CHAPITRE VU
Le clergé mexicain. — La question religieuse. — Les biens ecclésiastiques nationalisés. — Origine de ces biens. — Capitaux et valeurs mobilières. — Dangers de ces biens de main-morte. — Mesures prises par le président Coraonfort. — Zuloaga rapporte la loi. — Fraudes et simulations découvertes. — Confiscation décrétée par Juarez (13 juillet 1839). — L'intervention française arrête l'effet de ce décret. — Incidents survenus pendant la Régence. — La solution de ces questions remise à la venue de l'Empereur. — Impossibilité de revenir sur les faits accomplis.
— Napoléon III conseille une solution analogue à celle donnée en France à la suite de la Révolution. — Maximilicn, pour vaincre les résistances du clergé, attend l'appui du Pape. — Il sollicite auprès de la cour de Rome l'envoi d'un nonce. — Lettre de M. Ramirez à M. Aguilar (22 juillet 18Gii. — Ari-ivée de Mï Meglia, nonce du pape. — Réception solennelle (10 décembre). — Première entrevue. — Lettre de Pie IX à Maximilien. — Propositions de l'Empereur. — Les négociations rendues impossibles. — Entrevue du nonce et du ministre des Affaires étrangères. — Entrevue du nonce et de l'Impératrice Charlotte.
— Refus de négocier constaté par écrit. — Lettre de l'Empereur à M. Escudero. — Protestation du nonce. — Riposte du ministre des Affaires étrangères. — Décret du 7 janvier 18613.
— Note du nonce à M. Ramirez (19 janvier). — Note de M. Ramirez au nonce (29 janvier). — Départ du nonce. — Envoi d'une mission mexicaine auprès du Pape. — Mesures
prises par le gouvernement pour régler les questions religieuses. — Lettre du maréchal Pv.andon prévoyant ces difficultés (13 janvier 1865).
Un certain baron de Graux, ancien chargé d'affaires de Belgique, s'était établi à Mexico. Dans le courant du mois de juillet 1861, il sentit sa fin approcher. Il manifesta le désir de se confesser, et manda un prêtre auprès de lui. Celui-ci lui refusa l'absolution. Le moribond avait, en effet, snr la conscience deux péchés bien graves : il avait jadis acquis légitimement des biens nationalisés, et il avait prêté serment à la Constitution de 1857. Or il s'obstinait à ne s'en pas repentir, c'est-à-dire qu'il ne voulait ni restituer les biens au clergé, ni signer une rétractation de son serment.
Le famille eut alors l'idée d'appeler l'aumônier en chef de l'armée française, l'abbé Testory ; mais aussitôt l'archevêque de Mexico intervint, et refusa à l'abbé les pouvoirs de confesser le baron de Graux s'il ne prenait l'engagement de faire restituer les biens ayant appartenu au clergé et de faire rétracter le serment à la Constitution libérale '. L'abbé, en présence de ces exigences, n'avait qu'un parti à prendre : il se récusa.
Pendant que duraient ces débats, le moribond s'en alla dans l'autre monde : il n'avait pas reçu son absolution, mais le clergé n'avait pas recouvré ses biens.
1. Lettre de l'abbé Testory au Général en chef (16 juillet 1864).
Cet incident n'était point un fait isolé. Les prétentions des confesseurs amenaient quelquefois de singulières transactions : ils avaient inventé ce qu'on pourrait appeler l'absolution conditionnelle. Dans son rapport du 10 septembre, le commandant en chef en donne un singulier exemple :
Le Clergé se nionlre toujours remuant et intolérant. Un refus d'absolution a encore eu lieu, ces jours derniers, à Queretaro, sous prétexte que le moribond était détenteur de biens nationalisés, et devait, avant de recevoir l'absolution, renoncer, pour lui et les siens, aux droits acquis sur ces biens. Il a fallu transiger, et le mourant s'est engagé par écrit à se soumettre à la décision impériale à intervenir dans la question. L'Empereur a été informé de ce fait.
D'ailleurs que pouvait-on attendre d'un clergé aussi violent, ignorant et dissolu que le clergé mexicain? Dans le rapport que le maréchal adressa à Maximilien, le 3 novembre, à son retour dans Mexico, il dit tout haut ce que les officiers de l'armée française avaient constaté dès leur arrivée :
L'influence du Clergé m'est signalée comme s'exerçant d'une manière fâcheuse et peu propre à inspirer aux populations des idées d'ordre et de moralité. Certains prêtres vivent publiquement avec femmes et enfants; d'autres refusent la sépulture à des malheureux dont les familles ne peuvent acquitter les frais d'enterrement, dont les prix sont loin d'être modiques.
On parle tout haut de donations arrachées à des esprits faibles pour doter telle église ou tel couvent.
