‹ L'élection de Guéret au XVIIIe siècle [microform]Chapitre 3 sur 23 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

Autorités placées à la tête de VElection.

§ 1. Les Elus : Leurs offices. — Formalités nécessaires et conditions à remplir pour en prendre possession. - Dispenses. - Prix et revenus des charges. — Droits et obligations des Elus

Capacité des Elus

§ 2. Les receveurs des Tailles. — Réformes opérées. .

8 3. L'Intendant et ses subdélégués

TABLE DES xMATIÈRES

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