‹ L'Empire des francs depuis sa fondation jusqu'à son démenbrementChapitre 73 sur 110 · Celui qui aura été assigné à comparaître au mallum · texte numérisé non relu

Celui qui aura été assigné à comparaître au mallum

conformément aux lois régnantes et qui , sans excuse valable, ne sera pas venu, devra être condamné à payer 600 deniers , qui font 15 solidi.

2. Celui qui, ayant assigné un autre, ne sera pas venu, sans avoir d'excuse valable, devra être condamné de même à une composition de 600 deniers équivalant à 15 solidi , qu'il payera à celui qui a été assigné.

3. Celui qui assigne un autre doit se rendre à sa demeure avec des témoins, pour l'assigner en parlant à sa personne, sinon à sa femme ou à quelqu'un de sa famille , afin qu'il ait connaissance de ce qui fait l'objet de l'assignation.

4. Celui qui est occupé par ordre du roi ne peut pas être assigné.

5. Mais si l'assigné est dans le pays pour ses propres affaires , il peut être assigné comme on vient de dire.

Des vols de porcs.

1. Celui qui aura volé un petit porc à la mamelle sera condamné, si le fait est prouvé, à payer 3 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

2. Celui qui aura volé la portée d'une truie devra payer 600 deniers qui font 15 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

3. Celui qui aura volé un petit porc dans sa bauge fermée à clef devra être condamné à payer 1,800 deniers qui font 45 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

4. Celui qui aura volé un petit porc qui était au milieu des porcs, dans un champ, sous la surveillance du porcher, aura à payer 600 deniers qui font 15 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

5. Celui qui aura volé un petit porc pouvant se passer de sa mère devra payer 40 deniers qui font 1 solidus , sans compter la valeur et le dommage.

6. Celui qui aura volé une portée, en enlevant les petits porcs à la mère , devra être condamné à payer 280 deniers

qui font 7 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

7. Celui aura volé la truie avec ses petits devra être condamné à payer 700 deniers qui font 17 Va solidi, sans compter la valeur et le dommage.

8. Celui qui aura volé un petit porc d'un an devra être condamné à payer 120 deniers qui font 3 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

9. Celui qui aura volé un porc de deux ans devra être condamné à payer 600 deniers qui font 15 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

10. Celui qui aura volé un jeune porc entier, de moins d1un an , devra être condamné à payer 120 deniers qui font 3 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

11. Celui qui aura volé un jeune porc entier, de plus d'un an, devra être condamné à payer 600 deniers qui font 15 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

12. Celui qui aura volé un verrat devra payer 700 deniers qui font 17 Va solidi , sans compter la valeur et le dommage.

13. Celui qui aura volé une truie conduisant un troupeau devra payer 700 deniers qui font 17 Va solidi , sans compter la valeur et le dommage.

14. Celui qui aura volé un porc castré, engraissé et prêt à être mangé , payera, si le plaignant prouve par témoins qu'il était engraissé, 700 deniers qui font 17 Va solidi, sans compter la valeur et le dommage.

15. Celui qui aura volé un porc castré et non engraissé payera 600 deniers qui font 15 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

16. Celui qui aura volé de trois à six porcs devra payer 1,400 deniers qui font 35 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

17. Celui qui aura volé 15 porcs d'un troupeau qui en contenait un plus grand nombre, devra payer 1,400 deniers qui font 35 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

18. Celui qui aura volé 25 porcs d'un troupeau qui n'en contenait pas plus devra payer 2,500 deniers qui font 62 f/a solidi , sans compter la valeur et le dommage.

19. Si le troupeau contenait plus de 25 porcs et que le surplus ait été laissé, le coupable payera 1,400 deniers qui font 35 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

20. Celui qui aura volé 50 porcs mais qui en aura laissé, payera 2,500 deniers qui font 62 1/i solidi sans compter la valeur et le dommage.

Des vols de bestiauœ.

1 . Celui qui aura volé un veau à la mamelle devra être condamné à payer 120 deniers qui font 3 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

2. Celui qui aura volé un veau d'un an ou une génisse de deux ans, devra être condamné à payer 600 deniers qui font 15 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

3. Celui qui aura volé une vache avec son veau devra payer 1,400 deniers qui font 35 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

4. Celui qui aura volé la vache sans le veau devra être condamné à payer 1,200 deniers qui font 30 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

5. Celui qui aura volé une vache dressée devra être condamné à payer 1,400 deniers qui font 35 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

6. Celui qui aura volé un bœuf devra être condamné à payer 1,400 deniers qui font 35 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

7. Celui qui aura volé un taureau placé à la tête d'un troupeau et desservant les vaches de trois villas devra être condamné à payer 1,800 deniers qui font 45 solidi, sans compter la valeur et le dommage.

8. Celui qui aura volé un taureau qui desservait un seul troupeau et qui n'avait jamais été soumis au joug devra payer 1,800 deniers qui font 45 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

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