Je ne crois pas inutile de signaler à Votre Majesté une tactique du clergé qui consiste à faire passer dans la caté-
iOi l'empire de maximilien.
gorie des biens moraux le plus qu'il peut des biens ecclésiastiques, s'appuyant pour cela sur un arrêté de M. le maréchal Forey qui classe les biens moraux parmi ceux qui ne devront pas être soumis à la révision et seront rendus de suite à l'autorité ecclésiastique...
Il était nécessaire de donner ces détails avant d'aborder l'exposé de la question religieuse. Il faut ajouter que les mœurs du clergé mexicain, quelque déplorables qu'elles fussent, étaient en quelque sorte la résultante forcée de sa situation matérielle. Les immenses richesses qu'il possédait produisaient deux effets également mauvais : d'abord beaucoup d'individus se faisaient prêtres sans vocation aucune, uniquement pour jouir d'un bien-être aisément acquis ; ensuite les prêtres devaient donner à l'administration de ces richesses le temps qu'ils auraient dû consacrer à l'exercice de leur ministère. On a vu que certains d'entre eux préféraient toucher leurs fermages et leurs revenus plutôt que de baptiser de pauvres Indiens.
D'où provenaient ces biens? Leur première origine remonte à Fernand Gortez, qui, lors de la conquête, avait distribué au clergé une large part de biensfonds ; puis, la classe riche étant très attachée à la religion, des donations par testaments et même entre vifs avaient accru ce patrimoine, qui, possédé par une personne morale, ne diminuait jamais. En 1849, on l'évaluait; suivant les calculs les plus modérés, à 470 millions de piastres, soit 2 milliards 300 millions, dont le dixième se trouvait dans la seule ville de Mexico et sa banlieue.
L EMPIRE DE MAXIMILIEN. lOo
La propriété immobilière totale, dans le Mexique entier, étant de I 350 millions de piastres environ, on voit que le clergé à lui seul en possédait un bon tiers.
Quant à la fortune mobilière, il est plus difficile de l'évaluer, même approximativement ; on a cependant des bases assez sérieuses. Ainsi, en 1797, un évêque mexicain, demandant au vice-roi que le droit établi par le gouvernement espagnol sur les prêts hypothécaires ne fût pas api)liqué à ceux faits par le clergé, évaluait les sommes disponibles susceptibles d'être soustraites au droit à io millions de piastres. Evidemment il diminuait plutôt qu'il n'augmentait le chiffre exact.
En 1831, cette évaluation était portée à 75 ou 80 millions. Comme cette fortune mobilière s'était accrue depuis cette époque, par les mêmes moyens qui l'avaient créée, il est permis de croire que vers 1860, et c'est l'opinion des gens compétents, elle atteignait 150 millions de piastres, soit 750 millions de francs.
L'énoncé seul de ces chiffres énormes montre quelle puissance pouvait trouver le clergé dans ces ressources devenues inépuisables; l'histoire du Mexique pendant les années qui ont suivi l'Indépendance prouve quels dangers cette puissance a fait courir à la société civile. Et la condamnation du clergé mexicain en ressort trop évidente : il n'a pas fait servir une seule fois ses immenses trésors à des intérêts spirituels, mais toujours à des intérêts matériels.
Lorsqu'un individu, une famille ou une association arrive à posséder de telles richesses, il est du droit de la société de se défendre contre cette puissance nou-
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velle. Il serait puéril d'invoquer en cette circonstance les droits du travail. Les produits du travail sont sacrés; mais peut-on considérer comme produits du travail des biens acquis par des donations, sansl'efTort personnel des acquéreurs?
C'est l'opinion de beaucoup d'esprits sages, et notamment celle d'un prêtre bon juge en l'espèce, puisqu'il s'agit de l'abbé Testory, aumônier en chef de l'armée française, lequel rédigea, en juin 1864, un mémoire sur cette question. On y trouve ce passage significatif :
Si, daus un empire, une classe d'hommes quelconque s'empare, même légalement, même légitimement, d'une trop grande portion de la propriété, la nation languit, elle souffre, elle dépérit, elle manque de cette émulation au travail que donne l'espoir et le désir de posséder...
Sans doute, tous les membres de la société ne parviendront pas à posséder : il y aura toujours parmi les hommes une grande inégalité dans la fortune, comme il existe une véritable inégalité dans les intelligences; mais, en principe, il faut que la propriété soit accessible à tous comme à chacun, et lorsqu'une corporation possède, et possède à tout jamais une trop grande quantité de terres, dès lors l'accessibilité à la propriété devient trop difficile; elle devient même -tout à fait illusoire.
