|néant néant ENT Re 4.338 14.338 13.838 (4.038 |4.038 4.038 4.158 |4 158
BRAS , Gratification..|1.000 |2 500 |1.300 |1.900 | 600 | 600 | 650 | 350 B Tailles trs 2.384 [2.500 |2.200 |2.400 |2.400 |2.400 |2.473 12.473 CERN “4, Gratification..| 800 [1.200 [2.200 |1.409 800 600 400 | 400
Châtillon Taille ....... 5.450 5.450 [4.700 [5.000 |5 300 15.300 15.450 15.470 i Gratification..|2.700 |3 500 |1.600 |3 05G |1.000 | go0 | 900 | 500
N Faille”: 1.294 |1,294 |1 000 |1.100 |1.200 |1.200 |1.238 |1. 238 EVOY +) Gratification..| Boo | 700 | 300 | 900 | 450 | 542 | 200 | 200
Sully Taille....7... 4.826 [4.826 [4.400 |4.800 4 600 4.600 (4.954 |4.754 ” >. Gratification..|2.500 |3.000 [1.300 |3.900 |t 500 |1.200 |1.200 | 550
La remise faite à la paroisse était répartie entre les habitants, proportionnellement à leurs pertes, et en diminution de leurs cotes, par le subdélégué, d'après l'état détaillé des pertes et dommages supportés par chaque contribuable, élat qui devait lui être remis} par les syndics, collecteurs et notables de la paroisse (x).
. Arch. personnelles.
En remontant au commencement du xvu® siècle, nous trouvons d'assez nombreux exemples de remises et modérations ; le 22 décembre 1605, c'est un arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne aux elus de l'élection de Gien, et aux trésoriers de France, à Orléans, de tenir compte dans le département des tailles, de l’incendie qui a détruit presque la moitié de la ville de Saint-Fargeau (Arch. nat. E. 9° f° 16° et ms. fr. 18169 f° rr670) ; le 13 septembre 1607, à propos de la même affaire, c’est un autre arrêt du Conseil qui renvoie aux trésoriers de France à Orléans, une requête des habitants de l'élection de Gien, tendant à ce que la somme dont les habitants de Saint-Fargeau ont obtenu remise soit répartie entre les autres élections de la généralité (Arch. nat. E. 14? fo 130). — Voir également, un autre arrêt du Conseil, en date du 8 décembre 1608, qui fait remise de deux quartiers de tailles, aux paroisses des élections d'Orléans, Biois, Gien et Beaugency,qui ontJsouffert des récentes inondations de la Loire, et ordonne en outre, la formation d'un fonds de 20.000 livres, pour être distribué aux habitants des
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LEE URE La remise du Roi s’éleva, pour la généralité d'Orléans :
En 1781 À... 5.22. 99.000 livres RTE ee moe eg is 90 000. — in 1989 A EL SN 100: 000:
LS GO PR PRE 100.000 — En-1988 4.5 um 42e) F00.000 1 — PO L7O0 ANT Eee ao loue see. 190.000: — En 15850... 0... 01.900 — HPATOR AS en ae ra rs 00,000, PDO 0 au miss) + 110,000 —
la part de l'élection de Gien, fut d’une moyenne de 6.000 livres (1).
Le montant de celte remise qui était distribué par l’intendant, en raison des besoins de .chaque élection, fut réparti, à dater de 1787 par l’Assemblée provinciale de la généralité, sur l'avis et avec le concours de ses bureaux intermédiaires. Le bureau des impositions, jouait d’ailleurs le principal rôle dans cette répartition (2).
paroisses les plus atteintes, sans compter 2.000 livres destinées à compenser les ravages causés par la grêle (Arch. nat. E. 19° 191 et ms. fr. 18134 f° 305). Cf. etiam. Arch. nat. E. 24° fo 28, fo 38 et ms. fr: 18r56, (° 13.
