‹ L'empire de TurquieChapitre 77 sur 86 · TITRE PREMIER · texte numérisé non relu

TITRE PREMIER

Des bases de la fondation de l'ordre.

ARTICLE PREMIER. 11 cst Créé uu Ordre, portant le titre de : Medjidiè, du nom de son auguste fondateur, et destiné à récompenser, par une marque dislinctive et honorifique, les services rendus dans les diverses fonctions du gouvernement Impérial.

Art. 2. Cel ordre est placé sous le patronage spécial de S. M. I. le sultan.

Art. 3. Il comprend cinq choses, distinguées entre elles par les dénominations de première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième.

art. 4. Les nominations dans Tordre ont lieu à vie.

Art. 5. Le nombre des membres est limité, pour chaque classe, à cinquante dans la première, cent cinquante dans la seconde, huit cents dans la troisième, trois mille dans la quatrième et six mille dans la cinquième.

Art. 6. Les étrangers qu'il plaira à Sa Majesté Impériale de décorer ne sont pas compris dans ces nombres.

Page 1