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Si SVET 1.986! GS »
Total
. 1. Déduction faite defdécharges et modérations pour les années 1560, 1562, 1964, 1766 et 1769.
>. Arch. de Mimérand, série A.
3. 3 deniers pour livre au receveur particulier ét 3 deniers au
Quant aux variations de la capitation taillable et de la capitation non-taillable, voici comment elles se présen-
taient :
1781 1782 1785 1786 qe Capitation taillable....…. 80.533! 80.533! 80.533 89.533 — des Nobles...| b18! 480! 1.092! 682!
— des Officiers... |1 359 1.332 CET RES 1.22/ —* desPrivilégiés.| 576 579 439 349 — des Employés.| 286 271 294 294 Total de la capitation non CRNADIS PEER 2.741 2.7411/2.262 2.2621|3.060 3.060!|2.550 2.550! Total général........ 92.274! 91.595! 92.593! 92.083! I. — RÉPARTITION DE LA CAPITATION DANS L'ÉLECTION DE GIEN
Le mode de répartition variait suivant qu’il s'agissait de la capitation roturière ou de la capitation privilégiée.
À. — Répartition de la capitation des taillables. — Après quelques tâtonnements du début, la répartition de la capitation roturière se modela rapidement sur celle de la taille. Des instructions furent envoyées par le contrôleur général des Finances, à l'intendant d'Orléans, M. de Bouville, pour que celui-ci tint compte dans la répartition non seulement de la situation sociale du contribuable, comme l’ordonnait les déclarations de 1695 et de 1701, mais aussi de ses biens et facultés. Bouville se ser-vit donc des rôles des tailles pour le département de la capitation, mais il se servit de cette dernière pour corriger les injustices de la taille. Il prit le parti d'imposer la capitation du quart de la taille pour les artisans et labou-
receveur général. Il faut ajouter 4 deniers pour livre, représentant les taxations accordées aux collecteurs ; ces 4 deniers pour livre
étaient imposés par les collecteurs eux-mêmes, en supplément des rôles. 1
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reurs, tandis qu’il surimposait les fermiers et autres patticuliers qu'il trouvait trop soulagés (1). La capitation devint ainsi une sorte d’accessoire de la taille, chargé d’en atténuer les défauts (2). Chaque paroisse recevait ainsi de l’intendant non seulement le 1nontant global de son imposition, mais aussi certaines taxes d'office destinées à compenser les inégalités de la taille... Le reste incombait aux collecteurs des tailles qui devait confectionner, sur le même modèle que le rôle des tailles, un rôle spécial de la capitation. Ce n’est qu'à partir de la déclaration du 13 avril 17961, que la capitation cessa d’avoir un rôle distinct et figura désormais sur le rôle ordinaire.
On trouvera dans le tableau suivant les variations que pouvait subir la capitation d’une année à l’autre, sur l’ensemble des taillables de plusieurs paroisses ; je donne en même temps le montant de la taille et de ses impositions accessoires, afin qu’on puisse se rendre compte des proportions qui existaiententre ces différentes impositions (3) (voir tableau p. 74).
li est facile de se rendre compte que, tandis que la taille demeurait à peu près constante, la capitation suivait une marche ascendante ; cela provenait principalement des nombreuses taxes d'office imposées par l’intendant et qui servaient, comme nous l'avons dit, à compenser les inégalités résultant de la répartilion de la taille.
B. — Répartition de la capitation des non-taillables. — On comprenait sous le nom générique de capitation des non-tailiables, la capitation des nobles, celle des officiers de justice, police et finances, celle des privilégiés, celle des employés des fermes et de la régie. La confection de ces différents rôles appartenait également à l’intendant ; une fois arrêtés, ces rôles étaient adressés au Conseil du Roi afin qu'ils soient rendus exécutoires. Cepen-
1. Arch. nat. G? 420. Bouville à Desmarets,25 novembre 1705. Cf. DE BEAUcoORPS, 0p. cit., p. 97.
2. Cf. D’ARBOIS DE JUBAIN VILLE, l'Administration des intendants, p. 2ÿ.
