COTES

Le rôle était dressé par l’intendant avec le concours des présidents de chaque tribunal. Mais ceux-ci n’assistaient à la répartition que pour la forme, l’intendant ayant voix prépondérante.

La capitation des officiers de justice se monta pour l'élec-

tion de Gien, en 1769, à

576 livres ; en 1781, à 1.359 livres ; en 1785, à 1.224 livres ; en 1788, à 1.057 livres.

On trouvera ci-après le rôle des officiers du tribunal d'élection de Gien, pour l’année 1769 :

. Président : Procureur du Roi:

Le Sr Janson de Couet. 1081. | Le Sr Streingt...…. HT RTE TS À Elus : Greffier :

ESS Boni der 41. | Le.Sr Depond !. .::.,.:, 361. LeSr Chartier, ......:.. 54 1. | La d”° v"* Vannier (v"° du PERÇUE DA RÉ RRPAOREN 54 1. précédent greffier... 181. Totale. 1 378 1

3° Capitation des privilégiés. — On appelait privilégiés, les individus pourvus de charges ou de commissions les exemptant de la taille personnelle. La cote de ces contribuables était comme celle des nobles fixée au centième du revenu.

Cette capitatiôn s’éleva dans l'élection de Gien aux sommes suivantes :