Arch. nat. Hu, 5oc

Sur la somme de 52.000 livres que produisait l'élection de Gien les droits sur les boissons représentaient environ 37.000 livres.

Ces droits sur les boissons comprenaient :

1° Le droit de gros (environ 6 0/0) s'appliquant à toutes les ventes et reventes en gros des vins, bières, cidres, poirés, liqueurs. On distinguait le gros à l'entrée, le gros à la vente, le gros manquant et d'inventaire, le gros sur les boissons en refuge, le gros à l'arrivée, à la sortie el au passage, etc... (1).

Les gentilshommes, les ecclésiastiques et certains officiers royaux, étaient exempts du droit de gros pour la vente des vins de leurs crus (ordonnance de 1435).

2 Droit de huitième. — Il était levé sur la vente au détail des boissons, à raison de 6‘livres 15 sols par muid de vin « vendu à pots » dans les auberges ou estaminets, el de 8 livres 2 sols par muid « vendu à pots et assieltes » dans les restaurants.

Les nobles étaient soumis à ce droit de huitième « s'ils faisaient vendre quelque part que ce soit, soit à taverne ou détail, lesdicts vins ou brevaiges pour ce que ce n’esloit pas office de noble que d'’estre tavernier ».

A certaines époques des sols pour livre furent a ibalés à ces droits pour rémunérer les offices de courtiers, jaugeurs et inspecteurs aux boissons (2).

Le produit des droits sur les boissons ne fit qu'augmenter au cours du xvur° siècle, quoique le tarif de ces droits soit resté à peu près stationnaire. Cela provient surtout de l'amélioration des voies de communications, et des progrès de l’aisance.

$ 2 — Contentieux des Aides

Bien que les droits d'aides aient été pour la plupart affermés à des particuliers, l'autorité royale n'en avait pas

1. LE FÈVRE DE LA BELLANDE, Traité des Aides, liv. IL, sect. IT,

chap. II.