Chez un simple particulier, la possession territoriale, quelque exagérée qu'on la suppose, n'est en réalité que transitoire : les ventes ou les successions la diviseront bientôt et la morcelleront inévitablement. Il n'en est pas de même des biens de main-morte. Les biens appartenant à un corps qui ne meurt pas ne peuvent se diviser ; tout au contraire, ils ne peuvent que grandir, que grandir encore, que grandir toujours. Ils ressemblent à une tache d'huile
tombée sur un morceau de drap : petite dans le commencement, elle s'augmente, elle s'étend, elle s'élargit, elle finit par tout envahir.
Or il est certain que l'État, qui est chargé par la société de sauvegarder les intérêts généraux de la Nation, non seulement peut, mais encore est rigoureusement obligé d'établir des lois pour combattre et détruire au besoin cet accaparement progressif et continuel de la propriété, accaparement que nous regardons comme la plus déplorable de toutes les injustices, parce qu'elle veut s'abriter sous le manteau de la justice même.
Les hommes raisonnables, au Mexique, voyaient le danger grandir chaque jour. Enfin le général Comonfort, président de la République, se décida, sur un remarquable rapport de M. Miguel Lerdo de Tejada, à prendre des mesures pour parer à cet état de choses .
Un premier décret, signé le 25 juin 1856, ordonnait la vente immédiate, aux enchères publiques, de tous les immeubles appartenant aux congrégations civiles et religieuses, à l'exception des édifices destinés au service du culte. Le produit total des ventes effectuées restait acquis aux corporations.
Le gouvernement voulait donc par là empêcher le clergé d'être propriétaire; mais il lui permettait de rester capitaliste. Le Trésor ne s'emparait de rien; son seul avantage consistait dans la perception des alcabalas ou droits de mutation.
Ces mesures déplurent au clergé, qui chercha à éluder cette loi, dite «de réforme», par tous les moyens possibles. Le meilleur qu'il crut devoir employer fut de travailler au renversement de Gomonfort. K arriva
à ses fins au commencement de 1858, et Zuloaga, devenu président, se hâta d'abroger le décret du 25 juin 1856. Il ne s'en tint pas là : il annula tous les effets des aliénations effectuées déjà. Un délai de quinze jours était donné aux nouveaux propriétaires pour rendre, sous peine d'amende et de prison, tous les titres de propriété, les biens ainsi rendus étant déclarés libres de toutes charges hypothécaires résultant soit des ventes soit des emprunts contractés pour en payer le montant.
Le parti clérical se serait cru maître incontesté et éternel des destinées du Mexique, que peut-être on aurait compris cette conduite; mais, dans un pays sujet à tant de bouleversements, il fallait être follement ] imprudent pour promulguer ainsi des lois qui établissaient le principe de la rétroactivité, et qui, en annulant les contrats hypothécaires, allaient jusqu'à favoriser la spoliation de créanciers de bonne foi. N'était-ce pas en quelque sorte justifier par avance les mesures analogues que ne manqueraient pas de prendre le parti libéral à son premier retour offensif?
C'est ce qui eut lieu. Miramon, qui avait remplacé Zuloaga, fut renversé et chassé par Juarez (1860).
Chaque parti allant toujours plus avant que le précédent dans la voie des représailles, cette fois ce ne fut plus des demi-mesures que prit le gouvernement. Une voulait point laisser à ses adversaires les richesses avec lesquelles il avait été combattu ; il voulut déjouer aussi les fraudes qui s'étaient naïvement dévoilées par
les restitutions nombreuses faites au clergé par de prétendus acquéreurs, dès l'arrivée au pouvoir de Zuloaga. Sous le nom de « lois de nationalisation », il décréta la confiscation pure et simple de toutes les propriétés et de toutes les valeurs mobilières du clergé, à l'exception des édifices désignés par le gouvernement pour le service du culte. Les biens-fonds pouvaient être payés 2 cinquièmes en bons de la dette intérieure (qui valaient de 6 à 8 p. 100 de leur valeur nominale; et 3 cinquièmes en pa(jarès, ou traites à 60 jours d'échéance.
Un agiotage énorme s'établit sur ces ventes, et la confusion la plus complète s'ensuivit. Des acheteurs, les uns étaient sérieux, et avaient réellement payé ; les autres avaient plus ou moins fraudé. Bref, cette situation ne fit que s'aggraver jusqu'au moment de l'intervention française.
Le parti clérical tenta alors de reprendre l'offensive. On a vu ^ les difficultés qu'il suscita au gouvernement delà Régence. Et cependant le général Forey avait, dans sa proclamation aux Mexicains, nettement déclaré que « les propriétaires des biens nationaux qui ont « été acquis régulièrement et conformément à la loi « ne seront nullement inquiétés et resteront en pos- « session de ces biens : les ventes frauduleuses seules « pourront être l'objet d'une révision ».
Quant à la solution définitive, destinée à mettre un terme à cette confusion, chacun l'attendait du nouvel