Can., 3, t. IX, col
JE Er EU
de l’Église : « Le Concile provincial ne s’assemblant plus même pour l’élection du métropolitain, il fallait bien recourir au supérieur pour examiner et confirmer l’élection faite par le chapitre de l’église métropolitaine. Le métropolitain pouvait bien lui seul confirmer l’élection de ses suffragants, mais nul de ses suffragants ne pouvait confirmer celle du métropolitain. C’est donc le désistement des conciles provinciaux ou la cessation des assemblées d’évêques de toute la province pour les élections épiscopales qui a mis l'église dans la nécessité de recourir au pape pour la confirmation des métropolitains!. »
L’élu, tant qu’il n’a pas reçu confirmation de son élection n’a pas compétence pour faire acte d'administration ou de juridiction dans son diocèse. C’est là une règle importante que maintes fois, les papes, les conciles et les canonistes ont rappelée. Celui qui viole cette règle voit non seulement son élection annulée, mais de plus il devient indigne d’être réélu à l’avenir — quia lunc prior electio censetur cassala vilio personæ — ; les actes accomplis par lui, sont privés de tout effet, et le pape Grégoire X condamne ceux qui pour éluder cette loi se font donner l’œconomat, la procuration ou le vicariat du diocèse2. Plus tard, Boniface VIII édicte que l’évêque confirmé par le Pape, s’il a un jus in re, ne peut cependant réclamer l’obéissance de ses subordonnés, qu'après leur avoir montré ses bulless.
C’est par la confirmation de son élection en effet, que
l’évêque obtient le droit d'administration et de juridiction